ACCORD CADRE A EMISSION DE BON DE COMMANDE - MISE EN PLACE DE BRASSEURS D'AIR DANS DES LOGEMENTS AU SEIN DE VALENCE ROMANS HABITAT
Valence Romans Habitat
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de brasseurs d'air dans des logements u sein de VALENCE ROMANS HABITAT
Date limiteDeadline 2026-09-21
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conception technique des installations mécaniques et électriques de bâtiments › Services de conseil en matière de ventilation
- • Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de ventilation
- • Rhône-Alpes › Drôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a emission de bon de commande - mise en place de brasseurs d'air dans des logements au sein de valence romans habitat
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de conseil en matière de ventilation 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de ventilation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 2 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-21 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): valence romans habitat
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-09-21 14:00:00 📅
Lieu: valence romans habitat
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Valence romans habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Rossini
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Directeur Général
Courrier électronique: a.despesse@valenceromanshabitat.fr 📧
Téléphone: 0475825400 📞
Fax: 0475825401 📠
URL: http://valenceromanshabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76622 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76622 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 132-483383 (2026-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a emission de bon de commande - mise en place de brasseurs d'air dans des logements au sein de valence romans habitat
Numéro de référence:
26FS-SA-1180-O
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de brasseurs d'air dans des logements u sein de VALENCE ROMANS HABITAT
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de ventilation 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-76622
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de ventilation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 2 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification soit à partir pour une durée de 2 mois et jusqu'au 31 décembre 2026 renouvelable 3 fois 12 mois soit jusqu'au 31 décembre 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification soit à partir pour une durée de 2 mois et jusqu'au 31 décembre 2026 renouvelable 3 fois 12 mois soit jusqu'au 31 décembre 2029
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-21 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): valence romans habitat
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-09-21 14:00:00 📅
Lieu: valence romans habitat
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Valence romans habitat
Numéro d'enregistrement national:
1959
Adresse postale: 3 rue Rossini
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Directeur Général
Courrier électronique: a.despesse@valenceromanshabitat.fr 📧
Téléphone: 0475825400 📞
Fax: 0475825401 📠
URL: http://valenceromanshabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76622 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76622 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
EEC46724-9A94-B5E2-ECAD7413088A4E15
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 132-483383 (2026-07-10)
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