accord-Cadre mono attributaire - réalisation de petits travaux sur les réseaux d'assainissement et les réseaux d'eau potable pour un montant inférieur à 100 000 euro(s) (H.T.)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L'accord-cadre concerne la réalisation de petits travaux sur les réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable dont le montant est inférieur à 100 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre mono attributaire - réalisation de petits travaux sur les réseaux d'assainissement et les réseaux d'eau potable pour un montant inférieur à 100...”
Titre
accord-Cadre mono attributaire - réalisation de petits travaux sur les réseaux d'assainissement et les réseaux d'eau potable pour un montant inférieur à 100 000 euro(s) (H.T.).
2023-Act-0012
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Produits/services: Travaux de creusement de tranchées📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L'accord-cadre concerne la réalisation de petits travaux sur les réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable dont le montant est inférieur à 100 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“chaque candidat fournira une liste de souhait d'attribution des lots par ordre de préférence, dans le cas où il soit économiquement le plus avantageux sur...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
chaque candidat fournira une liste de souhait d'attribution des lots par ordre de préférence, dans le cas où il soit économiquement le plus avantageux sur plus de 2 lots. Ainsi le candidat économiquement le plus avantageux sur plus de 2 lots se verra attribué ses 2 lots de prédilection
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Ondaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Produits/services supplémentaires: Canalisations📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le périmètre de Saint-Etienne Métropole 42000 - st Etienne
Description du marché:
“territoire Ondaine : Saint Victor, Caloire, Rozier Cotes d'aurec, St Maurice en Gourgois, Aboen, St Nizier de Fornas, Roche la Molière, La Ricamarie, St...”
Description du marché
territoire Ondaine : Saint Victor, Caloire, Rozier Cotes d'aurec, St Maurice en Gourgois, Aboen, St Nizier de Fornas, Roche la Molière, La Ricamarie, St Paul en Cornillon, Unieux, Firminy, Fraisses, Le Chambon-Feugerolles
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Furan
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“territoire Furan : La Talaudière, Sorbiers, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Etienne, Fontanès, Marcenod, Saint-Christo-En-Jarez, La Tour-En-Jarez, L'Etrat,...”
Description du marché
territoire Furan : La Talaudière, Sorbiers, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Etienne, Fontanès, Marcenod, Saint-Christo-En-Jarez, La Tour-En-Jarez, L'Etrat, Saint-Priest-En-Jarez, Villars, Saint-Genest-Lerpt
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Plaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“territoire Plaine : Andrézieux-Bouthéon, La Fouillouse, Saint Bonnet-Les-Oules, Saint-Galmier, Chamboeuf, Saint-Héand, La Gimond” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“territoire Gier : Saint-Chamond, L'Horme, La Valla en Gier, Doizieux, La Terrasse sur Dorlay, Farnay, Saint Paul en Jarez” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“territoire Gier : Saint-Chamond, L'Horme, La Valla en Gier, Doizieux, La Terrasse sur Dorlay, Farnay, Saint Paul en Jarez” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“territoire Gier : Rive de Gier, Chateauneuf, Sainte Croix en Jarez, Pavezin, Dargoire, Tartaras” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“territoire Gier : Rive de Gier, Chateauneuf, Sainte Croix en Jarez, Pavezin, Dargoire, Tartaras” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“territoire Gier : Saint-Joseph, Saint Martin La Plaine, Genilac, Chagnon, Saint Romain en Jarez” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“territoire Gier : Saint-Joseph, Saint Martin La Plaine, Genilac, Chagnon, Saint Romain en Jarez” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Gier : Valfleury, Cellieu, La Grand Croix, Lorette
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: territoire Gier : Valfleury, Cellieu, La Grand Croix, Lorette
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation”
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière prévue
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Fonds propres de Saint-Etienne Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-18
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 124-392898 (2023-06-26)