accord-Cadre de programmation, amo, moe opérationnelle d'espaces non bâtis et suivi d'opération de bâtiment en phase études - ecole des Mines de Saint-Etienne
CUE - université de Lyon
prestations de programmation, d'amo, de Maîtrise d'oeuvre opérationnelle d'espaces non bâtis et de suivi d'opération de bâtiment en phase études pour le site de l'ecole des Mines de Saint-Etienne_Campus du futur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-08 | Avis de marché |
| 2024-04-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: A2023.010
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cue - université de Lyon
Adresse postale: 92 rue Pasteur CS 30122
Code postal: 69361
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.universite-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@universite-lyon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2319924&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2319924&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-09-01 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-349998
Numéro JO-S: 112
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 96 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: cf règlement de la consultation et CCAP
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: cf règlement de la consultation et CCAP
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2319924&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2319924&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmn.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 112-349998 (2023-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: A2023.010
Brève description:
prestations de programmation, d'amo, de Maîtrise d'oeuvre opérationnelle d'espaces non bâtis et de suivi d'opération de bâtiment en phase études pour le site de l'ecole des Mines de Saint-Etienne_Campus du futur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cue - université de Lyon
Adresse postale: 92 rue Pasteur CS 30122
Code postal: 69361
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.universite-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@universite-lyon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2319924&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2319924&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-09-01 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-349998
Numéro JO-S: 112
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 96 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois jusqu'à 7 fois. Le pouvoir adjudicateur, s'il souhaite ne pas reconduire l'accord-cadre, doit se prononcer par écrit au moins 1 mois avant la fin de chaque échéance annuelle
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: cf règlement de la consultation et CCAP
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: cf règlement de la consultation et CCAP
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2319924&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2319924&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmn.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 112-349998 (2023-06-08)
Avis d'attribution de marché (2024-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de programmation, AMO, MOE opérationnelle d'espaces non bâtis et suivi d'opération de bâtiment en phase études - Ecole des Mines de Saint-Etienne
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Adresse postale: Ecole des Mines de Saint-Etienne,
158 Cr Fauriel
Code postal: 42100
Ville: Saint-Étienne.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-05 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement SAS Carta, Reichen et Robert Associés (mandataire, cotraitant1)- SARL Atelier de Ville en Ville (cotraitant2) - SARL Atelier Charlotte Vegély (cotraitant3) - INGEROP Conseil et Ingénierie (cotraitant4) - Ernst & Young Advisory (cotraitant5) - SARL CREAFACTORY (cotraitant6) - SAS EMBASE (cotraitant7)- KALEIDO'SCOP (cotraitant8) - SARL Cronos Conseil (cotraitant9) -ABMUSEO (cotraitant10).
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: COMUE Lyon Saint-Etienne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 92 rue Pasteur CS 30122
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@universite-lyon.fr 📧
Téléphone: 0437378204 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 84 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmn.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Source: OJS 2024/S 069-203455 (2024-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de programmation, AMO, MOE opérationnelle d'espaces non bâtis et suivi d'opération de bâtiment en phase études - Ecole des Mines de Saint-Etienne
Numéro de référence:
M2024.005
Brève description:
Prestations de programmation, d'AMO, de Maîtrise d'?uvre opérationnelle d'espaces non bâtis et de suivi d'opération de bâtiment en phase études pour le site de l'Ecole des Mines de Saint-Etienne - Campus du futur (accord-cadre à marchés subséquents)
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Description
Identifiant interne:
M2024.005
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, qui constitue le point de départ de son délai d'exécution.
Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois jusqu'à 7 fois. Par conséquent, sa durée maximale ne pourra pas dépasser 8 ans.
Cette durée exceptionnelle est justifiée par l'objet de l'accord-cadre : L'accord-cadre a pour objet une action s'apparentant à une opération de réhabilitation d'ampleur qui nécessite la pérennité de la mission du programmiste et sa cohérence globale dans le temps et l'espace, en prenant en compte les contraintes de délais de mise en ?uvre (procédures administratives d'aménagements, mise en compatibilité des documents, contrôles de l'État, etc.) ainsi que les délais techniques inhérents au contexte (opérations en sites occupés, traitement de constructions amiantées, problématiques de stabilité au feu des structures...).
Afficher plus
Code postal: 42100
Ville: Saint-Étienne.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
M2024.005
Date de conclusion du contrat: 2024-03-05 📅
Identifiant de l’offre:
Offre SAS CARTA, REICHEN et ROBERT Associés
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement SAS Carta, Reichen et Robert Associés (mandataire, cotraitant1)- SARL Atelier de Ville en Ville (cotraitant2) - SARL Atelier Charlotte Vegély (cotraitant3) - INGEROP Conseil et Ingénierie (cotraitant4) - Ernst & Young Advisory (cotraitant5) - SARL CREAFACTORY (cotraitant6) - SAS EMBASE (cotraitant7)- KALEIDO'SCOP (cotraitant8) - SARL Cronos Conseil (cotraitant9) -ABMUSEO (cotraitant10).
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: COMUE Lyon Saint-Etienne
Numéro d'enregistrement national:
130 021 363 00010
Adresse postale: 92 rue Pasteur CS 30122
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@universite-lyon.fr 📧
Téléphone: 0437378204 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 84 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmn.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Source: OJS 2024/S 069-203455 (2024-04-04)
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