SOISY SUR SEINE (91) Croix de Gerville - AO BET TH/FLUI/PHON ET STRUCTURE

ARCADE VYV PROMOTION IDF

SOISY SUR SEINE (91) Croix de Gerville - AO BET TH/FLUI/PHON ET STRUCTURE Construction de 31 logements dont 17 logements locatifs sociaux, 7 LLI et 7 BRS

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-18.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-02-18 Avis de marché
2026-02-19 Avis de marché
Avis de marché (2026-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: SOISY SUR SEINE (91) Croix de Gerville - AO BET TH/FLUI/PHON ET STRUCTURE
Numéro de référence: 2026/DP/01-SOISY GERVILLE
Brève description:
SOISY SUR SEINE (91) Croix de Gerville - AO BET TH/FLUI/PHON ET STRUCTURE Construction de 31 logements dont 17 logements locatifs sociaux, 7 LLI et 7 BRS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1 - BET THERMIQUE / FLUIDES / PHONIQUE
Titre: LOT 1 - BET THERMIQUE / FLUIDES / PHONIQUE
Description du marché: BET THERMIQUE / FLUIDES / PHONIQUE
Durée de l'accord: 9 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se référer au règlement de consultation
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2 - BET STRUCTURE
Titre: LOT 2 - BET STRUCTURE
Description du marché: BET STRUCTURE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Adresse postale: 6 rue de la Croix de Gerville
Code postal: 91450
Ville: Soisy sur seine
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 200 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au RC
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer au RC
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 17 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Faillite
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arcade vyv promotion idf
Numéro d'enregistrement national: 90466871200014
Adresse postale: 59 rue de Provence
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cyril.andre@arcadevyvpromotion.fr 📧
Téléphone: +33 149952797 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tribunal-de-paris.justice@gouv.fr 📧
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice/75/le-tribunal-de-paris 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution
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Source: OJS 2026/S 035-119770 (2026-02-18)
Avis de marché (2026-02-19)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Dans l'article V.2 CONDITIONS DE PASSATION au lieu de lire : source de critères de sélection = avis Lire : source de critères de sélection = documents de marchés
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nouvelle valeur
Texte:
Dans l'article V.3 INFORMATIONS SUR LA PRESENTATION Pour le lot n°2 STR Au lieu de lire date limite de réception des offres au 19/03/2026 à 12h00 Lire date limite de réception des offres au 20/03/2026 à 12h00
Autres informations complémentaires
Dans l'article V.2 CONDITIONS DE PASSATION au lieu de lire : source de critères de sélection = avis Lire : source de critères de sélection = documents de marchés Dans l'article V.3 INFORMATIONS SUR LA PRESENTATION Pour le lot n°2 STR Au lieu de lire date limite de réception des offres au 19/03/2026 à 12h00 Lire date limite de réception des offres au 20/03/2026 à 12h00
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Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 119770-2026
Source: OJS 2026/S 037-127048 (2026-02-19)
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Région:
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