accord-Cadre à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement multistes à Bauné - commune de Loire-Authion (49)
accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement multistes à Bauné - commune de Loire-Authion (49)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-13.
Avis de marché (2023-12-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Numéro de référence: AO 6906 23 81
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement multistes à Bauné - commune...”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement multistes à Bauné - commune de Loire-Authion (49)
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-25 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764808
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
“les marchés subséquents seront révisables. Une avance de 5% pourra être versée en cas de marchés subséquents supérieurs à 50 000 euros (H.T.). Une garantie...”
les marchés subséquents seront révisables. Une avance de 5% pourra être versée en cas de marchés subséquents supérieurs à 50 000 euros (H.T.). Une garantie à première demande sera exigée en contrepartie de l'avance. Le financement est assuré par autofinancement de la Commune de Loire-Authion complété, le cas échéant, par des ressources externes conformément aux lois et règlement en vigueur
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Source: OJS 2023/S 243-764808 (2023-12-13)
Avis d'attribution de marché (2024-08-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-Cadre à marchés subséquents de maîtrise d'?uvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement multistes à Bauné -commune de Loire-Authion (49)
Numéro de référence: AC2024-6906-01
Brève description:
“Etudes de Faisabilite Le Diagnostic Les scénarios d'aménagement accompagnement dans la phase de concertation avec la population et temps de participation...”
Brève description
Etudes de Faisabilite Le Diagnostic Les scénarios d'aménagement accompagnement dans la phase de concertation avec la population et temps de participation citoyenne schéma d'aménagement et estimation globale des coûts d'aménagement des travauxmissions de maitriseD'OeuvreAvant-Projet (AvpEtudes de Projet (Pro)Assistance au maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux (Act)Visa des études d'exécution et Synthèse (Visa)Direction de l'exécution des travaux (Det)Assistance aux opérations de réception jusqu'à la fin de la Garantie de Parfait Achèvement (Gpa)Assistance technique et OPC général en phase travauxmissions ComplementairesAssistance au maîtred'ouvrage pour la constitution du dossier de création de ZacAssistance au maître d'ouvrage pour la constitution du dossier de Déclarationd'utilité Publique (Dup)Assistance au maître d'ouvrage pour la constitution du dossier de réalisation de Zac Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagère et Environnementales/Bioclimatiques Cahier des Prescriptions Techniques Particulières et Limites de Prestations(Cptplp)Assistance des projets des opérateurs : des études à la livraison (Visa)Compétences exigées du titulaire : architecte, urbaniste, paysagiste, bet vrd. Les compétences demandées peuvent être incluses en interne au groupement à condition de justification. Compétences facultatives du titulaire : compétence en matière de concertation et ateliers participatifs, et en gestion intégrée des eaux pluviales
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 300 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à marchés subséquents de maîtrise d'?uvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement multistes à Bauné -commune de Loire-Authion (49)”
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: AC2024-6906-01
Date de conclusion du contrat: 2024-07-30 📅
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'?uvre urbaine, paysagère et VRD
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement SICLE/ATELIER DE L'AUBANCE/HAMEL
Numéro d'enregistrement national: 82258146800029
Code postal: 49000
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: moe.paysage@sicle.net📧
Téléphone: 0952792053📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ALTER PUBLIC agissant au nom et pour le compte de la
Commune Loire Authion
Numéro d'enregistrement national: 52884815300029
Adresse postale: 48C Bd Foch
Code postal: 49101
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@anjouloireterritoire.fr📧
Téléphone: 0241182121📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 92084215000012
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Source: OJS 2024/S 154-479524 (2024-08-07)