le présent accord cadre mono attributaire s'exécute par l'émission de bon de commande et la passation de marchés subséquents.Il est conclu avec un montant maximum de 800 000 euro(s) Ht sur sa durée totale tous lots confondus.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations à bons de commande seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires portés dans le bordereau des prix unitairesle montant des marchés subséquents sera obtenu en multipliant le taux de rémunération du maître d'oeuvre à l'enveloppe prévisionnelle des travaux, un taux plafond par tranche de travaux étant fixé dans l'accord cadre.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, il est reconductible au maximum 3 fois un an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-13.
Avis de marché (2023-11-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 23aoo085
Brève description:
“le présent accord cadre mono attributaire s'exécute par l'émission de bon de commande et la passation de marchés subséquents.Il est conclu avec un montant...”
Brève description
le présent accord cadre mono attributaire s'exécute par l'émission de bon de commande et la passation de marchés subséquents.Il est conclu avec un montant maximum de 800 000 euro(s) Ht sur sa durée totale tous lots confondus.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations à bons de commande seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires portés dans le bordereau des prix unitairesle montant des marchés subséquents sera obtenu en multipliant le taux de rémunération du maître d'oeuvre à l'enveloppe prévisionnelle des travaux, un taux plafond par tranche de travaux étant fixé dans l'accord cadre.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, il est reconductible au maximum 3 fois un an
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique