Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette consultation concerne l'acquisition de supports "mâts" en acier, en fonte ou en matériaux non métalliques, de divers éléments de structures d'équipements, d'accessoires et d'appareils lumineux utilisés en éclairage public urbain et en installations sportives
Avis de marché (2026-04-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: 26MC0110AOO FOURNITURE DE MATERIELS D'ECLAIRAGE PUBLIC - ANNEES 2026 A 2030
Numéro de référence: 26MC0110AOO
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cette consultation concerne l'acquisition de supports "mâts" en acier, en fonte ou en matériaux non métalliques, de divers éléments de structures d'équipements, d'accessoires et d'appareils lumineux utilisés en éclairage public urbain et en installations sportives
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement d'éclairage public📦
Valeur estimée hors TVA: 32 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Description du marché:
“Mâts d'éclairage public acier de 3m à 12m cylindro-coniques”
Produits/services supplémentaires: Équipement d'éclairage public📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Date de fin: 2030-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Mâts en matériaux composite de 3 mètres et plus” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de lanternes fonctionnelles” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de lanternes de Style” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de colonnes cylindrique d'éclairage public” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'ensemble complet de Luminaires Solaires (mâts, batterie, panneaux Solaire, lanterne)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Fourniture de module permettant la modulation du flux lumineux sur détection de l'usage dans l'espace public” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Fourniture de module permettant l'extinction en journée de lanternes d'Eclairage Public branchées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Fourniture de matériel permettant la mise en valeur du patrimoine de la collectivité” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de projecteur de forte puissance” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Mâts d'éclairage public acier et aluminium de 12m à 40m” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-01 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
1) Ressources propres Ville de Toulouse
2) Ressources propres Toulouse Métropole
“Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant : 5 titulaires (pour les lots 1, 2,...”
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant : 5 titulaires (pour les lots 1, 2, 4 à 6 et 8 à 10) et les 3 titulaires (pour les lots 3, 7, 11 et 12).
Renseignements dématérialisation :
Direction Ressources Environnement Espaces Publics
Marengo ovale
Soam Dreep
1 Place de la Légion d'honneur
31505 Toulouse Cedex 5
Mail : Soam.dreep@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 4AD0C3B9-048A-1804-F7E4D1ABF68DBFC7
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 4AD0C3C9-DFF5-A576-F0CE3662679E735D
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 081-284468 (2026-04-23)