Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics amiante et plomb sur le patrimoine de La Nantaise d'Habitations
La Nantaise d'habitations
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics amiante et plomb sur le patrimoine de La Nantaise d'Habitations
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-07.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 2023DPSTP038
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: La Nantaise d'Habitations
Adresse postale: 1 allée des Hélices
Code postal: 44202
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: https://www.nantaise-habitations.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@lnh-sa.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_WIgG_XG5dQ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_WIgG_XG5dQ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date limite de soumission: 2023-08-08 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-422641
Numéro JO-S: 132
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Logement social
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_WIgG_XG5dQ 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_WIgG_XG5dQ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr 📧
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/rennes/nantes 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Tribunal judiciaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 132-422641 (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 2023DPSTP038
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics amiante et plomb sur le patrimoine de La Nantaise d'Habitations
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: La Nantaise d'Habitations
Adresse postale: 1 allée des Hélices
Code postal: 44202
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: https://www.nantaise-habitations.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@lnh-sa.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_WIgG_XG5dQ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_WIgG_XG5dQ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date limite de soumission: 2023-08-08 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-422641
Numéro JO-S: 132
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification, et renouvelable 3 fois pour une durée d'une année, soit un maximum de 4 ans.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Logement social
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_WIgG_XG5dQ 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_WIgG_XG5dQ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr 📧
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/rennes/nantes 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Tribunal judiciaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 132-422641 (2023-07-07)
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