Objet Champ d'application du marché
Titre:
“abonnement aux ressources documentaires numériques pour les besoins de la Bibliothèque départementale de l'ain
2023099a”
Produits/services: Services de bibliothèques📦
Brève description:
“abonnement aux ressources documentaires numériques pour les besoins de la Bibliothèque départementale de l'ain”
Valeur estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: abonnement, diffusion et écoute en ligne de musique
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bourg-En-Bresse 01003 - bourg-En-Bresse
Description du marché: abonnement, diffusion et écoute en ligne de musique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et fonctionnelle
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 500 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Montant minimum de 1 000 euros Ht et montant maximum de 22 500 euros Ht pour la période...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Montant minimum de 1 000 euros Ht et montant maximum de 22 500 euros Ht pour la période initiale.montant minimum de 1 000 euros Ht et montant maximum de 15 000 euros Ht pour la période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: abonnement, diffusion et visionnage en ligne de vidéos à la demande
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: abonnement, diffusion et visionnage en ligne de vidéos à la demande
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Montant minimum de 20 000 euros Ht et montant maximum de 75 000 euros Ht pour la période initiale....”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Montant minimum de 20 000 euros Ht et montant maximum de 75 000 euros Ht pour la période initiale. Montant minimum de 20 000 euros Ht et montant maximum de 50 000 euros Ht pour la période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: abonnement, diffusion et consultation en ligne de presse
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: abonnement, diffusion et consultation en ligne de presse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Montant minimum de 3 000 euros Ht et montant maximum de 37 500 euros Ht pour la période initiale....”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Montant minimum de 3 000 euros Ht et montant maximum de 37 500 euros Ht pour la période initiale. Montant minimum de 3 000 euros Ht et montant maximum de 25 000 euros Ht pour la période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publiqueen cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdescription...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdescription de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché publicliste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“prestations réglées par prix unitaires. Avance de 15 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
prestations réglées par prix unitaires. Avance de 15 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.les prix sont révisables.le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur, soit 30 jours.modalités de financement des prestations : budget départemental
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-06
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.ain.fr/ -Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.ain.fr/ -Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.ain.fr/ - les variantes sont interdites. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse mail liée au compte utilisateur des candidats) (confer règlement de consultation pour plus de détails).La valeur estimée HT figurant à l'article Ii.1.5 correspond au total des montants maximums des trois lots pour la durée totale des accords cadres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf article L551-1 du Code de justice administrative
Source: OJS 2023/S 183-572658 (2023-09-18)
Informations complémentaires (2023-10-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 183-572658
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-13 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 06/11/2023 à 12h01
Nouvelle valeur
Texte: date: 13/11/2023 à 12h01
Source: OJS 2023/S 201-630828 (2023-10-13)