La consultation a pour objet : Proposer aux enfants et aux jeunes fréquentant les accueils de loisirs et les centres scolaire de la ville de Nice l'activité « sorties en mer dans le cadre de la protection marine » Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique. Montant minimum annuel : 1 000 Euros HT Montant maximum annuel : 20 000 Euros HT Accord-cadre à bons de commande Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-03.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-12.
Avis de marché (2026-02-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Sorties en mer dans le cadre de la protection marine
Numéro de référence: 25V1549
Brève description:
“La consultation a pour objet : Proposer aux enfants et aux jeunes fréquentant les accueils de loisirs et les centres scolaire de la ville de Nice l'activité...”
Brève description
La consultation a pour objet : Proposer aux enfants et aux jeunes fréquentant les accueils de loisirs et les centres scolaire de la ville de Nice l'activité « sorties en mer dans le cadre de la protection marine »
Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique.
Montant minimum annuel : 1 000 Euros HT
Montant maximum annuel : 20 000 Euros HT
Accord-cadre à bons de commande
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Valeur estimée hors TVA: 7 880 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Proposer aux enfants et aux jeunes fréquentant les accueils de loisirs et les centres scolaire de la ville de Nice l’activité « sorties en mer dans le cadre...”
Description du marché
Proposer aux enfants et aux jeunes fréquentant les accueils de loisirs et les centres scolaire de la ville de Nice l’activité « sorties en mer dans le cadre de la protection marine »
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Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
“A / Eléments de négociation : Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première...”
A / Eléments de négociation : Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs - cs 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489988600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs - cs 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489988600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2026/S 031-106364 (2026-02-12)