accord-Cadre à marchés subséquents relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine, infrastructure et paysage pour l'aménagement de la zone d'activité du Bois Cochin à Pouancé (49)
accord-Cadre à marchés subséquents relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine, infrastructure et paysage pour l'aménagement de la zone d'activité du Bois Cochin à Pouancé (49)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-24.
Avis de marché (2023-07-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Numéro de référence: AO 6941 23 63
Brève description:
“accord-Cadre à marchés subséquents relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine, infrastructure et paysage pour l'aménagement de la zone d'activité du...”
Brève description
accord-Cadre à marchés subséquents relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine, infrastructure et paysage pour l'aménagement de la zone d'activité du Bois Cochin à Pouancé (49)
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-461374
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
“les marchés subséquents seront révisables. Une avance de 5% pourra être versée en cas de marchés subséquents supérieurs à 50 000 euros (H.T.). Une garantie...”
les marchés subséquents seront révisables. Une avance de 5% pourra être versée en cas de marchés subséquents supérieurs à 50 000 euros (H.T.). Une garantie à première demande sera exigée en contrepartie de l'avance.Le financement est assuré par autofinancement d'anjou Bleu Communauté complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions...) conformément aux lois et règlement en vigueur
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Source: OJS 2023/S 144-461374 (2023-07-24)
Avis d'attribution de marché (2024-02-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord- cadre pour la Maîtrise d'oeuvre urbaine, infrastructure et paysage pour l'aménagement de la zone d'activité du Bois Cochin
à Pouancé (49)
L'accord-cadre est divisé en 2 lots
Brève description:
“Lot 1 : Etudes urbaines et mission de maitrise d'oeuvre paysagiste
Lot 2 : Missions de maitrise d'oeuvre VRD et infrastructure”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'urbanisme📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Etudes de faisabilité
- Accompagnement aux actions de concertattions et de communication
- Etudes d'avant-projet
- Montage des dossiers de procédure
-...”
Description du marché
Etudes de faisabilité
- Accompagnement aux actions de concertattions et de communication
- Etudes d'avant-projet
- Montage des dossiers de procédure
- Missions normalisées de maitrise d'?uvre paysagiste et mobilier urbain
- Cahier des prescriptions architecturales, urbaines et paysagères
- Dossier de dérogation Loi Barnier
- Etudes d'optimisation de la densité des constructions
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Etudes de faisabilité
- Etudes d'avant-projet
- Montage des dossiers de procédure
- Missions normalisées de maitrise d'?uvre VRD et infrastructure
- Avis...”
Description du marché
Etudes de faisabilité
- Etudes d'avant-projet
- Montage des dossiers de procédure
- Missions normalisées de maitrise d'?uvre VRD et infrastructure
- Avis technique sur les projets immobiliers
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: AC2024-6941-01
Date de conclusion du contrat: 2024-02-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl atelier avena
Numéro d'enregistrement national: 51870790600013
Adresse postale: 30 avenue Besnardière
Code postal: 49100
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@atelier-avena.fr📧
Téléphone: 0241860606📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ALTER PUBLIC
agissant au nom et pour le compte de la Communauté de Communes Anjou Bleu Communauté
Numéro d'enregistrement national: 52884815300029
Adresse postale: 48C Boulevard du Maréchal Foch
Code postal: 49101
Commune postale: ANGERS CEDEX 02
Région: Maine-et-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l.thomas@anjouloireterritoire.fr📧
Téléphone: 0241182121📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17350111500864
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Source: OJS 2024/S 039-114358 (2024-02-22)