abonnement aux ressources documentaires numériques pour les besoins de la Bibliothèque départementale de l'ain

Département de l'Ain

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-18.

Qui ?

• Département de l'Ain

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-18	Avis de marché
2023-10-13	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de bibliothèques
Numéro de référence: 2023099a
Brève description:

abonnement aux ressources documentaires numériques pour les besoins de la Bibliothèque départementale de l'ain

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de bibliothèques 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abonnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'ain
Adresse postale: 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: https://www.ain.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ain.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-18 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-572658
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Montant minimum de 1 000 euros Ht et montant maximum de 22 500 euros Ht pour la période initiale.montant minimum de 1 000 euros Ht et montant maximum de 15 000 euros Ht pour la période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 225 000 EUR 💰
Intitulé du lot: abonnement, diffusion et écoute en ligne de musique
Numéro du lot: 01
Brève description: abonnement, diffusion et écoute en ligne de musique
Valeur estimée hors TVA: 37 500 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: abonnement, diffusion et visionnage en ligne de vidéos à la demande
Numéro du lot: 02
Brève description: abonnement, diffusion et visionnage en ligne de vidéos à la demande
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Montant minimum de 20 000 euros Ht et montant maximum de 75 000 euros Ht pour la période initiale. Montant minimum de 20 000 euros Ht et montant maximum de 50 000 euros Ht pour la période de reconduction

Intitulé du lot: abonnement, diffusion et consultation en ligne de presse
Numéro du lot: 03
Brève description: abonnement, diffusion et consultation en ligne de presse
Valeur estimée hors TVA: 62 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Montant minimum de 3 000 euros Ht et montant maximum de 37 500 euros Ht pour la période initiale. Montant minimum de 3 000 euros Ht et montant maximum de 25 000 euros Ht pour la période de reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bourg-En-Bresse 01003 - bourg-En-Bresse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publiqueen cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdescription de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché publicliste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

prestations réglées par prix unitaires. Avance de 15 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.les prix sont révisables.le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur, soit 30 jours.modalités de financement des prestations : budget départemental

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et fonctionnelle
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22010001000010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.ain.fr/ -Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.ain.fr/ - les variantes sont interdites. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse mail liée au compte utilisateur des candidats) (confer règlement de consultation pour plus de détails).La valeur estimée HT figurant à l'article Ii.1.5 correspond au total des montants maximums des trois lots pour la durée totale des accords cadres

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf article L551-1 du Code de justice administrative
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 183-572658 (2023-09-18)

Informations complémentaires (2023-10-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-630828
Se réfère à l'avis: 2023/S 183-572658
Numéro JO-S: 201
Source: OJS 2023/S 201-630828 (2023-10-13)

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