Accord-cadre à bon de commande mono attributaire de fourniture et de livraison de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Ville de ROGNAC et le CCAS
Ville de Rognac
Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, l'Espace Saint-Jacques (personnes âgées), la Maison de la Petite Enfance (crèche) et autres services communaux concernés. L'accord-cadre est divisé en 7 lots et inclut des considérations environnementales
Date limiteDeadline 2026-06-08
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Produits laitiers › Produits laitiers divers
- • Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bon de commande mono attributaire de fourniture et de livraison de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Ville de ROGNAC et le CCAS
Brève description:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, l'Espace Saint-Jacques (personnes âgées), la Maison de la Petite...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Produits laitiers - ovo produits
Description du marché:
“Produits laitiers - ovo produits”
Informations complémentaires:
“Date de commencement : A compter de la date d'accusé réception de la notification de l'accord-cadre”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Adresse postale: Boulevard Denis Padovani
Code postal: 13340
Ville: Rognac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-13 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Viandes fraiches : Boeuf, veau, agneau, porc, volailles, charcuterie
Description du marché:
“Viandes fraiches : Boeuf, veau, agneau, porc, volailles, charcuterie”
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fruits et légumes frais
Description du marché:
“Fruits et légumes frais”
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Produits surgelés
Description du marché:
“Produits surgelés”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Epiceries, boitages, biscuits
Description du marché:
“Epiceries, boitages, biscuits”
Informations complémentaires:
“Date de commencement : Par dérogation à l'article 13 du Ccag Fcs : le 7 juin 2027 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure”
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2027-06-07 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Boissons non alcoolisées
Description du marché:
“Boissons non alcoolisées”
Informations complémentaires:
“Par dérogation à l'article 13 du Ccag Fcs : le 12 juillet 2027 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure”
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2027-07-12 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Boulangerie
Description du marché:
“Boulangerie”
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rognac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-08 14:00:00 📅
Lieu:
“Rognac”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rognac
Numéro d'enregistrement national: 138
Adresse postale: 1, Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 13655
Commune postale: Rognac
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le maire
Courrier électronique: commandepublique@mairie-rognac.fr 📧
Téléphone: 0442877600 📞
Fax: 0442877626 📠
URL: http://www.ville-rognac.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817779 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817779 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Visite de site La visite des différents lieux de livraison, indiqués dans le Cctp, n'est pas obligatoire mais recommandée pour les candidats afin de se...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: EA650A6F-96CA-3757-49C4CDB22BC563F9
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 089-316860 (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bon de commande mono attributaire de fourniture et de livraison de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Ville de ROGNAC et le CCAS
Brève description:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, l'Espace Saint-Jacques (personnes âgées), la Maison de la Petite...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Produits laitiers - ovo produits
Description du marché:
“Produits laitiers - ovo produits”
Informations complémentaires:
“Date de commencement : A compter de la date d'accusé réception de la notification de l'accord-cadre”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Adresse postale: Boulevard Denis Padovani
Code postal: 13340
Ville: Rognac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-13 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Viandes fraiches : Boeuf, veau, agneau, porc, volailles, charcuterie
Description du marché:
“Viandes fraiches : Boeuf, veau, agneau, porc, volailles, charcuterie”
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fruits et légumes frais
Description du marché:
“Fruits et légumes frais”
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Produits surgelés
Description du marché:
“Produits surgelés”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Epiceries, boitages, biscuits
Description du marché:
“Epiceries, boitages, biscuits”
Informations complémentaires:
“Date de commencement : Par dérogation à l'article 13 du Ccag Fcs : le 7 juin 2027 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure”
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2027-06-07 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Boissons non alcoolisées
Description du marché:
“Boissons non alcoolisées”
Informations complémentaires:
“Par dérogation à l'article 13 du Ccag Fcs : le 12 juillet 2027 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure”
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2027-07-12 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Boulangerie
Description du marché:
“Boulangerie”
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rognac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-08 14:00:00 📅
Lieu:
“Rognac”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rognac
Numéro d'enregistrement national: 138
Adresse postale: 1, Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 13655
Commune postale: Rognac
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le maire
Courrier électronique: commandepublique@mairie-rognac.fr 📧
Téléphone: 0442877600 📞
Fax: 0442877626 📠
URL: http://www.ville-rognac.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817779 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817779 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Visite de site La visite des différents lieux de livraison, indiqués dans le Cctp, n'est pas obligatoire mais recommandée pour les candidats afin de se...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: EA650A6F-96CA-3757-49C4CDB22BC563F9
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 089-316860 (2026-05-06)
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