22n0555. Travaux de dévoiement des réseaux préalablement aux travaux d'aménagement du tramway des lignes T4 et T5

metropole nice cote d azur

travaux de dévoiement des réseaux préalablement aux travaux d'aménagement du tramway des lignes T4 et T5. Travaux de dévoiement des réseaux préalablement aux travaux d'aménagement des opérations de transport dela Métropole Nice Cote d'azur. Les réseaux concernés sont les réseaux de MNCA : o Réseaux Eaux pluviales. o Réseaux d'assainissement (Eaux usées, unitaires).O Réseaux d'adduction d'eau potable (Aep).O Réseau d'eau brute (Eb).O Génie civil des réseaux secs de MNCA ou communaux.O Génie civil des dévoiements de réseaux délégués à la Métropole (Orange).La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-16 Avis de marché
2023-06-06 Informations complémentaires
2023-11-22 Avis d'attribution de marché
2023-11-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Brève description:
travaux de dévoiement des réseaux préalablement aux travaux d'aménagement du tramway des lignes T4 et T5. Travaux de dévoiement des réseaux préalablement aux travaux d'aménagement des opérations de transport dela Métropole Nice Cote d'azur. Les réseaux concernés sont les réseaux de MNCA : o Réseaux Eaux pluviales. o Réseaux d'assainissement (Eaux usées, unitaires).O Réseaux d'adduction d'eau potable (Aep).O Réseau d'eau brute (Eb).O Génie civil des réseaux secs de MNCA ou communaux.O Génie civil des dévoiements de réseaux délégués à la Métropole (Orange).La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole nice cote d azur
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497133774 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date limite de soumission: 2023-06-29 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-295601
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
a. Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : uniquement par la plateforme :https://www.marches-securises.frB. Conditions de remise des plis cf. Article 8 du Règlement de Consultation

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: travaux de dévoiement des réseaux préalablement aux travaux d'aménagement du tramway de la lignet4
Numéro du lot: 1
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans minimum.- Montant maximum : 60 000 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 24 mois.Nombre de reconductions éventuelles : 1.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes.l'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum : 3
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: nombre de reconductions éventuelles : 1
Description des options:
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
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Intitulé du lot: travaux de dévoiement des réseaux préalablement aux travaux d'aménagement du tramway de la ligne T5
Numéro du lot: 2
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande :Montant minimum : Sans minimum.Montant maximum : 60 000 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 24 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes.l'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum : 3
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole de Nice Côte d'azur

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée.- Déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée.- dume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété.- Déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée
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Situation économique et financière:
pour les lots 1 et 2 :Chiffres d'affaires plusieurs exercices : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Les candidats devront pouvoir justifier d'un chiffre d' affaires moyen annuel sur les 3 dernières années au moins égal à 30 000 000,00 d'euros hors taxes
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Capacité technique et professionnelle:
pour les lots 1 et 2 :- liste des travaux / attestations :Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonneexécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.pour les lots 1 et 2 :- certificats de qualification professionnelle :Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.Fntp 2321 : travaux de terrassements courants en milieux urbain;fntp 3421 : chaussées urbaines - revêtements en matériaux enrobés classiques;fntp 5116 : construction de réseau d'adduction et de distribution d'eau sous pression (potable ou brute) en site urbanisé pour des canalisations de DN supérieur à 500mm ou 300mm inférieur à DN inférieur ou égal à 500 mm si la pression d'essai est supérieur ou égal à 25 bars;fntp 5143 : construction de réseaux gravitaires en site urbanisé, profondeur de tranchée inférieure ou égal à 3,50m en présence de nappe phréatique ou 3,50m inférieur à profondeur de tranchée inférieur à 5,50m hors nappe phréatique;fntp 5161 : pose de canalisations gravitaires de toutes sections de DN supérieur à 600 mm;fntp 517 : construction de canalisations coulées en place, en fouille ou souterrain;fntp 5191 : construction de canalisation de refoulement d'eaux usées établis en canalisations de DN supérieur à 250mm;fntp 681 : pose de tubes PVC télécom LST;FNTP 7641 : détection et géoréférencement d'ouvrages - localisation d'ouvrages par détection avec fouilles ;FNTP 7642 : détection et géoréférencement d'ouvrages - localisation d'ouvrages par détection sans fouilles;qualibat 1552 : traitement de l'amiante en place concernant les matériaux et produits friables
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
retenue de garantie (article 4.19 du CCAP des lots 1 et 2) : Par application de l'article R2191-32 du code de la commande publique une retenue de garantie de 5 % augmenté, le cas échéant, du montant des modifications en cours d'exécution. Sera prélevée par fraction sur chacun des versements autres qu'une avance. Cette retenue peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, dans les conditions prévues à l'article R2191-36.Il ne sera pas accepté une caution personnelle et solidaire en remplacement de la retenue de garantie.En application de l'arrêté du 22 mars 2019 la garantie à première demande et la caution solidaire doivent être conformes aux modèles annexés au présent arrêté
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
prix révisables.- Avance (Article 4.20 du CCAP des lots 1 et 2): Pour le versement et le remboursement de l'avance, chaque bon de commande est considéré comme un contrat distinct. Le taux de l'avance sera limité à 15% du montant du bon de commande considéré. Le versement et le remboursement de l'avance respecteront les dispositions du CCP.- Modalité de règlement des prestations : selon les règles de la comptabilité publique et par mandat administratif.- Délai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture.- Comptable Assignataire : M. L'Administrateur des finances publiques
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupements:Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent contrat.Motivation(s) relative(s) à l'imposition d'un groupement solidaire :Afin d'optimiser la gestion du marché, de faciliter les échanges et pour assurer la sécurité financière de l'acheteur en cas de défaillance de l'un des membres du groupement, il est précisé que si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent marché
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: a titre indicatif

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat.2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l' accomplissement des mesures de publicité appropriées.4) Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 096-295601 (2023-05-16)
Informations complémentaires (2023-06-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date limite de soumission: 2023-07-11 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-344871
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-295601
Numéro JO-S: 110
Source: OJS 2023/S 110-344871 (2023-06-06)
Avis d'attribution de marché (2023-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 51 864 803 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-22 📅
Date de publication: 2023-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 228-717986
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
pour le lot 1 Les candidats retenus ont proposés un montant prévisionnel au DQE de :- attributaire no1 : 51 864 803,04 eur ht- attributaire no2 : 54 220 215,30 EUR HtPour le lot 2 Les candidats retenus ont proposés un montant prévisionnel au DQE de :- attributaire no1 : 49 862 381,36 eur ht- attributaire no2 : 51 909 621,44 eur ht- attributaire no3 : 59 782 814,27 EUR HtDate de conclusion du contrat : 03/11/2023sous traitants lot 1 Groupement razel bec : Sous-Traitant : ArteliaPrestations sous-traitées : Réalisation coordination études/travauxmontant sous-traitance : 192 000,00 EUR HtSous-Traitant : GarelliPrestations sous-traitées : Travaux de potabilisationmontant sous-traitance : 300 000,00 EUR HtCotraitants + sous traitants lot 1 Groupement SOGEA CaCotraitant : SOGEA Provence29 Av de Rome ZI les Estroublans13127 VitrollesSous traitants : Sous-Traitant : EuroviaPrestations sous-traitées : Réfection de voirie - travaux d'enrobés.Montant sous-traitance : 500 000,00 EUR HtSous-Traitant : SNA ProsperiPrestations sous-traitées : Pompages, by-pass et hydrocuragemontant sous-traitance : 200 000,00 EUR HtSous-Traitant : TP SpadaPrestations sous-traitées : Travaux de réseauxmontant sous-traitance : 500 000,00 EUR HtSous-Traitant : SOGEA Rhone-AlpesPrestations sous-traitées : Construction de canalisations coulées en place, en fouille ou souterrainmontant sous-traitance : 100 000,00 EUR HtSous traitants Lot 2 groupement EHTP : Sous-Traitant : ArteliaPrestations sous-traitées : Réalisation coordination études/travauxmontant sous-traitance : 192 000,00 EUR HtSous-Traitant : GarelliPrestations sous-traitées : Travaux de potabilisationmontant sous-traitance : 300 000,00 EUR HtSous-Traitant : BERENGIER DepollutionPrestations sous-traitées : Prestation de dépose d'amiante - sous-Section 3montant sous-traitance : 50 000,00 EUR HtSous traitants lot 2 sogea ca : Sous-Traitant : EuroviaPrestations sous-traitées : Réfection de voirie - travaux d'enrobés.Montant sous-traitance : 500 000,00 EUR HtSous-Traitant : SNA ProsperiPrestations sous-traitées : Pompages, by-pass et hydrocuragemontant sous-traitance : 200 000,00 EUR HtSous-Traitant : TP SpadaPrestations sous-traitées : Travaux de réseauxmontant sous-traitance : 500 000,00 EUR HtSous-Traitant : SOGEA Rhone-AlpesPrestations sous-traitées : Construction de canalisations coulées en place, en fouille ou souterrainmontant sous-traitance : 100 000,00 EUR HtModalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable, qualité et insertion sociale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Nom: razel bec
Adresse postale: cs 6640
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06517
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: ehtp sas agence travaux azur
Adresse postale: 26 Chemin de la Glacière
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Nom: spi batignolles malet
Adresse postale: 400 route de Sainte Barbe - cS 30021
Commune postale: Meyreuil
Code postal: 13590
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 51 864 803 EUR 💰
Nom: ehtp sas
Adresse postale: parc d'activités de Laurade
Commune postale: Saint-Etienne-du-Grès
Code postal: 13103
Adresse postale: cs6640
Nom: spie batignolles malet
Adresse postale: 400 Route de Sainte Barbe - cS 30021
Valeur totale du marché: 49 862 381 EUR 💰
Nom: sogea cote D'Azur
Adresse postale: 26 Chemin des Fades
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Nom: europ'Tp
Adresse postale: 20 Chemin de l'école de Lingostière
Nom: sade cgth
Adresse postale: 366 BD du Mercantour CS 93033
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06201
Valeur totale du marché: 54 220 215 EUR 💰
Adresse postale: 366 Bd du Mercantour CS 93033
Valeur totale du marché: 51 909 621 EUR 💰
Nom: eiffage route grand sud
Adresse postale: 52 Boulevard Riba - roussa
Commune postale: La Trinite
Code postal: 06340
Nom: eiffage gc infra linéaires - établissement FOREZIENNE
Adresse postale: les Pléiades I - bâtiment C - 860 Rue René Descartes
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Nom: scam tp s.a.s
Adresse postale: agence Languedoc Roussillon à 825 Avenue de la Cresse Saint Martin
Commune postale: Cournonsec
Code postal: 34660
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 59 782 814 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: MR le président

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 14/11/2023 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2023/S 228-717986 (2023-11-22)
Avis d'attribution de marché (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 267 639 834 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-733091
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
pour le lot 1 Les candidats retenus ont proposés un montant prévisionnel au DQE de :- attributaire no1 : 51 864 803,04 eur ht- attributaire no2 : 54 220 215,30 EUR HtPour le lot 2 Les candidats retenus ont proposés un montant prévisionnel au DQE de :- attributaire no1 : 49 862 381,36 eur ht- attributaire no2 : 51 909 621,44 eur ht- attributaire no3 : 59 782 814,27 EUR HtDate de conclusion du contrat : 03/11/2023sous traitants lot 1 Groupement razel bec :Sous-Traitant : ArteliaPrestations sous-traitées : Réalisation coordination études/travauxmontant sous-traitance : 192 000,00 EUR HtSous-Traitant : GarelliPrestations sous-traitées : Travaux de potabilisationmontant sous-traitance : 300 000,00 EUR HtCotraitants + sous traitants lot 1 Groupement SOGEA CaCotraitant : SOGEA Provence29 Av de Rome ZI les Estroublans13127 VitrollesSous traitants :Sous-Traitant : EuroviaPrestations sous-traitées : Réfection de voirie - travaux d'enrobés.Montant sous-traitance : 500 000,00 EUR HtSous-Traitant : SNA ProsperiPrestations sous-traitées : Pompages, by-pass et hydrocuragemontant sous-traitance : 200 000,00 EUR HtSous-Traitant : TP SpadaPrestations sous-traitées : Travaux de réseauxmontant sous-traitance : 500 000,00 EUR HtSous-Traitant : SOGEA Rhone-AlpesPrestations sous-traitées : Construction de canalisations coulées en place, en fouille ou souterrainmontant sous-traitance : 100 000,00 EUR HtSous traitants Lot 2 groupement EHTP :Sous-Traitant : ArteliaPrestations sous-traitées : Réalisation coordination études/travauxmontant sous-traitance : 192 000,00 EUR HtSous-Traitant : GarelliPrestations sous-traitées : Travaux de potabilisationmontant sous-traitance : 300 000,00 EUR HtSous-Traitant : BERENGIER DepollutionPrestations sous-traitées : Prestation de dépose d'amiante - sous-Section 3montant sous-traitance : 50 000,00 EUR HtSous traitants lot 2 sogea ca :Sous-Traitant : EuroviaPrestations sous-traitées : Réfection de voirie - travaux d'enrobés.Montant sous-traitance : 500 000,00 EUR HtSous-Traitant : SNA ProsperiPrestations sous-traitées : Pompages, by-pass et hydrocuragemontant sous-traitance : 200 000,00 EUR HtSous-Traitant : TP SpadaPrestations sous-traitées : Travaux de réseauxmontant sous-traitance : 500 000,00 EUR HtSous-Traitant : SOGEA Rhone-AlpesPrestations sous-traitées : Construction de canalisations coulées en place, en fouille ou souterrainmontant sous-traitance : 100 000,00 EUR HtModalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur
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Attribution du marché
Adresse postale: 6 Chemin de la Glacière
00 route de Sainte Barbe - cS 30021
00 Route de Sainte Barbe - cS 30021
2 Boulevard Riba - roussa

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 14/11/2023 pour tous les lots dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2023/S 233-733091 (2023-11-29)
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Région:
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Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de pipelines, de... Travaux de construction de pipelines, de... Travaux généraux de construction pour pipelines Travaux de pose de conduites Installation de réseau de conduites