l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La présente consultation doit permettre de sélectionner des Maîtres d'oeuvre afin de leur confier des travaux neufs (constructions et petites extensions) ou/et des travaux de restructuration/rénovation. Le montant des travaux sera compris entre 1 euro(s) Ht et 500 000 euro(s) (H.T.).Le patrimoine concerné est l'ensemble du parc du patrimoine bâti et non bâti propriété de la Ville de Pessac
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de Maîtrise d'oeuvre pour les projets de travaux dont le montant est inférieur à 500 000 euro(s) Ht de la ville de Pessac
2023-Dbat-0002”
Produits/services: Services de conception d'études📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La présente consultation doit permettre de sélectionner des Maîtres d'oeuvre afin de leur confier des travaux neufs (constructions et petites extensions) ou/et des travaux de restructuration/rénovation. Le montant des travaux sera compris entre 1 euro(s) Ht et 500 000 euro(s) (H.T.).Le patrimoine concerné est l'ensemble du parc du patrimoine bâti et non bâti propriété de la Ville de Pessac
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Valeur estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Étude de faisabilité📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Pessac Divers sites 33600 - pessac
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La présente consultation doit permettre de sélectionner des Maîtres d'oeuvre afin de leur confier des travaux neufs (constructions et petites extensions) ou/et des travaux de restructuration/rénovation. Le montant des travaux sera compris entre 1 euro(s) Ht et 500 000 euro(s) (H.T.).Le patrimoine concerné est l'ensemble du parc du patrimoine bâti et non bâti propriété de la Ville de Pessac
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publicsoption 1 : choix du Dume (recommandé) : Dume...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publicsoption 1 : choix du Dume (recommandé) : Dume complété (format Xml et Pdf)Option 2 : choix formulaires Dc1 et Dc2 (cf. Www.economie.gouv.fr)- dc1 et Dce complétés- déclaration sur l'honneur justifiant du respect des obligations issues du droit social et du droit environnementaldéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat respecte les dispositions de la loi no2014-873 du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contratarchitectebureaux D Etudes Specialises - a PreciserHaute Qualité EnvironnementaleBuilding Information Modeling
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): pessac