accord-Cadre de diagnostics techniques amiante, plomb, termites
université Paul-Valéry - oPC
le présent accord-cadre a pour objet des missions de diagnostics techniques amiante, plomb, termites - réalisés dans le cadre des différents travaux menés par l'opération Campus - et donnant lieu à un rapport de repérage. Le détail des prestations est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-01.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-01 | Avis de marché |
| 2024-01-08 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Numéro de référence: AO 2023-03
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet des missions de diagnostics techniques amiante, plomb, termites - réalisés dans le cadre des différents travaux menés...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université Paul-Valéry - oPC
Adresse postale: 8 rue de l'ecole Normale
Code postal: 34090
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://operation-campus.fr 🌏
Courrier électronique: carine.machacek@univ-montp3.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_AeSm5OZRrO 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_AeSm5OZRrO 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-01 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 235-739883
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
“le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure figurent dans le règlement de la consultation”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la...”
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans. A...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1/ Une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement sur emprunts et sur intérêts de la dotation Campus Les sommes dues au(x)...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_AeSm5OZRrO 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 235-739883 (2023-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Numéro de référence: AO 2023-03
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet des missions de diagnostics techniques amiante, plomb, termites - réalisés dans le cadre des différents travaux menés...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université Paul-Valéry - oPC
Adresse postale: 8 rue de l'ecole Normale
Code postal: 34090
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://operation-campus.fr 🌏
Courrier électronique: carine.machacek@univ-montp3.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_AeSm5OZRrO 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_AeSm5OZRrO 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-01 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 235-739883
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
“le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure figurent dans le règlement de la consultation”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la...”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans. A...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1/ Une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement sur emprunts et sur intérêts de la dotation Campus Les sommes dues au(x)...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_AeSm5OZRrO 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 235-739883 (2023-12-01)
Informations complémentaires (2024-01-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date limite de soumission: 2024-02-06 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021771
Se réfère à l'avis: 2023/S 235-739883
Numéro JO-S: 9
Source: OJS 2024/S 009-021771 (2024-01-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date limite de soumission: 2024-02-06 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021771
Se réfère à l'avis: 2023/S 235-739883
Numéro JO-S: 9
Source: OJS 2024/S 009-021771 (2024-01-08)
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