Accord cadre à marchés subséquents pour la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre sur des opérations de constructions neuves et de réhabilitation pour le compte de Vivest

Vivest

Accord cadre à marchés subséquents pour la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre sur des opérations de constructions neuves et de réhabilitation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-29.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-11-29 Avis de marché
2023-12-14 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Brève description:
Accord cadre à marchés subséquents pour la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre sur des opérations de constructions neuves et de réhabilitation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Vivest
Adresse postale: 15 Sente à My BP 80785
Code postal: 57012
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.vivest.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.gourmelen@vivest.fr 📧
Téléphone: +33 387658932 📞
Fax: +33 387389648 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date limite de soumission: 2024-01-03 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-732803
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Conformément à l’article R.2151-8 du code de la commande publique, la proposition de variantes n’est pas autorisée. L’offre des soumissionnaires doit respecter le C.C.T.P et C.C.P dans leur intégralité.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Toutefois, ils ne pourront être attributaire que de deux lots maximum sans pouvoir cumuler deux lots de même nature (lot 1 ou 2 et lot 3 ou 4). Les candidats devront donc noter leur ordre de préférence pour le(s) lot(s).
Afficher plus
Intitulé du lot: Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de logements neufs de 15 logements et moins
Numéro du lot: 1
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de logements neufs de 15 logements et moins
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d’un an renouvelable 3 fois par tacite reconduction sans excéder une durée totale de 4 ans. Il prend effet à la date de sa notification, en application du 1er marché subséquent.
La date de reconduction est la date d’anniversaire de l’accord-cadre. La reconduction s’impose au titulaire qui ne peut y renoncer.
Description des options:
Vivest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.
Informations complémentaires:
Conformément à l’article R.2151-8 du code de la commande publique, la proposition de variantes n’est pas autorisée. L’offre des soumissionnaires doit respecter le C.C.T.P et C.C.P dans leur intégralité.
Intitulé du lot: Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de logements neufs de plus de 15 logements
Numéro du lot: 2
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de logements neufs de plus de 15 logements
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux sur bâtiments existants de 15 logements et moins
Numéro du lot: 3
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux sur bâtiments existants de 15 logements et moins
Intitulé du lot: Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux sur bâtiments existants de plus de 15 logements
Numéro du lot: 4
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux sur bâtiments existants de plus de 15 logements
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Moselle et en Meurthe et Moselle

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Se référer au règlement de consultation
Le mandataire sera obligatoirement l’architecte.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Justification de l’accord-cadre: 5 maximum par lot sous réserve d’un nombre suffisant d’offres
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: 5 maximum par lot sous réserve d’un nombre suffisant d’offres
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cite judiciaire rue General Fabvier
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal Judiciaire
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Vivest
Source: OJS 2023/S 233-732803 (2023-11-29)
Informations complémentaires (2023-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-14 📅
Date limite de soumission: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2023-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 244-767714
Se réfère à l'avis: 2023/S 233-732803
Numéro JO-S: 244
Source: OJS 2023/S 244-767714 (2023-12-14)
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