ACCORD-CADRE DE FOURNITURES ET SERVICES - REALISATION DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES ESPACES VERTS POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE DE GIGNAC-LA-NERTHE
Ville de Gignac-la-Nerthe
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien, d'aménagement et de gestion des espaces verts. Lieu d'intervention : Ensemble du territoire de la commune de Gignac-la-Nerthe - 13180 En vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, une partie de ce contrat est réservée aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, aux établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ainsi qu'aux structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale de travailleurs handicapés de 50 %, conformément à l'article R. 2113-6 du code de la commande publique. Le lot réservé concerne uniquement le lot 5
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Arboriste du sud
- • Coopsoc
- • ste D'Entretien Et De Restauration Du Patrimoine Et De L'Environnement
- • TERIDEAL - PROVENCE
- • VERT MISTRAL
- • Services d'inhumation et de crémation › Services d'inhumation › Services d'entretien de cimetières
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services liés au débardage › Plantation d'arbres par ensemencement
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Équipement de construction › Matériel d'irrigation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-04 | Avis de marché |
| 2026-10-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures et services - realisation de prestations d'entretien, d'amenagement et de gestion des espaces verts pour le compte de la commune de gignac-la-nerthe
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts de la commune
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations d'entretien des espaces verts de la commune
Informations complémentaires: Le montant maximum en euro(s) Ht ne concerne que la partie à bons de commande
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Commmune de Gignac-la-Nerthe
Code postal: 13180
Ville: Gignac-la-Nerthe
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de végétaux et prestations de plantation
Description du marché: Fourniture de végétaux et prestations de plantation
Produits/services supplémentaires: Plantation d'arbres par ensemencement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'élagage et d'abattage d'arbres
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations d'élagage et d'abattage d'arbres
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'arrosage des espaces verts
Description du marché: Prestations d'arrosage des espaces verts
Produits/services supplémentaires: Matériel d'irrigation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts des cimetières communaux (lot réservé*)
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de cimetières
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-08 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Gignac-la-Nerthe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la Mairie
Code postal: 13180
Commune postale: Gignac-la-Nerthe
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GOUIRAN Jérôme
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0442770000 📞
URL: http://www.gignaclanerthe.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808634 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808634 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 Rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 086-306785 (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures et services - realisation de prestations d'entretien, d'amenagement et de gestion des espaces verts pour le compte de la commune de gignac-la-nerthe
Numéro de référence:
2026-01
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien, d'aménagement
et de gestion des espaces verts.
Lieu d'intervention :
Ensemble du territoire de la commune de Gignac-la-Nerthe - 13180
En vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, une partie de ce contrat est réservée aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, aux établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ainsi qu'aux structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale de travailleurs handicapés de 50 %, conformément à l'article R. 2113-6 du code de la commande publique. Le lot réservé concerne uniquement le lot 5
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts de la commune
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations d'entretien des espaces verts de la commune
Informations complémentaires: Le montant maximum en euro(s) Ht ne concerne que la partie à bons de commande
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Commmune de Gignac-la-Nerthe
Code postal: 13180
Ville: Gignac-la-Nerthe
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de (Un) an renouvelable 3 (Trois) fois par
tacite reconduction, la durée totale ne pouvant excéder 4 (Quatre) ans.
La non-reconduction est notifiée au titulaire au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire de
notification du marché
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de végétaux et prestations de plantation
Description du marché: Fourniture de végétaux et prestations de plantation
Produits/services supplémentaires: Plantation d'arbres par ensemencement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Prestations d'élagage et d'abattage d'arbres
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations d'élagage et d'abattage d'arbres
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Prestations d'arrosage des espaces verts
Description du marché: Prestations d'arrosage des espaces verts
Produits/services supplémentaires: Matériel d'irrigation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts des cimetières communaux (lot réservé*)
Description du marché:
Prestations d'entretien des espaces verts des cimetières communaux (lot réservé*)
Informations complémentaires:
* Lot 5 : Prestations d'entretien des espaces verts des cimetières communaux : Lot réservé
conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, qui permet de réserver des
marchés ou des lots à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du
travail et à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du
code de l'action sociale et des familles, ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient
une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison
de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle
dans des conditions normales. Conformément à l'article R. 2113-6 du code de la commande
publique, les structures devront employer une proportion minimale de travailleurs handicapés de
50 %
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-08 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Gignac-la-Nerthe
Numéro d'enregistrement national:
56827
Adresse postale: Place de la Mairie
Code postal: 13180
Commune postale: Gignac-la-Nerthe
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GOUIRAN Jérôme
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0442770000 📞
URL: http://www.gignaclanerthe.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808634 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808634 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent marché est un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1 à 2 et R.2124-1 à 2-1 et suivants du Code de la commande publique, et soumise aux dispositions des articles R.2161-1 à 2 et suivants et R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est passé, également, en application dispositions des articles R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique relatif aux accords-cadres à bon de commande.
Il s'agit d'un marché mixte composé comme suit :
- une part forfaitaire pour les lots 1 et 5 ;
- une part à bons de commande sur la base de prix unitaire (Bpu) pour les lots 1,2,3 et 4.
Montant maximum du lot 1 (sur la partie à bons de commande) : 30 000 euro(s) Ht
Montant maximum du lot 2 (sur la partie à bons de commande) : 30 000 euro(s) Ht
Montant maximum du lot 3 (sur la partie à bons de commande) : 20 000 euro(s) Ht
Montant maximum du lot 4 (sur la partie à bons de commande) : 20 000 euro(s) Ht
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Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
7CF43A85-E7A2-5388-F7496B29D73CE5AA
Adresse postale: 31 Rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 086-306785 (2026-05-04)
Avis d'attribution de marché (2026-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 418 150 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance environnementale de l'offre proposée
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-09-15 📅
Titre: Accord-Cadre De Fournitures Et Services - Realisation De Prestations D'Entretien, D'Amenagement Et De Gestion Des Espaces Verts Pour Le Compte De La Commune De Gignac-La-Nerthe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 418 150 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal - provence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 158 Rte Du Jai
Code postal: 13220
Commune postale: Chateauneuf-Les-Martigues
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ste d'entretien et de restauration du patrimoine et de l'environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rte De Berre
Code postal: 13510
Commune postale: Eguilles
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Arboriste du sud
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 889 All Des Sardenas
Code postal: 13680
Commune postale: Lancon-Provence
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Vert mistral
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Che Des Courrens
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18150.08 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Coopsoc
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Jean Jaures
Code postal: 13170
Commune postale: Les Pennes-Mirabeau
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 306785-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 196-696759 (2026-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 418 150 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance environnementale de l'offre proposée
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026-01
Date de conclusion du contrat: 2026-09-15 📅
Titre: Accord-Cadre De Fournitures Et Services - Realisation De Prestations D'Entretien, D'Amenagement Et De Gestion Des Espaces Verts Pour Le Compte De La Commune De Gignac-La-Nerthe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 418 150 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal - provence
Numéro d'enregistrement national:
1808634-1-1-1
Adresse postale: 158 Rte Du Jai
Code postal: 13220
Commune postale: Chateauneuf-Les-Martigues
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ste d'entretien et de restauration du patrimoine et de l'environnement
Numéro d'enregistrement national:
1808634-1-2-1
Adresse postale: Rte De Berre
Code postal: 13510
Commune postale: Eguilles
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom: Arboriste du sud
Numéro d'enregistrement national:
1808634-1-3-1
Adresse postale: 889 All Des Sardenas
Code postal: 13680
Commune postale: Lancon-Provence
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Vert mistral
Numéro d'enregistrement national:
1808634-1-4-1
Adresse postale: Che Des Courrens
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18150.08 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Coopsoc
Numéro d'enregistrement national:
1808634-1-5-1
Adresse postale: 1 Rue Jean Jaures
Code postal: 13170
Commune postale: Les Pennes-Mirabeau
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 306785-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
0DECB91E-E6C4-824A-435F44D9406FADC5
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
0DECB92F-B0E9-F64B-4E82424B30E60E95
Source: OJS 2026/S 196-696759 (2026-10-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)