Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de région Troyes/Chaumont - Secteur TROYES

Région Grand Est

Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de région Troyes/Chaumont - Secteur TROYES

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-04-07 Avis de marché
2026-10-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de région Troyes/Chaumont - Secteur TROYES
Numéro de référence: 2026A0152
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de région Troyes/Chaumont - Secteur TROYES
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Valeur estimée hors TVA: 17 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 - Voirie - Réseaux divers - Clôture - Terrassement
Description du marché: Lot n°1 - Voirie - Réseaux divers - Clôture - Terrassement
Informations complémentaires:
La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 400.000 euros Ht, soit 1 600.000 Ht sur sa durée globale
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Produits/services supplémentaires: Pose de clôtures 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 10000
Ville: Troyes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mobilisés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Méthodes et procédures d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures en faveur du développement durable et de la qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 - Gros oeuvre - Maçonnerie - Démolition
Description du marché: Lot n°2 - Gros oeuvre - Maçonnerie
Informations complémentaires:
La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 300.000 euros Ht, soit 1 200.000 Ht sur sa durée globale. Lot Multi attributaire (se référer au pièces de consultation)
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Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 - Charpente - Couverture
Description du marché: Lot n°3 - Charpente - Couverture
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 - Menuiseries extérieures, intérieures - Sol bois
Description du marché: Lot n°4 - Menuiseries extérieures, intérieures - Sol bois
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 - Menuiseries métalliques, PVC - Stores - Volets - Serrurerie
Description du marché: Lot n°5 - Menuiseries métalliques, PVC - Stores - Volets - Serrurerie
Informations complémentaires:
La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 400.000 euros Ht, soit 1 600.000 Ht sur sa durée globale. Lot Multi attributaire (se référer au pièces de consultation)
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 - Ravalement - Peintures, revêtement muraux
Description du marché: Lot n°6 - Ravalement - Peintures, revêtement muraux
Informations complémentaires:
La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 300.000 euros Ht, soit 1 200.000 Ht sur sa durée globale
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Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7 - Cloisons - Plâtrerie - Faux plafonds - Doublages
Description du marché: Lot n°7 - Cloisons - Plâtrerie - Faux plafonds - Doublages
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot n°8 - Revêtements de sols souples - sols durs - Faïence
Description du marché: Lot n°8 - Revêtements de sols souples - sols durs - Faïence
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot n°9 - Chauffage - Plomberie - Sanitaires - Ventilation - Climatisation
Description du marché: Lot n°9 - Chauffage - Plomberie - Sanitaires - Ventilation - Climatisation
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot n°10 - Electricité - Courants forts - Courants faibles - SSI
Description du marché: Lot n°10 - Electricité - Courants forts - Courants faibles - SSI
Informations complémentaires:
La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 500.000 euros Ht, soit 2 000.000 Ht sur sa durée globale
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot n°11 - Toiture terrasse - Etanchéité
Description du marché: Lot n°11 - Toiture terrasse - Etanchéité
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation de toiture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot n°12 - Désamiantage
Description du marché: Lot n°12 - Désamiantage
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-18 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): L'ouverture des plis n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-18 14:00:00 📅
Lieu: L'ouverture des plis n'est pas publique
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Grand Est
Numéro d'enregistrement national: 79941
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller
Code postal: 67067
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Région Grand Est
Courrier électronique: nepasrepondre@grandest.fr 📧
Téléphone: 0387616610 📞
URL: https://www.grandest.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grandest.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1801034 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1801034 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les lots 1, 3, 6, 7, 8, 10, 11 et 12 sont mono attributaires. Les lots 2, 4, 5 et 9 sont multi attributaires (2 attributaires selon les spécifications des pièces du marché). La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent : - Un référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative) ; - Un référé contractuel : après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Un référé suspension : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 521-1 du code de justice administrative) ; - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (publication d'un avis d'attribution pour les marchés et accords-cadres soumis à cette obligation) ; - Un recours indemnitaire de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision rendue par la Région Grand Est après réclamation gracieuse préalable ; - Un recours pour excès de pouvoir contre la décision de déclaration sans suite (pour infructuosité ou pour motif d'intérêt général) : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative)
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 019FB9FA-CAB9-CB1A-67AFC67524D62FA2
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 068-237819 (2026-04-07)
Avis d'attribution de marché (2026-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 17 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 172 000 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 226a0152001
Date de conclusion du contrat: 2026-06-24 📅
Titre: Lot n°1 - Voirie - Réseaux divers - Clôture - Terrassement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 172 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage route nord est
Numéro d'enregistrement national: 1801034-1-1-1
Adresse postale: 1 Rue William-Catherine Booth
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison parisot
Numéro d'enregistrement national: 1801034-1-2-1
Adresse postale: Parc Activite Economique Plein Est
Code postal: 52000
Commune postale: Sainte-Maure
Région: Haute-Marne 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Proposition d'ouverture
Numéro d'enregistrement national: 1801034-1-2-2
Adresse postale: 37 Route De Mery
Code postal: 10150
Commune postale: Chaumont

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: Ecrin grand est
Numéro d'enregistrement national: 1801034-1-3-1
Adresse postale: 28 Rue Jean Mermoz
Code postal: 54500
Commune postale: Vandoeuvre-Les-Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1801034-1-4-1
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Numéro d'enregistrement national: 1801034-1-4-2

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Numéro d'enregistrement national: 1801034-1-5-1
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Numéro d'enregistrement national: 1801034-1-5-2

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom: Lagarde et meregnani sas
Numéro d'enregistrement national: 1801034-1-6-1
Adresse postale: 74 Rue Vernouillet
Code postal: 51100
Commune postale: Reims
Région: Marne 🏙️

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Numéro d'enregistrement national: 1801034-1-7-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Numéro d'enregistrement national: 1801034-1-8-1

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage energie systemes clevia est
Numéro d'enregistrement national: 1801034-1-9-1
Adresse postale: 130 rue Pierre Gilles de Gennes
Code postal: 54710
Commune postale: Ludres
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Nom: Deoust
Numéro d'enregistrement national: 1801034-1-9-2
Adresse postale: 5 rue Berthollet

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Solaire et eclairage
Numéro d'enregistrement national: 1801034-1-10-1
Adresse postale: 3 Rue Coquelet
Code postal: 10300
Commune postale: Macey

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Numéro d'enregistrement national: 1801034-1-11-1

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Nom: Axe amiante demolition
Numéro d'enregistrement national: 1801034-1-12-1
Adresse postale: 333 Avenue Marguerite Perey
Code postal: 77127
Commune postale: Lieusaint
Région: Seine-et-Marne 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 237819-2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 79DF97EB-AB81-D1C6-3EA283BF3AEE694F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
79DF981E-97A5-0295-FA523FA49007DFF9
Source: OJS 2026/S 194-690556 (2026-10-05)