Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées sur les réseaux APRR Direction Régionale Rhône, AREA et ADELAC
Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées autoroutières : - Travaux d'enrobés à réaliser manuellement ou mécaniquement en cas de réparation d'urgence pour assurer la continuité du trafic, - Réfections courantes des chaussées en section courante, diffuseurs, échangeurs, aires et annexes - Travaux annexes (dérasement, bordures...). Les lots comprennent également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires), créées ou aménagées pendant la durée de validité de chaque accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage APRR/AREA, dans le périmètre géographique des Districts concernés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-13.
Avis de marché (2023-09-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Commune postale: Saint apollinaire
Code postal: 21850
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“DGA-Infrastructure et Concessions - Direction des opérations -Service Chaussées, Bâtiments, Aires - M. Sylvain GIROUD - Chef de pôle chaussées.”
Téléphone: +33 0380776700📞
Courrier électronique: sylvain.giroud@aprr.fr📧
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: http://www.aprr.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Area.
Numéro d'enregistrement national: 70202787100111
Adresse postale: 22d avenue Lionel Terray
Commune postale: Jonage
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 69330
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact:
“DGA-Infrastructure et Concessions - Direction des opérations -Service Chaussées, Bâtiments, Aires - M. Sylvain GIROUD - Chef de pôle chaussées.”
Téléphone: +33 0380776700📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com🌏
Nom: Adelac.
Numéro d'enregistrement national: 448817676
Adresse postale: Centre d'entretien, La Ravoire, Epagny Metz-Tessy
Commune postale: Annecy
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 74370
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact:
“DGA-Infrastructure et Concessions - Direction des opérations -Service Chaussées Bâtiments Aires - M. Sylvain GIROUD - Chef de pôle chaussées.”
Pouvoir adjudicateur
Région: Haute-Savoie🏙️ Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com🌏
URL de participation: https://aprr.achatpublic.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société concessionnaire d'autoroutes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées sur les réseaux APRR...”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées sur les réseaux APRR Direction Régionale Rhône, AREA et ADELAC
BPC001259
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Produits/services: Travaux d'entretien routier📦
Brève description:
“Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées autoroutières : - Travaux d'enrobés à réaliser manuellement ou mécaniquement en...”
Brève description
Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées autoroutières : - Travaux d'enrobés à réaliser manuellement ou mécaniquement en cas de réparation d'urgence pour assurer la continuité du trafic, - Réfections courantes des chaussées en section courante, diffuseurs, échangeurs, aires et annexes - Travaux annexes (dérasement, bordures...). Les lots comprennent également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires), créées ou aménagées pendant la durée de validité de chaque accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage APRR/AREA, dans le périmètre géographique des Districts concernés.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: APRR DR RHONE - Districts Centre Bourgogne et Val de Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Autoroutes A6, A31, A36, A40, A46, A89, A406 et A466 - Réseau autoroutier APRR région Rhône”
Description du marché:
“Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes A6, A31, A36, A40, A46, A89, A406 et...”
Description du marché
Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes A6, A31, A36, A40, A46, A89, A406 et A466,- ces travaux comprendront notamment le rabotage et la mise en oeuvre de différents types d'enrobés (BBSG, BBM, GB...),- Travaux annexes (dérasement, bordures...).Pour le lot 1, à titre indicatif : Entre 100 et 150 commandes pourront être réalisées pour la durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu pour une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une tacite reconduction par période...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu pour une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une tacite reconduction par période successive d'une année, sans que la durée totale de l'accord ne dépasse quatre (4) ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'Accord-cadre sera mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 12 Millions d'euros HT,...”
Informations complémentaires
L'Accord-cadre sera mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 12 Millions d'euros HT, propre à son lot, pour la durée maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: APRR DR RHONE - Districts de l'Ain et du Haut Bugey
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Autoroutes A39, A40-A42-A404-A432-A46 - Réseau autoroutier APRR région Rhône
Description du marché:
“Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes A39, A40-A42-A404-A432-A46,- ces...”
Description du marché
Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes A39, A40-A42-A404-A432-A46,- ces travaux comprendront notamment le rabotage et la mise en oeuvre de différents types d'enrobés (BBSG, BBM, GB...),- Travaux annexes (dérasement, bordures...).Pour le lot 2, à titre indicatif : Entre 50 et 100 commandes pourront être réalisées pour la durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'Accord-cadre sera mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 6 Millions d'euros HT, propre...”
Informations complémentaires
L'Accord-cadre sera mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 6 Millions d'euros HT, propre à son lot, pour la durée maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: AREA et ADELAC
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Autoroutes A41S-A41N-A43-A48-A49-A51-A410-A430-A432-A480 (Départements 69-38-26-73-74) - Réseau autoroutier d'AREA et ADELAC”
Description du marché:
“Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes...”
Description du marché
Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes A41S-A41N-A43-A48-A49-A51-A410-A430-A432-A480,- ces travaux comprendront notamment le rabotage et la mise en oeuvre de différents types d'enrobés (BBSG, BBM, GB...),- Travaux annexes (dérasement, bordures...).Pour le lot 3, à titre indicatif : Entre 100 et 150 commandes pourront être réalisées pour la durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après :1) Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1). 2) Les pouvoirs...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après :1) Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1). 2) Les pouvoirs établis au profit des personnes habilitées à engager l'opérateur économique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pièces à fournir (suite) :3) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pièces à fournir (suite) :3) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre daffaires HT global et relatif aux prestations objet de la procédure, pour les 3 dernières années) ou documents équivalents4) La preuve d'une assurance des risques professionnels pertinenteSil dispose déjà dun compte, le candidat doit déposer cette pièce sur la plateforme en ligne mise à disposition, gratuitement, par le groupe APRR, à ladresse suivante : https://declarants.e-attestations.com/EAttestationsFO/fo/E-Attestations.html. Sinon, il peut déposer le document dans son pli.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pièces à fournir (suite) : 5) Une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pièces à fournir (suite) : 5) Une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; 6) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;7) Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage ;8) Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché ;9) L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;10) Des certificats de qualification professionnelle. La capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent (notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence à réaliser les travaux pour lesquels il se porte candidat), ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour chaque lot, le candidat (ou le groupement candidat) devra présenter :1) les qualifications FNTP 3121 et 3124 (ou équivalent : références de travaux...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Pour chaque lot, le candidat (ou le groupement candidat) devra présenter :1) les qualifications FNTP 3121 et 3124 (ou équivalent : références de travaux similaires réalisés dans les 3 années précédant la consultation). En cas de groupement, le mandataire devra présenter les exigences susmentionnées.À défaut de qualification FNTP 3121 du mandataire , au moins deux membres du groupement devront apporter une qualification FNTP 3221 (ou équivalent).À défaut de qualification FNTP 3124 du mandataire , au moins deux membres du groupement devront apporter une qualification FNTP 3224 (ou équivalent).2) Justificatifs attestant que l'entreprise ou le groupement dispose d'une centrale d'enrobés équipée d'un système de pesage certifié selon la norme NF P98-750 (ou équivalent).Les candidats peuvent démontrer qu'ils disposent d'une équivalence à chacune de ces qualifications en fournissant des références de travaux similaires dans les 3 dernières années et/ou en cours.Si des qualifications exigées dans le cadre du dossier de consultation sont apportées par des entreprises sous-traitantes, le candidat doit justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants (fourniture du certificat de qualification ou équivalent) et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant en engagement écrit et signé de ce ou ces sous-traitants et contre-signé du candidat (titulaire ou en cas de groupement par le co-traitant concerné et le mandataire). La preuve de cet engagement écrit peut être apporté par tous moyens (déclaration de sous-traitance, mail, ...).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 079-238660
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-19
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-19
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint Apollinaire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La durée de chaque accord-cadre ne pourra excéder quatre (4) ans. Il est envisagé de renouveler ces accords-cadres à leur échéance en 2027.” Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidats:- Capacités économiques et financières suffisantes ;- Garanties professionnelles suffisantes ;- Capacités techniques...”
Critères de sélection des candidats:- Capacités économiques et financières suffisantes ;- Garanties professionnelles suffisantes ;- Capacités techniques suffisantes.Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure.Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. Après attribution du marché, le groupement retenu devra assurer sa transformation en groupement solidaire. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature.Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot.La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire Dijon
Adresse postale: Cité Judiciaire, 13 Bd Clémenceau, BP 13313,
Commune postale: DIJON Cedex
Code postal: 21033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0380704500📞
Fax: +33 0380704589 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2023/S 179-559383 (2023-09-13)
Avis d'attribution de marché (2024-04-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées sur les réseaux APRR Direction Régionale Rhône, AREA et ADELAC
Reference number: BPC001259
Type de contrat: works
Valeur totale du marché (hors TVA): 13910538.98 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes A6, A31, A36, A40, A46, A89, A406 et...”
Description du marché
Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes A6, A31, A36, A40, A46, A89, A406 et A466,- ces travaux comprendront notamment le rabotage et la mise en œuvre de différents types d'enrobés (BBSG, BBM, GB...),- Travaux annexes (dérasement, bordures...).Pour le lot 1, à titre indicatif : Entre 100 et 150 commandes pourront être réalisées pour la durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu pour une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une tacite reconduction par période...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu pour une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une tacite reconduction par période successive d'une année, sans que la durée totale de l'accord ne dépasse quatre (4) ans.
La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 (intégrant la déduction du rachat des fraisats) pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
La société ne s'engage sur aucune quantité ni montant minimum, avec montant maximum de commandes pour la durée totale des accords-cadres fixé à 12 000 000 euro(s) HT pour le lot 1, 6 000 000,00 pour le lot 2 et 12 000 000 euro(s) HT pour le lot 3.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu principal d'exécution: Autoroutes A6, A31, A36, A40, A46, A89, A406 et A466 - Réseau autoroutier APRR région Rhône” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes A39, A40-A42-A404-A432-A46,- ces...”
Description du marché
Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes A39, A40-A42-A404-A432-A46,- ces travaux comprendront notamment le rabotage et la mise en œuvre de différents types d'enrobés (BBSG, BBM, GB...),- Travaux annexes (dérasement, bordures...).Pour le lot 2, à titre indicatif : Entre 50 et 100 commandes pourront être réalisées pour la durée totale de l'accord-cadre,
toutes périodes confondues.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu principal d'exécution : Autoroutes A39, A40-A42-A404-A432-A46 - Réseau autoroutier APRR région Rhône” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Description du marché:
“Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes...”
Description du marché
Les prestations comprendront des réparations d'urgences et des réfections courantes des chaussées sur les autoroutes A41S-A41N-A43-A48-A49-A51-A410-A430-A432-A480,- ces travaux comprendront notamment le rabotage et la mise en œuvre de différents types d'enrobés (BBSG, BBM, GB...),- Travaux annexes (dérasement, bordures...).Pour le lot 3, à titre indicatif : Entre 100 et 150 commandes pourront être réalisées pour la durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu principal d'exécution : Autoroutes A41S-A41N-A43-A48-A49-A51-A410-A430-A432-A480 (Départements 69-38-26-73-74) - Réseau autoroutier d'AREA et ADELAC”
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Lieu d'exécution: Savoie🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 24B60 - LOT 2
Date de conclusion du contrat: 2024-03-06 📅
Titre: Lot 2 : APRR DR RHONE - Districts de l'Ain et du Haut Bugey - Travaux de réparations d'urgence et de réfections courantes des chaussées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7384506.68 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage route centre est - voglans
Numéro d'enregistrement national: 39882711300018
Adresse postale: 2, rue Centrale
Code postal: 73420
Commune postale: Voglans
Région: Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aovoglans.infrastructures@eiffage.com📧
Téléphone: 0479520800📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1727934.30 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia alpes
Numéro d'enregistrement national: 43388867400168
Adresse postale: 1237, chemin du champ de chaux
Code postal: 01240
Commune postale: Certines
Région: Ain🏙️
Courrier électronique: service.etudesbourg@eurovia.com📧
Téléphone: 0474253311📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 798 098 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage route centre est - senozan
Numéro d'enregistrement national: 39882711300554
Adresse postale: 352, impasse du Pré d'Enfer
Code postal: 71260
Commune postale: Senozan
Région: Saône-et-Loire🏙️
Courrier électronique: travauxsenozan.infrastructures@eiffage.com📧
Téléphone: 0385209800📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Code postal: Saint Apollinaire
Commune postale: 21850
Téléphone: 0380776700📞
URL: http://www.aprr.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Economic and financial affairs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 48489898600019
Adresse postale: Cité Judiciaire, 13 Bd Clémenceau, BP 13313
Région: Côte-d’Or🏙️
Courrier électronique: accueil-dijon@justice.fr📧
Téléphone: 0380704500📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire Dijon
Numéro d'enregistrement national: 48489898600019
Adresse postale: Cité Judiciaire, 13 Bd Clémenceau, BP 13313
Code postal: 21033
Commune postale: DIJON Cedex
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-dijon@justice.fr📧
Téléphone: 0380704500📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.”
Source: OJS 2024/S 067-197656 (2024-04-02)