Accord-cadre à bons de commande Missions d'études et de sondages géotechnique Val Francilia- Aulnay-sous-Bois (93)

SPL Séquano Grand Paris

Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande de prestations de géotechnicien. Chaque bon de commande précisera : le contenu et les quantités des prestations à réaliser, le montant du bon de commande, s'il y a lieu : les conditions particulières d'exécution les conditions particulières de livraison et d'admission, les délais d'exécution le lieu d'exécution les documents à fournir. Les prestations comportent plusieurs missions : synthèse des études et travaux réalisés ; collecte des données historiques, documentaires et mémorielles ; caractérisation des milieux ; missions d'études géotechniques G1, G2 AVP, G2 PRO, G2 DCE/ACT, G4, G5 ; essais pédologiques ; fiche de synthèse de lot.

Date limite

Deadline 2026-07-23

Qui ?

• SPL Séquano Grand Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Services d'ingénierie géotechnique

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-06-22	Avis de marché

Avis de marché (2026-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande Missions d'études et de sondages géotechnique Val Francilia- Aulnay-sous-Bois (93)
Numéro de référence: 14100-ATH
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 14100-ATH
Description du marché:

Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande de prestations de géotechnicien. Chaque bon de commande précisera : le contenu et les quantités des prestations à réaliser, le montant du bon de commande, s'il y a lieu : les conditions particulières d'exécution les conditions particulières de livraison et d’admission, les délais d'exécution le lieu d'exécution les documents à fournir. Les prestations comportent plusieurs missions : synthèse des études et travaux réalisés ; collecte des données historiques, documentaires et mémorielles ; caractérisation des milieux ; missions d’études géotechniques G1, G2 AVP, G2 PRO, G2 DCE/ACT, G4, G5 ; essais pédologiques ; fiche de synthèse de lot.

Code postal: 93600
Ville: Aulnay-sous-Bois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 60 points La notation de la valeur technique est répartie selon les sous-critères suivants : Méthodologie du candidat : 25 points Organisation et équipe dédiée : 20 points Délais proposés : 15 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

les candidats sont invités à effectuer par leur propres moyens une visite des lieux d’exécution du marché

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-15 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl sequano grand paris
Numéro d'enregistrement national: 92269771900024
Adresse postale: Immeuble Irrigo, 27 Rue de Paris CS60002
Code postal: 93019
Commune postale: Bobigny cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Ahmed Thabet
Courrier électronique: a.thabet@sequano.fr 📧
Téléphone: +33148966400 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tRxjbFtg7L 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tRxjbFtg7L 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tRxjbFtg7L 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tRxjbFtg7L 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Lors du retrait du DCE sur la plateforme dématérialisée, il est vivement recommandé aux opérateurs économiques de ne pas retirer anonymement le dossier de consultation, sous peine de ne pas être destinataire des éventuelles informations complémentaires déposées sur la plateforme (questions/réponses – documents complémentaires – documents modifiés – modifications liée à la procédure).

Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bobigny
Numéro d'enregistrement national: 17750111100583
Adresse postale: 173 avenue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-bobigny@justice.fr 📧
Téléphone: +33148951393 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 119-430509 (2026-06-22)

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