Traitement des déchets collectés par le SMAV

Avis de marché (2026-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets collectés par le SMAV
Numéro de référence: 26AO01
Brève description:
“Traitement d'une partie des déchets réceptionnés et conditionnés sur les 13 déchèteries du SMAV, le traitement des refus de tri des déchets issus de la...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Traitement des gravats issus des déchèteries
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne le traitement des gravats issus des déchèteries. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations ont lieux dans les sites de traitement définis par le titulaire”
Durée de l'accord: 32 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le coût global de la prestation sur la durée du marché, prend en compte l’ensemble des coûts supportés directement par l’acheteur, soit : le coût du traitement des déchets, du traitement des éventuels déchets non conformes et le transport depuis le site du SMAV. Il est donc apprécié sur la base du montant TTC (TGAP comprise) du DQE remis par le candidat. A ce montant sera ajouté le coût du transport des déchets qui sera calculé, selon les données indiquées au règlement de la consultation pour le lot 1, comme suit : Prix du transport (déterminé en fonction de la distance, indiqué sur le site « viamichelin.fr » entre le site de départ* et le site de traitement du candidat) x Quantité Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): La valeur techniques est apprécié sur la base des éléments fournis par le candidat au cadre de réponses pour répondre aux exigences du CCTP : - Modalités d’accès au site de traitement, plages d’ouverture + site de secours ; sur 8 points - Procédé de tri, déchets admis, modalité d’évaluation à chaque livraison, équipements techniques mis en œuvre pour réaliser la prestation, modalités de traitement du refus, Procédure de caractérisation ; sur 8 points - Modalité de gestion en mode dégradé (incapacité d’accueil ou de traitement temporaire…) ; sur 4 points
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le critère environnemental est apprécié sur la base du cadre de réponses de chaque candidat : Objectifs sur les performances de tri, pourcentages de valorisation matière et enfouissement technique le cas échéant + filière de valorisation ; sur 10 points
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Traitement des tout-venants en mélange
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne le traitement des tout-venants en mélange. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le coût global de la prestation sur la durée du marché, prend en compte l'ensemble des coûts supportés directement par l'acheteur, soit : le coût du traitement des déchets, du traitement des éventuels déchets non conformes et le transport depuis le site du SMAV. Il est donc apprécié sur la base du montant TTC (TGAP comprise) du DQE remis par le candidat. A ce montant sera ajouté le coût du transport des déchets qui sera calculé, selon les données indiquées au règlement de la consultation pour le lot 2, comme suit : Prix du transport (déterminé en fonction de la distance, indiqué sur le site « viamichelin.fr » entre le site de départ* et le site de traitement du candidat) x Quantité Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Critère de qualité (nom): La valeur techniques est appréciée sur la base sur la base des éléments fournis par le candidat au cadre de réponses pour répondre aux exigences du CCTP : - Modalités d'accès au site de traitement, plages d'ouverture + site de secours ; sur 8 points - Procédé de tri, déchets admis, modalité d'évaluation à chaque livraison, équipements techniques mis en oeuvre pour réaliser la prestation, modalités de traitement du refus, Procédure de caractérisation ; sur 8 points - Modalité de gestion en mode dégradé (incapacité d'accueil ou de traitement temporaire…) ; sur 4 points
Le critère environnemental est apprécié sur la base du cadre de réponses de chaque candidat : Objectifs sur les performances de tri, pourcentages de valorisation matière, énergétiques et enfouissement technique le cas échéant + filière de valorisation ; sur 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Traitement de la fraction lourde 0/30 issue d'un traitement mécano-biologique
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne le traitement de la fraction lourde 0/30 issue d'un traitement mécano-biologique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le coût global de la prestation sur la durée du marché, prend en compte l'ensemble des coûts supportés directement par l'acheteur, soit : le coût du traitement des déchets, du traitement des éventuels déchets non conformes et le transport depuis le site du SMAV. Il est donc apprécié sur la base du montant TTC (TGAP comprise) du DQE remis par le candidat. A ce montant sera ajouté le coût du transport des déchets qui sera calculé, selon les données indiquées au règlement de la consultation pour le lot 3, comme suit : Prix du transport (déterminé en fonction de la distance, indiqué sur le site « viamichelin.fr » entre le site de départ* et le site de traitement du candidat) x Quantité Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Critère de qualité (nom): La valeur techniques est appréciée sur la base des éléments fournis par le candidat au cadre de réponses pour répondre aux exigences du CCTP : - Modalités d'accès au site de traitement, plages d'ouverture + site de secours ; sur 8 points - Modalités de tri et traitement envisagées ; sur 8 points - Modalité de gestion en mode dégradé (incapacité d'accueil ou de traitement temporaire…) ; sur 4 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Traitement de la fraction de refus 8/30 issue d'un traitement mécano-biologique
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne le traitement de la fraction de refus 8/30 issue d'un traitement mécano-biologique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le coût global de la prestation sur la durée du marché, prend en compte l'ensemble des coûts supportés directement par l'acheteur, soit : le coût du traitement des déchets, du traitement des éventuels déchets non conformes et le transport depuis le site du SMAV. Il est donc apprécié sur la base du montant TTC (TGAP comprise) du DQE remis par le candidat. A ce montant sera ajouté le coût du transport des déchets qui sera calculé, selon les données indiquées au règlement de la consultation pour le lot 4, comme suit : Prix du transport (déterminé en fonction de la distance, indiqué sur le site « viamichelin.fr » entre le site de départ et le site de traitement du candidat) x Quantité Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Traitement des refus de tri issus de la collecte sélective
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne le traitement des refus de tri issus de la collecte sélective. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le coût global de la prestation sur la durée du marché, prend en compte l'ensemble des coûts supportés directement par l'acheteur, soit : le coût du traitement des déchets, du traitement des éventuels déchets non conformes et le transport depuis le site du SMAV. Il est donc apprécié sur la base du montant TTC (TGAP comprise) du DQE remis par le candidat. A ce montant sera ajouté le coût du transport des déchets qui sera calculé, selon les données indiquées ci-dessous au règlement de la consultation pour le lot 5, comme suit : Prix du transport (déterminé en fonction de la distance, indiqué sur le site « viamichelin.fr » entre le site de départ* et le site de traitement du candidat) x Quantité Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Dans les centres de traitement définis par le titulaire”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-02-23 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont ceux figurant aux articles L2141-1 à L2141-14 du code de la commande publique”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Artois Valorisation
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy lès mofflaines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Directeur Général des Services
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
Téléphone: 0321160001 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise. 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Admnistratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffrey Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Admnistratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffrey Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Admnistratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffrey Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 018-058215 (2026-01-24)

Avis d'attribution de marché (2026-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Traitement d'une poartie des déchets réceptionnés et conditionnés sur les 13 déchèteries du SMAV, le traitement des refus de tri des déchets issus de la...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Le présent accord­-cadre concerne le traitement des gravats issus des déchèteries. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono­-attributaire sans...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût global de la prestation
Critère de qualité (nom): La valeur techniques est apprécié sur la base des éléments fournis par le candidat au cadre de réponses pour répondre aux exigences du CCTP : ­ Modalités d’accès au site de traitement, plages d’ouverture + site de secours ; sur 8 points ­ Procédé de tri, déchets admis, modalité d’évaluation à chaque livraison, équipements techniques mis en œuvre pour réaliser la prestation, modalités de traitement du refus, Procédure de caractérisation ; sur 8 points ­ Modalité de gestion en mode dégradé (incapacité d’accueil ou de traitement temporaire…) ; sur 4 points
Le critère environnemental est apprécié sur la base du cadre de réponses de chaque candidat : Objectifs sur les performances de tri, pourcentages de valorisation matière et enfouissement technique le cas échéant + filière de valorisation ; sur 10 points
Description
Titre: Traitement des tout­ venants en mélange
Description du marché:
“Le présent accord­cadre concerne le traitement des tout­venants en mélange. Il s'agit d'un accord­cadre à bons de commande mono­attributaire sans minimum...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur techniques est appréciée sur la base sur la base des éléments fournis par le candidat au cadre de réponses pour répondre aux exigences du CCTP : ­ Modalités d'accès au site de traitement, plages d'ouverture + site de secours ; sur 8 points ­ Procédé de tri, déchets admis, modalité d'évaluation à chaque livraison, équipements techniques mis en oeuvre pour réaliser la prestation, modalités de traitement du refus, Procédure de caractérisation ; sur 8 points ­ Modalité de gestion en mode dégradé (incapacité d'accueil ou de traitement temporaire…) ; sur 4 points
Le critère environnemental est apprécié sur la base du cadre de réponses de chaque candidat : Objectifs sur les performances de tri, pourcentages de valorisation matière, énergétiques et enfouissement technique le cas échéant + filière de valorisation ; sur 10 points
Description
Titre: Traitement de la fraction lourde 0/30 issue d'un traitement mécano­biologique
Description du marché:
“Le présent accord­cadre concerne le traitement de la fraction lourde 0/30 issue d'un traitement mécano biologique. Il s'agit d'un accord­cadre à bons de...”    Afficher plus
Titre: Traitement de la fraction de refus 8/30 issue d'un traitement mécano­biologique
Description du marché:
“Le présent accord­cadre concerne le traitement de la fraction de refus 8/30 issue d'un traitement mécano biologique. Il s'agit d'un accord­cadre à bons de...”    Afficher plus

“Le présent accord­cadre concerne le traitement des refus de tri issus de la collecte sélective. Il s'agit d'un accord­cadre à bons de commande...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur techniques est appréciée sur la base des éléments fournis par le candidat au cadre de réponses pour répondre aux exigences du CCTP : ­ Modalités d'accès au site de traitement, plages d'ouverture + site de secours ; sur 8 points ­ Modalités de tri et traitement envisagées ; sur 8 points ­ Modalité de gestion en mode dégradé (incapacité d'accueil ou de traitement temporaire…) ; sur 4 points

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Les avis n°26-10178 et 26-8495 publiés au BOAMP et N°26-8495 publié au JOUE sont clos pour le marché référence 26AO01 Traitement des déchets collectés par...”    Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://www.smav62.fr/ 🌏
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 58215-2026
The procurement is terminated ✅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”    Afficher plus
Source: OJS 2026/S 024-079648 (2026-02-02)