prestations d'études de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'aménagements paysagers sur le territoire de Lyon.Procédure d'appel d'offre ouvert.Les dates de début et de fin de l'accord-cadre sont des dates prévisionnelles.Durée initiale de 1 an reconductible 3 fois un an.Pas de montant minimum et un montant maximum pour chaque lot sur la durée totale prévisionnelle de200 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'aménagements paysagers sur le territoire de Lyon
A3ev8391”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“prestations d'études de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'aménagements paysagers sur le territoire de Lyon.Procédure d'appel d'offre ouvert.Les dates...”
Brève description
prestations d'études de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'aménagements paysagers sur le territoire de Lyon.Procédure d'appel d'offre ouvert.Les dates de début et de fin de l'accord-cadre sont des dates prévisionnelles.Durée initiale de 1 an reconductible 3 fois un an.Pas de montant minimum et un montant maximum pour chaque lot sur la durée totale prévisionnelle de200 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les lots seront analysés dans l'ordre suivant : 1 / 2 / 3.Dès lors que l'offre du candidat arrive classée no1 suite à l'analyse des offres du lot no1,...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
les lots seront analysés dans l'ordre suivant : 1 / 2 / 3.Dès lors que l'offre du candidat arrive classée no1 suite à l'analyse des offres du lot no1, l'(les) offre(s) pour le(s)autres lot(s), du même candidat est /Sont exclues de l'analyse des lots suivants, et ainsi de suite pour chaque lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur ancien 1 : 1er, 2ème, 4ème arrondissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“lot 01 - secteur ancien 1 : 1er, 2ème, 4ème arrondissements : pas de Montant minimum et un Montant maximum : 200000.00 Eur (Ht)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-02 📅
Date de fin: 2028-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 fois un an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur ancien 2 : 5ème et 6ème arrondissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“lot 02 - secteur ancien 2 : 5ème et 6ème arrondissements :pas de Montant minimum et un Montant maximum de 200000.00 Eur (Ht)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quartiers hors ancien : 3ème, 7ème, 8ème, 9ème arrondissemen
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“lot 03 - quartiers hors ancien : 3ème, 7ème, 8ème, 9ème arrondissements : pas de Montant minimum et un Montant maximum : 200000.00 Eur (Ht)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dernier Ca : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“qualif ou Ref Fcs complète : Un certificat de qualification et/ou une liste des principaux services effectués au cours des cinq dernières années, indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
qualif ou Ref Fcs complète : Un certificat de qualification et/ou une liste des principaux services effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;titres études : L'Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“pour le Paysagiste concepteur : 3 références imagées de préférence de moins de 5 ans, d'études ou d'opérations d'aménagement de parc / jardin / liaison...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
pour le Paysagiste concepteur : 3 références imagées de préférence de moins de 5 ans, d'études ou d'opérations d'aménagement de parc / jardin / liaison piétonne végétalisée en site urbain démontrant la capacité à conduire un projet à l'échelle d'un territoire mêlant secteurs denses et patrimoniaux et espaces naturels, intégrant une participation citoyenne dès la phase étude préalable et la production d'éléments graphiques de présentation " communicants "Pour l'architecte du patrimoine : 3 références imagées de préférence de moins de 5 ans, d'étude de conception ou de projet d'aménagement de parc / jardin / liaison piétonne en site urbain protégé au titre du PatrimoinePour le Bureau d'etude Technique (Vrd-Economiste) : 3 références imagées de préférence de moins de 5 ans, d'études ou d'opérations d'aménagement d'espaces publics paysagers intégrant la mise en oeuvre de travaux Vrd et la capacité à produire l'estimation prévisionnelle des travauxopour la compétence Paysagiste concepteur : autorisation d'utilisation du titre de paysagiste concepteur en cours de validité à la date limite de remise des offres (Cf. Arrêté du 28 août 2017 fixant les conditions de demande et de délivrance de l'autorisation d'utiliser le titre de paysagiste concepteur des personnes mentionnées au décret no 2017-673 du 28 avril 2017 relatif à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur).Opour la compétence architecte du patrimoine : Dsa (diplôme de spécialisation et d'approfondissement) mention Architecture et Patrimoine.Opour la compétence Bureau d'etude Technique - compétence Voirie et Réseaux Divers _ compétence Economiste : Copie des diplômes d'ingénieur spécialisé génie civil infrastructure + Cv des chargés d?études pour chacune des compétences minimales
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: cf. Ci-dessus
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-15
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“dcp_10 quai Jean Moulin 69001 Lyon_Les date et heure d'ouverture des offres sont prévisionnelles”
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."documents à accès restreint (Bt-14)"L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 238-747432 (2023-12-06)
Informations complémentaires (2023-12-27)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 238-747432
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2024-01-12 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-26 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte:
“date: 15/01/2024 09h00lieu: Dcp_10 quai Jean Moulin 69001 Lyon_Les date et heure d'ouverture des offres sont prévisionnelles” Nouvelle valeur
Texte:
“date: 29/01/2024 à 09h00lieu: Dcp_10 quai Jean Moulin 69001 Lyon_Les date et heure d'ouverture des offres sont prévisionnelles”
Source: OJS 2023/S 251-793279 (2023-12-27)