Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements à réaliser sur le patrimoine bâti du Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 06 : Revêtements de sols et faïences

Département du territoire de Belfort

Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements à réaliser sur le patrimoine bâti du Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 06 : Revêtements de sols et faïences

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-27.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-03-27 Avis de marché
Avis de marché (2026-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements à réaliser sur le patrimoine bâti du Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 06 : Revêtements de sols et faïences
Numéro de référence: 2026C025
Brève description:
Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements à réaliser sur le patrimoine bâti du Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 06 : Revêtements de sols et faïences
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Carrelage de sols 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Identifiant interne: 20260036
Produits/services: Travaux de pose de sols 📦
Adresse postale: 6 Place de la Révolution française
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Territoire de Belfort
Numéro d'enregistrement national: 22900001300040
Adresse postale: 6 Place de la Révolution française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909090 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
URL de participation: www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 062-215967 (2026-03-27)
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