Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre_Projet "Cours nature"_Végétalisation des cours d'écoles et de crèches
Ville de Lyon
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre_Projet "Cours nature"_Végétalisation des cours d'écoles et de crèches
Date limiteDeadline 2026-10-15
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de création architecturale › Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre_Projet "Cours nature"_Végétalisation des cours d'écoles et de crèches
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: ECOLE 2ème, 4ème, 5ème, 9ème arr
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché: ECOLE2ème, 4ème, 5ème, 9ème arr
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible 1 fois selon les conditions suivantes : 1 fois 2 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: ECOLE 7ème, 8ème arr
Valeur estimée hors TVA: 490 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: ECOLE 1er, 3ème, 6ème arr
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: CRECHE Tous arrondissements
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-16 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dcp_10 quai Jean Moulin 69001 Lyon-Les date et heure limite sont prévisionnelles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-16 09:00:00 📅
Lieu: Dcp_10 quai Jean Moulin 69001 Lyon-Les date et heure limite sont prévisionnelles
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction de la Commande publique
10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon cedex 01
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: dcp.marches@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472103030 📞
URL: http://marches2.lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869352 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869352 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 175-625234 (2026-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre_Projet "Cours nature"_Végétalisation des cours d'écoles et de crèches
Numéro de référence:
A6EV12755
Brève description:
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre_Projet "Cours nature"_Végétalisation des cours d'écoles et de crèches
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: ECOLE 2ème, 4ème, 5ème, 9ème arr
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché: ECOLE2ème, 4ème, 5ème, 9ème arr
Informations complémentaires:
Lot 01 - Ecole 2ème, 4ème, 5ème, 9ème arr. : pas de Montant minimum et un Montant maximum de 900000.00 Eur (Ht)
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible 1 fois selon les conditions suivantes : 1 fois 2 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: ECOLE 7ème, 8ème arr
Valeur estimée hors TVA: 490 000 EUR 💰
Description du marché:
ECOLE
7ème, 8ème arr
Informations complémentaires:
Lot 02 - Ecole 7ème, 8ème arr. : pas de Montant minimum et un Montant maximum de 980000.00 Eur (Ht)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: ECOLE 1er, 3ème, 6ème arr
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché:
ECOLE
1er, 3ème, 6ème arr
Informations complémentaires:
Lot 03 - Ecole 1er, 3ème, 6ème arr. : pas de Montant minimum et un Montant maximum de 760000.00 Eur (Ht)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: CRECHE Tous arrondissements
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
CRECHE
Tous arrondissements
Informations complémentaires:
Lot 04 - Creche Tous arrondissements : pas de Montant minimum et un Montant maximum de 640000.00 Eur (Ht)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-16 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dcp_10 quai Jean Moulin 69001 Lyon-Les date et heure limite sont prévisionnelles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-16 09:00:00 📅
Lieu: Dcp_10 quai Jean Moulin 69001 Lyon-Les date et heure limite sont prévisionnelles
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Une clause d'exécution sociale est prévue.
Cela concerne les lots suivants :
01 ECOLES 2ème, 4ème, 5ème, 9ème arr.
02 ECOLES 7ème, 8ème arr.
03 ECOLES 1er, 3ème, 6ème arr.
04 CRECHES Tous arrondissements
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
10805
Adresse postale: Direction de la Commande publique
10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon cedex 01
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: dcp.marches@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472103030 📞
URL: http://marches2.lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869352 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869352 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles.
Procédure d'appel d'offres ouvert.
Le coût n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
La durée initiale part à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure et jusqu'au 31 décembre 2028
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
2FE050BA-0A07-DF20-250E35FA1B8603C9
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
2FE05267-9A31-4009-E2AB71F184882151
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 175-625234 (2026-09-09)
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