Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions d'études géotechniques pour le patrimoine de Terres d'Armor Habitat
TERRES D'ARMOR HABITAT
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions d'études géotechniques pour le patrimoine de Terres d'Armor Habitat
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-13 | Avis de marché |
| 2024-04-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie géotechnique
Numéro de référence: 2023-0064
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Terres d'Armor Habitat
Adresse postale: 6, rue des Lys
Code postal: 22440
Commune postale: Ploufragan
Contact
Adresse Internet: https://terresdarmorhabitat.bzh/ 🌏
Courrier électronique: service.marches@terresdarmorhabitat.bzh 📧
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=181701&orgAcronyme=h8v 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=181701&orgAcronyme=h8v 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date limite de soumission: 2023-12-15 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-698900
Numéro JO-S: 222
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 an reconductible 3 fois soit une durée de 4 ans au total
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://terresdarmorhabitat.bzh/ 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=181701&orgAcronyme=h8v 🌏
Adresse Internet: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=181701&orgAcronyme=h8v 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3, contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 222-698900 (2023-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie géotechnique
Numéro de référence: 2023-0064
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions d'études géotechniques pour le patrimoine de Terres d'Armor Habitat
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Terres d'Armor Habitat
Adresse postale: 6, rue des Lys
Code postal: 22440
Commune postale: Ploufragan
Contact
Adresse Internet: https://terresdarmorhabitat.bzh/ 🌏
Courrier électronique: service.marches@terresdarmorhabitat.bzh 📧
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=181701&orgAcronyme=h8v 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=181701&orgAcronyme=h8v 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date limite de soumission: 2023-12-15 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-698900
Numéro JO-S: 222
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 an reconductible 3 fois soit une durée de 4 ans au total
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://terresdarmorhabitat.bzh/ 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=181701&orgAcronyme=h8v 🌏
Adresse Internet: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=181701&orgAcronyme=h8v 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3, contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 222-698900 (2023-11-13)
Avis d'attribution de marché (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions d'études géotechniques pour le patrimoine de Terres d'Armor Habitat
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 300 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terres d'Armor Habitat
Commune postale: Ploufragan
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@terresdarmorhabitat.bzh 📧
Téléphone: 0296622090 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Terres d'Armor Habitat
Commune postale: Ploufragan
Courrier électronique: service.marches@terresdarmorhabitat.bzh 📧
Téléphone: 0296622090 📞
Source: OJS 2024/S 072-213390 (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions d'études géotechniques pour le patrimoine de Terres d'Armor Habitat
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 300 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2023-0064
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions d'études géotechniques pour le patrimoine de Terres d'Armor Habitat
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terres d'Armor Habitat
Commune postale: Ploufragan
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@terresdarmorhabitat.bzh 📧
Téléphone: 0296622090 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Terres d'Armor Habitat
Commune postale: Ploufragan
Courrier électronique: service.marches@terresdarmorhabitat.bzh 📧
Téléphone: 0296622090 📞
Source: OJS 2024/S 072-213390 (2024-04-09)
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