Accord-cadre à bon de commande mono attributaire de fourniture et de livraison de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Ville de ROGNAC et le CCAS
Ville de Rognac
Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, l'Espace Saint-Jacques (personnes âgées), la Maison de la Petite Enfance (crèche) et autres services communaux concernés. L'accord-cadre est divisé en 7 lots et inclut des considérations environnementales
Date limiteDeadline 2026-06-08
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
- • Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
- • Produits laitiers › Produits laitiers divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-06 | Avis de marché |
| 2026-06-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bon de commande mono attributaire de fourniture et de livraison de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Ville de ROGNAC et le CCAS
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits laitiers - ovo produits
Description du marché: Produits laitiers - ovo produits
Informations complémentaires:
Adresse postale: Boulevard Denis Padovani
Code postal: 13340
Ville: Rognac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-13 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes fraiches : Boeuf, veau, agneau, porc, volailles, charcuterie
Description du marché: Viandes fraiches : Boeuf, veau, agneau, porc, volailles, charcuterie
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes frais
Description du marché: Fruits et légumes frais
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits surgelés
Description du marché: Produits surgelés
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epiceries, boitages, biscuits
Description du marché: Epiceries, boitages, biscuits
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2027-06-07 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons non alcoolisées
Description du marché: Boissons non alcoolisées
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2027-07-12 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boulangerie
Description du marché: Boulangerie
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rognac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-08 14:00:00 📅
Lieu: Rognac
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rognac
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 13655
Commune postale: Rognac
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le maire
Courrier électronique: commandepublique@mairie-rognac.fr 📧
Téléphone: 0442877600 📞
Fax: 0442877626 📠
URL: http://www.ville-rognac.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817779 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817779 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 089-316860 (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bon de commande mono attributaire de fourniture et de livraison de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Ville de ROGNAC et le CCAS
Brève description:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, l'Espace Saint-Jacques (personnes âgées), la Maison de la Petite Enfance (crèche) et autres services communaux concernés. L'accord-cadre est divisé en 7 lots et inclut des considérations environnementales
Afficher plus
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Produits laitiers - ovo produits
Description du marché: Produits laitiers - ovo produits
Informations complémentaires:
Date de commencement : A compter de la date d'accusé réception de la notification de l'accord-cadre
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers
📦
Adresse postale: Boulevard Denis Padovani
Code postal: 13340
Ville: Rognac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-13 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Viandes fraiches : Boeuf, veau, agneau, porc, volailles, charcuterie
Description du marché: Viandes fraiches : Boeuf, veau, agneau, porc, volailles, charcuterie
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fruits et légumes frais
Description du marché: Fruits et légumes frais
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Produits surgelés
Description du marché: Produits surgelés
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Epiceries, boitages, biscuits
Description du marché: Epiceries, boitages, biscuits
Informations complémentaires:
Date de commencement : Par dérogation à l'article 13 du Ccag Fcs : le 7 juin 2027 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers
📦
Durée de l'accord
Date de début: 2027-06-07 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Boissons non alcoolisées
Description du marché: Boissons non alcoolisées
Informations complémentaires:
Par dérogation à l'article 13 du Ccag Fcs : le 12 juillet 2027 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool
📦
Durée de l'accord
Date de début: 2027-07-12 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Boulangerie
Description du marché: Boulangerie
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rognac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-08 14:00:00 📅
Lieu: Rognac
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rognac
Numéro d'enregistrement national:
138
Adresse postale: 1, Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 13655
Commune postale: Rognac
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le maire
Courrier électronique: commandepublique@mairie-rognac.fr 📧
Téléphone: 0442877600 📞
Fax: 0442877626 📠
URL: http://www.ville-rognac.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817779 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817779 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Visite de site
La visite des différents lieux de livraison, indiqués dans le Cctp, n'est pas obligatoire mais recommandée pour les candidats afin de se rendre compte de l'accessibilité de la route en fonction du véhicule envisagé pour le transport.
Le titulaire pour chacun des lots sera réputé ayant pris connaissance des accès aux lieux de livraison et ne pourra se prévaloir d'une quelconque difficulté d'accès lors de l'exécution des prestations.
Reconduction :
L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre
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Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
EA650A6F-96CA-3757-49C4CDB22BC563F9
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 089-316860 (2026-05-06)
Avis de marché (2026-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 220 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-16 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-16 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 316860-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d4a0c0fa-dac1-489d-81c8-079bac856424-01
Source: OJS 2026/S 105-381222 (2026-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 220 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-16 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-16 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 316860-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
4BFBD8DC-CD52-9F96-E2851ABD4929A679
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 08/06/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 16/06/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 08/06/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 16/06/2026 à 14h00 au plus tard.
: Au lieu de de la date limite de remise des offres au lundi 8 juin 2026 à 12h00, lire la nouvelle date de remise des offres est fixée au : Mardi 16 juin 2026 à 12h00
RC - Date limite de remise des offres reportée: Au lieu de de la date limite de remise des offres au lundi 8 juin 2026 à 12h00, lire la nouvelle date de remise des offres est fixée au : Mardi 16 juin 2026 à 12h00
Version de l’avis antérieur à modifier: d4a0c0fa-dac1-489d-81c8-079bac856424-01
Source: OJS 2026/S 105-381222 (2026-06-02)
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