Transport d'élèves vers les deux centres aquatiques communautaires et transport de personnes pour des animations diverses
Loire Forez agglomération
Le présent accord-cadre se décompose en 2 lots : - Lot 1 : transport d'élèves vers les deux centres aquatiques communautaires - Lot 2 : transport de personnes pour des animations diverses Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Le lot 1 sera exécuté par des marchés subséquents (accord-cadre avec 4 attributaires) et le lot 2 donnera lieu à l'émission de bons de commande (accord-cadre avec 2 attributaires)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • 2 TMC
- • GDS TRAVEL
- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Services de transport routier › Transport non régulier de passagers
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-06 | Avis de marché |
| 2026-07-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport d'élèves vers les deux centres aquatiques communautaires et transport de personnes pour des animations diverses
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport d'élèves vers les deux centres aquatiques communautaires
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Description du marché: Transport d'élèves vers les deux centres aquatiques communautaires
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 11 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport de personnes pour des animations diverses
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Transport de personnes pour des animations diverses
Durée de l'accord: 8 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-03 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lfa
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-03 13:00:00 📅
Lieu: Lfa
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Loire Forez agglomération
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 Boulevard de la Préfecture
Code postal: 42605
Commune postale: Montbrison Cedex
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BAZILE Christophe
Courrier électronique: commandepublique@loireforez.fr 📧
Téléphone: 0426547000 📞
URL: http://www.loireforez.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60719 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=60719 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 047-162157 (2026-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport d'élèves vers les deux centres aquatiques communautaires et transport de personnes pour des animations diverses
Numéro de référence:
26LFTR017
Brève description:
Le présent accord-cadre se décompose en 2 lots :
- Lot 1 : transport d'élèves vers les deux centres aquatiques communautaires
- Lot 2 : transport de personnes pour des animations diverses
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé.
Le lot 1 sera exécuté par des marchés subséquents (accord-cadre avec 4 attributaires) et le lot 2 donnera lieu à l'émission de bons de commande (accord-cadre avec 2 attributaires)
Afficher plus
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Transport d'élèves vers les deux centres aquatiques communautaires
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Description du marché: Transport d'élèves vers les deux centres aquatiques communautaires
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 11 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du lot 1 sera de 3 ans et 11 mois et celle du lot 2 sera de 3 ans et 8 mois
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Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Transport de personnes pour des animations diverses
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Transport de personnes pour des animations diverses
Durée de l'accord: 8 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-03 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lfa
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-03 13:00:00 📅
Lieu: Lfa
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Loire Forez agglomération
Numéro d'enregistrement national:
19
Adresse postale: 17 Boulevard de la Préfecture
Code postal: 42605
Commune postale: Montbrison Cedex
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BAZILE Christophe
Courrier électronique: commandepublique@loireforez.fr 📧
Téléphone: 0426547000 📞
URL: http://www.loireforez.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60719 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=60719 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération : www.loireforez.fr
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
981C3ED1-983E-E40F-3C733AA14837EB18
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.
Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.
Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.
Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 047-162157 (2026-03-06)
Avis d'attribution de marché (2026-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 310 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-06-18 📅
Titre: Transport d'élèves vers les deux centres aquatiques communautaires et transport de personnes pour des animations diverses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 310 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 270 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: 2 TMC
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 622 Rue De L Horme
Code postal: 42450
Commune postale: Sury-Le-Comtal
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Gds travel
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 All Giacomo Puccini
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 162157-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 125-453683 (2026-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 310 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026lf26062063
Date de conclusion du contrat: 2026-06-18 📅
Titre: Transport d'élèves vers les deux centres aquatiques communautaires et transport de personnes pour des animations diverses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 310 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 270 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: 2 TMC
Numéro d'enregistrement national:
60719-1-1-1
Adresse postale: 622 Rue De L Horme
Code postal: 42450
Commune postale: Sury-Le-Comtal
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Gds travel
Numéro d'enregistrement national:
60719-1-1-2
Adresse postale: 2 All Giacomo Puccini
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
60719-1-2-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Numéro d'enregistrement national:
60719-1-2-2
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 162157-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
1D221851-0B15-F308-B4A0A22374088E92
Source: OJS 2026/S 125-453683 (2026-07-01)
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