Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics de performance énergétique sur le patrimoine d'Hérault Logement
Hérault Logement
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le délai de réception des offres était de 2024-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évaluation des performances
Numéro de référence: 23poz083
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évaluation des performances 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évaluation des performances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hérault logement
Adresse postale: 100 rue de l'oasis, CS 67249
Code postal: 34085
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://logement.herault.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467847500 📞
Fax: +33 467847549 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date limite de soumission: 2024-02-07 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-014438
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Hérault Logement - Multisites 34000 - Montpellier
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hérault Logement
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27340001000024
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Adresse postale: 100 rue de l'oasis
Code postal: 34080
Courrier électronique: f.lavoye-sol@herault-logement.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 007-014438 (2024-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évaluation des performances
Numéro de référence: 23poz083
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évaluation des performances 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évaluation des performances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hérault logement
Adresse postale: 100 rue de l'oasis, CS 67249
Code postal: 34085
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://logement.herault.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467847500 📞
Fax: +33 467847549 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date limite de soumission: 2024-02-07 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-014438
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
la durée de la période initiale sera la suivante : de la date de notification, jusqu'au 31.12.2024
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Hérault Logement - Multisites 34000 - Montpellier
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hérault Logement
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27340001000024
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Adresse postale: 100 rue de l'oasis
Code postal: 34080
Courrier électronique: f.lavoye-sol@herault-logement.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 007-014438 (2024-01-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)