accompagnement Technique Et Animation De Territoire Dans Le Cadre Du Projet De Plateforme De La Renovation Energetique Des Habitats Des Usagers De Logement Individuels Et En Coproprietes
accompagnement Technique Et Animation De Territoire Dans Le Cadre Du Projet De Plateforme De La Renovation Energetique Des Habitats Des Usagers De Logement Individuels Et En CoproprietesL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La prestation a une dimension de consultation juridique au sens de la loi du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accompagnement Technique Et Animation De Territoire Dans Le Cadre Du Projet De Plateforme De La Renovation Energetique Des Habitats Des Usagers De Logement...”
Titre
accompagnement Technique Et Animation De Territoire Dans Le Cadre Du Projet De Plateforme De La Renovation Energetique Des Habitats Des Usagers De Logement Individuels Et En Coproprietes
2023.Fcs.Tere.0156
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Produits/services: Services à la clientèle📦
Brève description:
“accompagnement Technique Et Animation De Territoire Dans Le Cadre Du Projet De Plateforme De La Renovation Energetique Des Habitats Des Usagers De Logement...”
Brève description
accompagnement Technique Et Animation De Territoire Dans Le Cadre Du Projet De Plateforme De La Renovation Energetique Des Habitats Des Usagers De Logement Individuels Et En CoproprietesL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La prestation a une dimension de consultation juridique au sens de la loi du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services à la clientèle📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire De La Cda De La Rochelle 17000 - la Rochelle
Description du marché:
“accompagnement Technique Et Animation De Territoire Dans Le Cadre Du Projet De Plateforme De La Renovation Energetique Des Habitats Des Usagers De Logement...”
Description du marché
accompagnement Technique Et Animation De Territoire Dans Le Cadre Du Projet De Plateforme De La Renovation Energetique Des Habitats Des Usagers De Logement Individuels Et En CoproprietesL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La prestation a une dimension de consultation juridique au sens de la loi du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-22 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la date de début de la première période de reconduction est le 01/01/2025.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
la date de début de la première période de reconduction est le 01/01/2025.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.Le montant maximum des prestations pour la période initiale : 400 000 euro(s) htles montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-18
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: une consultation pourra être lancée courant de l'année 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics -Subventions éventuelles de la Région de la banque des territoires
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Cja, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
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Source: OJS 2023/S 169-531594 (2023-08-30)
Avis d'attribution de marché (2023-12-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire De La Cda De La Rochelle 17000 La Rochelle
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 169-531594
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23en180
Date de conclusion du contrat: 2023-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ctre Regional Des Energies Renouvelables
Adresse postale: 8 Rue Jacques Cartier
Commune postale: La Creche
Code postal: 79260
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 395 100 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité