accord-Cadre à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement multistes à Bauné - commune de Loire-Authion (49)
Alter public
accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement multistes à Bauné - commune de Loire-Authion (49)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Services d'urbanisme et d'architecture paysagère › Services d'architecture paysagère
- • Services d'urbanisme et d'architecture paysagère › Services d'urbanisme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-13 | Avis de marché |
| 2024-08-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Numéro de référence: AO 6906 23 81
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: alter Public
Adresse postale: 48 C Boulevard Foch - bP 80110
Code postal: 49101
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://www.anjouloireterritoire.fr 🌏
Courrier électronique: l.thomas@anjouloireterritoire.fr 📧
Téléphone: +33 241182121 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_XTXyzxujzJ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_XTXyzxujzJ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-25 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764808
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52884815300029
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_XTXyzxujzJ 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_XTXyzxujzJ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes-tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 243-764808 (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Numéro de référence: AO 6906 23 81
Brève description:
accord-Cadre mono-attributaire à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement multistes à Bauné - commune de Loire-Authion (49)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: alter Public
Adresse postale: 48 C Boulevard Foch - bP 80110
Code postal: 49101
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://www.anjouloireterritoire.fr 🌏
Courrier électronique: l.thomas@anjouloireterritoire.fr 📧
Téléphone: +33 241182121 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_XTXyzxujzJ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_XTXyzxujzJ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-25 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764808
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
les marchés subséquents seront révisables. Une avance de 5% pourra être versée en cas de marchés subséquents supérieurs à 50 000 euros (H.T.). Une garantie à première demande sera exigée en contrepartie de l'avance. Le financement est assuré par autofinancement de la Commune de Loire-Authion complété, le cas échéant, par des ressources externes conformément aux lois et règlement en vigueur
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:
etudes de FaisabiliteLe DiagnosticLes scénarios d'aménagementaccompagnement dans la phase de concertation avec la population et temps de participation citoyenneschéma d'aménagement et estimation globale des coûts d'aménagement des travauxmissions de maitrise D'OeuvreAvant-Projet (AvpEtudes de Projet (Pro)Assistance au maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux (Act)Visa des études d'exécution et Synthèse (Visa)Direction de l'exécution des travaux (Det)Assistance aux opérations de réception jusqu'à la fin de la Garantie de Parfait Achèvement (Gpa)Assistance technique et OPC général en phase travauxmissions ComplementairesAssistance au maître d'ouvrage pour la constitution du dossier de création de ZacAssistance au maître d'ouvrage pour la constitution du dossier de Déclaration d'utilité Publique (Dup)Assistance au maître d'ouvrage pour la constitution du dossier de réalisation de ZacPrescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagère et Environnementales/BioclimatiquesCahier des Prescriptions Techniques Particulières et Limites de Prestations (Cptplp)Assistance des projets des opérateurs : des études à la livraison (Visa)Compétences exigées du titulaire : architecte, urbaniste, paysagiste, bet vrd. Les compétences demandées peuvent être incluses en interne au groupement à condition de justification. Compétences facultatives du titulaire : compétence en matière de concertation et ateliers participatifs, et en gestion intégrée des eaux pluviales
Afficher plus
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre pourra faire l'objet de trois reconductions d'une durée de 3 ans à chaque reconduction
Informations complémentaires:
les marchés subséquents seront révisables. Une avance de 5% pourra être versée en cas de marchés subséquents supérieurs à 50 000 euros (H.T.). Une garantie à première demande sera exigée en contrepartie de l'avance. Le financement est assuré par autofinancement de la Commune de Loire-Authion complété, le cas échéant, par des ressources externes conformément aux lois et règlement en vigueur
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent)- une déclaration sur l'honneur (jointe au règlement de la consultation)- l'Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours)- une délégation et/ou pouvoir de signature - dc2 (avec une adresse électronique régulièrement mentionnée) ou équivalent
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
la qualité des références sur des projets d'aménagement similaires (la décomposition des références demandées est située à l'article 4.1 du règlement de la consultation de la consultation)la capacité technique et professionnelle des candidats
Justification de l’accord-cadre:
la durée est justifiée par la nature des missions demandées qui nécessitent l'intervention d'une équipe de maîtrise d'oeuvre urbaine, infrastructure et paysage dans la durée, afin de garantir la continuité et la cohérence du projet urbain dans le temps
Afficher plus
la durée est justifiée par la nature des missions demandées qui nécessitent l'intervention d'une équipe de maîtrise d'oeuvre urbaine, infrastructure et paysage dans la durée, afin de garantir la continuité et la cohérence du projet urbain dans le temps
Afficher plus
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52884815300029
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_XTXyzxujzJ 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_XTXyzxujzJ 🌏
Référence
Informations complémentaires
le présent avis est rédigé et publié dans la langue française. Le marché fait l'objet d'une clause d'insertion. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 300 000,00 euro(s) (H.T.). Cette première phase de la procédure noAo 6906 23 81 avec négociation est un appel à candidature qui ne nécessite pas de remise d'offre, seulement d'un dossier de candidature. Les candidats peuvent poser des questions (pour la phase candidature) jusqu'au 15/01/2024 à 17h00 sur le site http://www.achatpublic.com. Les réponses seront apportées à tous les candidats sur le même site avant le 18/01/2024. Les candidatures doivent être envoyées sous format dématérialisé. Aucun dossier papier ne sera envoyé
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes-tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.551-1 à L.551-23 du Code de justice administrative (Cja)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 243-764808 (2023-12-13)
Avis d'attribution de marché (2024-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-Cadre à marchés subséquents de maîtrise d'?uvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement multistes à Bauné -commune de Loire-Authion (49)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 300 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: accord-Cadre à marchés subséquents de maîtrise d'?uvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement multistes à Bauné -commune de Loire-Authion (49)
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture paysagère 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-07-30 📅
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'?uvre urbaine, paysagère et VRD
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement SICLE/ATELIER DE L'AUBANCE/HAMEL
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement SICLE/ATELIER DE L'AUBANCE/HAMEL
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49000
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: moe.paysage@sicle.net 📧
Téléphone: 0952792053 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ALTER PUBLIC agissant au nom et pour le compte de la Commune Loire Authion
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 48C Bd Foch
Code postal: 49101
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@anjouloireterritoire.fr 📧
Téléphone: 0241182121 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Source: OJS 2024/S 154-479524 (2024-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-Cadre à marchés subséquents de maîtrise d'?uvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement multistes à Bauné -commune de Loire-Authion (49)
Numéro de référence:
AC2024-6906-01
Brève description:
Etudes de Faisabilite Le Diagnostic Les scénarios d'aménagement accompagnement dans la phase de concertation avec la population et temps de participation citoyenne schéma d'aménagement et estimation globale des coûts d'aménagement des travauxmissions de maitriseD'OeuvreAvant-Projet (AvpEtudes de Projet (Pro)Assistance au maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux (Act)Visa des études d'exécution et Synthèse (Visa)Direction de l'exécution des travaux (Det)Assistance aux opérations de réception jusqu'à la fin de la Garantie de Parfait Achèvement (Gpa)Assistance technique et OPC général en phase travauxmissions ComplementairesAssistance au maîtred'ouvrage pour la constitution du dossier de création de ZacAssistance au maître d'ouvrage pour la constitution du dossier de Déclarationd'utilité Publique (Dup)Assistance au maître d'ouvrage pour la constitution du dossier de réalisation de Zac Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagère et Environnementales/Bioclimatiques Cahier des Prescriptions Techniques Particulières et Limites de Prestations(Cptplp)Assistance des projets des opérateurs : des études à la livraison (Visa)Compétences exigées du titulaire : architecte, urbaniste, paysagiste, bet vrd. Les compétences demandées peuvent être incluses en interne au groupement à condition de justification. Compétences facultatives du titulaire : compétence en matière de concertation et ateliers participatifs, et en gestion intégrée des eaux pluviales
Afficher plus
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 300 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
AC2024-6906-01
Titre: accord-Cadre à marchés subséquents de maîtrise d'?uvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement multistes à Bauné -commune de Loire-Authion (49)
Description du marché:
accord-Cadre à marchés subséquents de maîtrise d'?uvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement multistes à Bauné -commune de Loire-Authion (49)
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture paysagère 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
AC2024-6906-01
Date de conclusion du contrat: 2024-07-30 📅
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'?uvre urbaine, paysagère et VRD
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
AC2024-6906-01
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement SICLE/ATELIER DE L'AUBANCE/HAMEL
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement SICLE/ATELIER DE L'AUBANCE/HAMEL
Numéro d'enregistrement national:
82258146800029
Code postal: 49000
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: moe.paysage@sicle.net 📧
Téléphone: 0952792053 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ALTER PUBLIC agissant au nom et pour le compte de la Commune Loire Authion
Numéro d'enregistrement national:
52884815300029
Adresse postale: 48C Bd Foch
Code postal: 49101
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@anjouloireterritoire.fr 📧
Téléphone: 0241182121 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
92084215000012
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Source: OJS 2024/S 154-479524 (2024-08-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕