Avis de marché (2023-08-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: compte Cg06-Degr-Desc auprès du BOAMP
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Adresse postale: route de Grenoble BP 3007
Commune postale: Nice
Code postal: 06201
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Département des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service des marchés”
Téléphone: +33 497186000📞
Courrier électronique: marches@departement06.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“abonnements aux ressources numériques pour les usagers du réseau départemental de lecture publique des Alpes Maritimes - 2023m0325”
Produits/services: Services d'abonnement📦
Brève description:
“abonnements aux ressources numériques pour les usagers du réseau départemental de lecture publique des Alpes Maritimes - 2023m0325” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ressource numérique de presse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèques Départementales des Alpes Maritimes
Description du marché: ressource numérique de presse
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ressource numérique de vidéo à la demande
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: ressource numérique de vidéo à la demande
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ressource numérique de lectures numériques jeunesse et adaptées aux dys
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: ressource numérique de lectures numériques jeunesse et adaptées aux dys
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ressource numérique de lectures de bandes dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: ressource numérique de lectures de bandes dessinées
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ressource numérique d'auto-formation
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: ressource numérique d'auto-formation
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ressource numérique d'écoute musicale
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: ressource numérique d'écoute musicale
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-18
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-19
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: calendrier prévisionnel non disponible
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cs61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat - référé pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat - référé pré contractuel : Possible jusqu'à la signature du marché - référé contractuel : en application de l'art R551-7 du code de justice administrative - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 160-508108 (2023-08-17)