Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de la Région de Châlons-en-Champagne
Région Grand Est
Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de la Région de Châlons-en-Champagne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Travaux de charpente
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Alsace › Bas-Rhin
- • Champagne-Ardenne › Marne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de la Région de Châlons-en-Champagne
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Valeur estimée hors TVA: 14 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 - VRD - Clôture - Terrassement - Espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°1 - VRD - Clôture - Terrassement - Espaces verts
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 51000
Ville: Chalons En Champagne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mobilisés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Méthodes et procédures d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures en faveur du développement durable et de la qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 - Gros-oeuvre - Maçonnerie - Démolition
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°2 - Gros-oeuvre - Maçonnerie - Démolition
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 - Charpente bois - Bardage - Couverture - Etanchéité
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°3 - Charpente bois - Bardage - Couverture - Etanchéité
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 - Menuiseries extérieures - Secteur REIMS
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°4 - Menuiseries extérieures - Secteur REIMS
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 - Menusieries extérieures - Secteur HORS REIMS
Description du marché: Lot n°5 - Menusieries extérieures - Secteur HORS REIMS
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6 - Cloisons - Plâtrerie - Faux-plafonds - Doublages - Menuiserie intérieure - Menuiserie extérieure - Secteur REIMS
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°7 - Cloisons - Plâtrerie - Faux-plafonds - Doublages - Menuiserie intérieure - Menuiserie extérieure - Secteur HORS REIMS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°8 - Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaire - Secteur REIMS
Description du marché: Lot n°8 - Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaire - Secteur REIMS
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°9 - Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaire - Secteur HORS REIMS
Description du marché: Lot n°9 - Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaire - Secteur HORS REIMS
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°10 - Electricité - Courants forts - Courants faibles - SSI - Secteur REIMS
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°10 - Electricité - Courants forts - Courants faibles - SSI - Secteur REIMS
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°11 - Electricité - Courants forts - Courants faibles - SSI - Secteur HORS REIMS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°12 - Ravalement - Peinture - Revêtements muraux - Sols souples - Sols durs - Faïence - Secteur REIMS
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°13 - Ravalement - Peinture - Revêtements muraux - Sols souples - Sols durs - Faïence - Secteur HORS REIMS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°14 - Serrurerie - Métallerie - Charpente métallique - Secteur REIMS
Description du marché: Lot n°14 - Serrurerie - Métallerie - Charpente métallique - Secteur REIMS
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°15 - Serrurerie - Métallerie - Charpente métallique - Secteur HORS REIMS
Description du marché: Lot n°15 - Serrurerie - Métallerie - Charpente métallique - Secteur HORS REIMS
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°16 - Désamiantage - Désinfection - Nettoyage
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°16 - Désamiantage - Désinfection
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-18 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): l'ouverture n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-18 14:00:00 📅
Lieu: l'ouverture n'est pas publique
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Grand Est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller
Code postal: 67067
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Région Grand Est
Courrier électronique: nepasrepondre@grandest.fr 📧
Téléphone: 0387616610 📞
URL: https://www.grandest.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grandest.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806284 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806284 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 072-252253 (2026-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de la Région de Châlons-en-Champagne
Numéro de référence:
2026A0182
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de la Région de Châlons-en-Champagne
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Valeur estimée hors TVA: 14 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 - VRD - Clôture - Terrassement - Espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°1 - VRD - Clôture - Terrassement - Espaces verts
Informations complémentaires:
La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 14/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que
sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 300.000 euros Ht, soit 1 200.000 Ht sur sa durée globale
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 51000
Ville: Chalons En Champagne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mobilisés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Méthodes et procédures d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures en faveur du développement durable et de la qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 - Gros-oeuvre - Maçonnerie - Démolition
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°2 - Gros-oeuvre - Maçonnerie - Démolition
Informations complémentaires:
La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 14/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que
sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 250.000 euros Ht, soit 1 000.000 Ht sur sa durée globale
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 - Charpente bois - Bardage - Couverture - Etanchéité
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°3 - Charpente bois - Bardage - Couverture - Etanchéité
Informations complémentaires:
La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 14/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que
sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 400.000 euros Ht, soit 1 600.000 Ht sur sa durée globale
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 - Menuiseries extérieures - Secteur REIMS
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°4 - Menuiseries extérieures - Secteur REIMS
Informations complémentaires:
La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 14/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que
sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 200.000 euros Ht, soit 800.000 Ht sur sa durée globale
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5 - Menusieries extérieures - Secteur HORS REIMS
Description du marché: Lot n°5 - Menusieries extérieures - Secteur HORS REIMS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot n°6 - Cloisons - Plâtrerie - Faux-plafonds - Doublages - Menuiserie intérieure - Menuiserie extérieure - Secteur REIMS
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot n°6 - Cloisons - Plâtrerie - Faux-plafonds - Doublages - Menuiserie intérieure - Menuiserie extérieure - Secteur REIMS
Informations complémentaires:
La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 14/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que
sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 150.000 euros Ht, soit 600.000 Ht sur sa durée globale
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot n°7 - Cloisons - Plâtrerie - Faux-plafonds - Doublages - Menuiserie intérieure - Menuiserie extérieure - Secteur HORS REIMS
Description du marché:
Lot n°7 - Cloisons - Plâtrerie - Faux-plafonds - Doublages - Menuiserie intérieure - Menuiserie extérieure - Secteur HORS REIMS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot n°8 - Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaire - Secteur REIMS
Description du marché: Lot n°8 - Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaire - Secteur REIMS
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot n°9 - Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaire - Secteur HORS REIMS
Description du marché: Lot n°9 - Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaire - Secteur HORS REIMS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot n°10 - Electricité - Courants forts - Courants faibles - SSI - Secteur REIMS
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°10 - Electricité - Courants forts - Courants faibles - SSI - Secteur REIMS
Informations complémentaires:
La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 14/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que
sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 350.000 euros Ht, soit 1 400.000 Ht sur sa durée globale
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot n°11 - Electricité - Courants forts - Courants faibles - SSI - Secteur HORS REIMS
Description du marché:
Lot n°11 - Electricité - Courants forts - Courants faibles - SSI - Secteur HORS REIMS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lot n°12 - Ravalement - Peinture - Revêtements muraux - Sols souples - Sols durs - Faïence - Secteur REIMS
Description du marché:
Lot n°12 - Ravalement - Peinture - Revêtements muraux - Sols souples - Sols durs - Faïence - Secteur REIMS
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Lot n°13 - Ravalement - Peinture - Revêtements muraux - Sols souples - Sols durs - Faïence - Secteur HORS REIMS
Description du marché:
Lot n°13 - Ravalement - Peinture - Revêtements muraux - Sols souples - Sols durs - Faïence - Secteur HORS REIMS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Lot n°14 - Serrurerie - Métallerie - Charpente métallique - Secteur REIMS
Description du marché: Lot n°14 - Serrurerie - Métallerie - Charpente métallique - Secteur REIMS
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Lot n°15 - Serrurerie - Métallerie - Charpente métallique - Secteur HORS REIMS
Description du marché: Lot n°15 - Serrurerie - Métallerie - Charpente métallique - Secteur HORS REIMS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Lot n°16 - Désamiantage - Désinfection - Nettoyage
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°16 - Désamiantage - Désinfection
Informations complémentaires:
La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 14/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que
sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 50.000 euros Ht, soit 200.000 Ht sur sa durée globale
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-18 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): l'ouverture n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-18 14:00:00 📅
Lieu: l'ouverture n'est pas publique
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Grand Est
Numéro d'enregistrement national:
79941
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller
Code postal: 67067
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Région Grand Est
Courrier électronique: nepasrepondre@grandest.fr 📧
Téléphone: 0387616610 📞
URL: https://www.grandest.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grandest.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806284 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806284 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 14/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif
compétent :
- Un référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative) ;
- Un référé contractuel : après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L.551-13
et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) ;
- Un référé suspension : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 521-1 du code de justice administrative) ;
- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (publication d'un
avis d'attribution pour les marchés et accords-cadres soumis à cette obligation) ;
- Un recours indemnitaire de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision rendue par la Région Grand Est après réclamation gracieuse préalable ;
- Un recours pour excès de pouvoir contre la décision de déclaration sans suite (pour infructuosité ou pour motif d'intérêt général) : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision (articles R 421-1 à
R421-7 du code de justice administrative)
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Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
3907E038-CCD7-33D4-862935ABBBE37DBB
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 072-252253 (2026-04-13)
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