Traitement des déchets issus des déchèteries de la CARO et de la déchèterie municipale de Rochefort
Communauté d'agglomération Rochefort Océan
Traitement des déchets des 8 déchèteries de la Communauté d'agglomération Rochefort Océan et de la déchèterie municipale de la Ville de Rochefort
Date limiteDeadline 2026-11-03
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets issus des déchèteries de la CARO et de la déchèterie municipale de Rochefort
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 - Enfouissement des déchets tout-venant
Description du marché:
Adresse postale: territoire de l'agglomération Rochefort Océan
Code postal: 17300
Ville: Rochefort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 - Traitement des déchets bois
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 - Traitement et transport des déchets d'amiante liée
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-03 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rochefort
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-03 14:00:00 📅
Lieu: Rochefort
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Rochefort Océan
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc des Fourriers
3 avenue Maurice Chupin, Cs 50224
Code postal: 17304
Commune postale: Rochefort
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BLANCHÉ Hervé
Courrier électronique: commandepublique@agglo-rochefortocean.fr 📧
Téléphone: 0546821780 📞
Fax: 0546997630 📠
URL: http://www.agglo-rochefortocean.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agglo-rochefortocean.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883219 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883219 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 192-685031 (2026-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets issus des déchèteries de la CARO et de la déchèterie municipale de Rochefort
Numéro de référence:
2026-0029
Brève description:
Traitement des déchets des 8 déchèteries de la Communauté d'agglomération Rochefort Océan et de la déchèterie municipale de la Ville de Rochefort
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 - Enfouissement des déchets tout-venant
Description du marché:
Ce marché a pour objet la réception, le transfert, le transport et le traitement des déchets dits «Tout-venant», assimilables aux DIB, des déchetteries de la Communauté d'Agglomération Rochefort Océan et de la déchetterie municipale de Rochefort
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures
📦
Adresse postale: territoire de l'agglomération Rochefort Océan
Code postal: 17300
Ville: Rochefort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 - Traitement des déchets bois
Description du marché:
Ce marché a pour objet le traitement et la valorisation des déchets de bois issus des déchetteries de la Communauté d'agglomération Rochefort Océan et de la déchetterie municipale de la ville de Rochefort
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 - Traitement et transport des déchets d'amiante liée
Description du marché:
Ne concerne que la Communauté d'agglomération Rochefort Ocean.
La prestation comprend :
- la mise à disposition d'un « dépôt bag » (ou body-benne) en benne de 15 m3
- la collecte et le transport jusqu'aux centre de traitement,
- le traitement des déchets amiantés
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-03 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rochefort
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-03 14:00:00 📅
Lieu: Rochefort
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Rochefort Océan
Numéro d'enregistrement national:
54924
Adresse postale: Parc des Fourriers
3 avenue Maurice Chupin, Cs 50224
Code postal: 17304
Commune postale: Rochefort
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BLANCHÉ Hervé
Courrier électronique: commandepublique@agglo-rochefortocean.fr 📧
Téléphone: 0546821780 📞
Fax: 0546997630 📠
URL: http://www.agglo-rochefortocean.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agglo-rochefortocean.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883219 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883219 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les marchés sont passés dans le cadre d'un "groupement de commandes pour les prestations liées aux déchets" constitué de la Caro (mandataire du groupement) et de la Ville de Rochefort
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
D8F19A14-ED4C-450A-91E55CB89B56D42C
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 192-685031 (2026-10-02)
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