Sorties en mer dans le cadre de la protection marine

Ville de Nice

La consultation a pour objet : Proposer aux enfants et aux jeunes fréquentant les accueils de loisirs et les centres scolaire de la ville de Nice l'activité « sorties en mer dans le cadre de la protection marine » Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique. Montant minimum annuel : 1 000 Euros HT Montant maximum annuel : 20 000 Euros HT Accord-cadre à bons de commande Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-02-12 Avis de marché
Avis de marché (2026-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sorties en mer dans le cadre de la protection marine
Numéro de référence: 25V1549
Brève description:
La consultation a pour objet : Proposer aux enfants et aux jeunes fréquentant les accueils de loisirs et les centres scolaire de la ville de Nice l'activité « sorties en mer dans le cadre de la protection marine » Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique. Montant minimum annuel : 1 000 Euros HT Montant maximum annuel : 20 000 Euros HT Accord-cadre à bons de commande Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 880 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 25V1549
Description du marché:
Proposer aux enfants et aux jeunes fréquentant les accueils de loisirs et les centres scolaire de la ville de Nice l’activité « sorties en mer dans le cadre de la protection marine »
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Ville: Nice

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nice
Numéro d'enregistrement national: 21060088800015
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M Maire
Courrier électronique: guy.grasso@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: 0497133552 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender. com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender. com 🌏
URL de participation: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender. com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
A / Eléments de négociation : Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation.
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs - cs 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 031-106364 (2026-02-12)
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