accord-Cadre de programmation, amo, moe opérationnelle d'espaces non bâtis et suivi d'opération de bâtiment en phase études - ecole des Mines de Saint-Etienne
prestations de programmation, d'amo, de Maîtrise d'oeuvre opérationnelle d'espaces non bâtis et de suivi d'opération de bâtiment en phase études pour le site de l'ecole des Mines de Saint-Etienne_Campus du futur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-01.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de programmation, amo, moe opérationnelle d'espaces non bâtis et suivi d'opération de bâtiment en phase études - ecole des Mines de...”
Titre
accord-Cadre de programmation, amo, moe opérationnelle d'espaces non bâtis et suivi d'opération de bâtiment en phase études - ecole des Mines de Saint-Etienne
A2023.010
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Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“prestations de programmation, d'amo, de Maîtrise d'oeuvre opérationnelle d'espaces non bâtis et de suivi d'opération de bâtiment en phase études pour le...”
Brève description
prestations de programmation, d'amo, de Maîtrise d'oeuvre opérationnelle d'espaces non bâtis et de suivi d'opération de bâtiment en phase études pour le site de l'ecole des Mines de Saint-Etienne_Campus du futur
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“prestations de programmation, d'amo, de Maîtrise d'oeuvre opérationnelle d'espaces non bâtis et de suivi d'opération de bâtiment en phase études pour le...”
Description du marché
prestations de programmation, d'amo, de Maîtrise d'oeuvre opérationnelle d'espaces non bâtis et de suivi d'opération de bâtiment en phase études pour le site de l'ecole des Mines de Saint-Etienne_Campus du futur
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement par périodes...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois jusqu'à 7 fois. Le pouvoir adjudicateur, s'il souhaite ne pas reconduire l'accord-cadre, doit se prononcer par écrit au moins 1 mois avant la fin de chaque échéance annuelle
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: cf règlement de la consultation et CCAP
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-01
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmn.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmn.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmn.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 112-349998 (2023-06-08)
Avis d'attribution de marché (2024-04-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de programmation, AMO, MOE opérationnelle d'espaces non bâtis et suivi
d'opération de bâtiment en phase études - Ecole des Mines de Saint-Etienne
Reference number: M2024.005
Brève description:
“Prestations de programmation, d'AMO, de Maîtrise d'?uvre opérationnelle d'espaces non bâtis et de suivi d'opération de bâtiment en phase études pour le site...”
Brève description
Prestations de programmation, d'AMO, de Maîtrise d'?uvre opérationnelle d'espaces non bâtis et de suivi d'opération de bâtiment en phase études pour le site de l'Ecole des Mines de Saint-Etienne - Campus du futur (accord-cadre à marchés subséquents)
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Type de contrat: services
Description
Description du marché:
“Prestations de programmation, d'AMO, de Maîtrise d'?uvre opérationnelle d'espaces non bâtis et de suivi d'opération de bâtiment en phase études pour le site...”
Description du marché
Prestations de programmation, d'AMO, de Maîtrise d'?uvre opérationnelle d'espaces non bâtis et de suivi d'opération de bâtiment en phase études pour le site de l'Ecole des Mines de Saint-Etienne - Campus du futur (accord-cadre à marchés subséquents)
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, qui constitue le point de départ de son délai...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, qui constitue le point de départ de son délai d'exécution.
Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois jusqu'à 7 fois. Par conséquent, sa durée maximale ne pourra pas dépasser 8 ans.
Cette durée exceptionnelle est justifiée par l'objet de l'accord-cadre : L'accord-cadre a pour objet une action s'apparentant à une opération de réhabilitation d'ampleur qui nécessite la pérennité de la mission du programmiste et sa cohérence globale dans le temps et l'espace, en prenant en compte les contraintes de délais de mise en ?uvre (procédures administratives d'aménagements, mise en compatibilité des documents, contrôles de l'État, etc.) ainsi que les délais techniques inhérents au contexte (opérations en sites occupés, traitement de constructions amiantées, problématiques de stabilité au feu des structures...).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M2024.005
Date de conclusion du contrat: 2024-03-05 📅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: COMUE Lyon Saint-Etienne
Numéro d'enregistrement national: 130 021 363 00010
Adresse postale: 92 rue Pasteur
CS 30122
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: marches.publics@universite-lyon.fr📧
Téléphone: 0437378204📞 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Education
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 84 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmn.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
Source: OJS 2024/S 069-203455 (2024-04-04)