RECONFIGURATION DU GROUPE SCOLAIRE LEO LAGRANGE CONSTRUCTION DU NOUVEAU BATIMENT ELEMENTAIRE COMPRENANT LES LOCAUX MÉDICO-SOCIAUX ET LA REHABILITATION-EXTENSION DU RESTAURANT SCOLAIRE COMPRENANT LES LOCAUX PERISCOLAIRES
Ville de Vénissieux
Reconfiguration du groupe scolaire Léo Lagrange Tranche 1 - Construction du nouveau bâtiment élémentaire comprenant les locaux médico-sociaux et la réhabilitation-extension du restaurant scolaire comprenant les locaux périscolaires Dans l'objet du marché et les développements qui suivent, le terme « tranche » est utilisé dans une acception strictement technique et ne revêt aucune portée juridique. Il désigne les deux phases opérationnelles du projet de reconfiguration du groupe scolaire Léo Lagrange, organisées comme suit : - Tranche 1 : construction du nouveau bâtiment élémentaire intégrant les locaux médico-sociaux (2 422 m²), ainsi que la réhabilitation et l'extension du restaurant scolaire existant, incluant les locaux périscolaires ; - Tranche 2 : réhabilitation et extension du bâtiment élémentaire B en vue de l'accueil de la nouvelle école maternelle (1 636 m²), démolition des bâtiments de la maternelle et de l'élémentaire A, et aménagement des espaces extérieurs. La tranche 1 constitue l'objet de la présente consultation. La tranche 2 fera l'objet d'une consultation distincte, prévue entre mars 2027 et juillet 2027. Chaque tranche constitue donc une opération de travaux spécifique, avec sa propre consultation. Planning prévisionnel de l'opération Le calendrier prévisionnel de l'opération est établi comme suit : Consultation des entreprises : - Tranche 1 : de mars à mai 2026 ; - Tranche 2 : de mars à juillet 2027. Réalisation des travaux : - Tranche 1 : de juin 2026 à décembre 2028 ; - Tranche 2 : de septembre 2028 à septembre 2030. Les travaux s'inscrivent dans l'opération de reconfiguration du groupe scolaire Léo Lagrange existant qui regroupe 2 élémentaires A et B, une maternelle et un restaurant. Cette opération fait partie du nouveau programme de renouvellement urbain Vénissieux Minguettes - Saint Fons Clochettes afin de désenclaver le quartier Léo Lagrange par la création d'une nouvelle voie reliant la rue Léo Lagrange et les rues Albert Einstein/A Blanqui/P.Langevin. La création de cette nouvelle voie a pour conséquence de reconfigurer lourdement le groupe scolaire. Le programme de l'opération prévoit : - La construction d'un bâtiment regroupant les 2 bâtiments de l'école élémentaire - La restructuration/extension du restaurant scolaire - La réhabilitation extension de l'élémentaire B pour l'accueil de l'école maternelle - La démolition des bâtiments impactés par le tracé de la nouvelle voirie (maternelle et élémentaire A) - L'aménagement des abords de la parcelle en lien avec l'opération de création de la nouvelle voirie par la métropole. Les travaux sont organisés en 2 tranches. L'objet de ce marché porte sur les travaux tous corps d'états inscrits dans la première tranche de construction d'un bâtiment d'élémentaire (en RDJ+ RDC+ étage) et la restructuration avec extension du restaurant scolaire. Comme indiqué ci-dessus, les travaux seront réalisés par phases afin de permettre la réalisation en site occupé
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Andre Vaganay
- • ANNE JURASCHEK/METAMIANTE
- • AVANTAGES ECO ENERGIE
- • Entreprise Peix
- • Établissement Pierre Giraud
- • Étanchéité rénovation isolation couverture
- • Idverde
- • Martinon MSE
- • Menuiserie Genevrier
- • QUALIT'R
- • Reverchon Electricité
- • Sarl SERVBAT
- • SAS SDS
- • SKL
- • Solinas
- • Soterly
- • Synergie bâtiment
- • TK Elevator France
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cuisines équipées
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Structures de construction diverses › Cloisons
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux de câblage et d'installations électriques
- • Travaux de construction complète de maisons › Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de façade
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux préparatoires de viabilité › Travaux d'aménagement du terrain
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-19 | Avis de marché |
| 2026-04-09 | Avis de marché |
| 2026-07-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Reconfiguration du groupe scolaire leo lagrange construction du nouveau batiment elementaire comprenant les locaux médico-sociaux et la rehabilitation-extension du restaurant scolaire comprenant les locaux periscolaires
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Désamiantage
Description du marché: Désamiantage
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 49 Rue Leo Lagrange
Code postal: 69200
Ville: Vénissieux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 29 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Démolition - curage
Description du marché: Démolition - curage
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gros oeuvre - charpente
Description du marché: Gros oeuvre - charpente
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Couverture
Description du marché: Couverture
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etanchéité
Description du marché: Etanchéité
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Façades
Description du marché: Façades
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries- extérieures -Occultations
Description du marché: Menuiseries- extérieures -Occultations
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Serrurerie
Description du marché: Serrurerie
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries intérieures - Aménagements
Description du marché: Menuiseries intérieures - Aménagements
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cloisons - Faux-plafonds-Peintures- Nettoyage
Description du marché: Cloisons - Faux-plafonds-Peintures- Nettoyage
Produits/services supplémentaires: Cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carrelages - Faïences
Description du marché: Carrelages - Faïences
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sols souples
Description du marché: Sols souples
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseur
Description du marché: Ascenseur
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cfo cfa ssi
Description du marché: CFO CFA SSI
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cvc pbs
Description du marché: CVC PBS
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cuisine
Description du marché: Cuisine
Produits/services supplémentaires: Installation de cuisines équipées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Voirie et Réseaux Divers
Description du marché: Voirie et Réseaux Divers
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espaces verts
Description du marché: Espaces verts
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-27 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Vénissieux
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-27 13:00:00 📅
Lieu: Vénissieux
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vénissieux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël
Code postal: 69200
Commune postale: Vénissieux
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PICARD Michèle
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: 0472214444 📞
URL: https://www.ville-venissieux.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ville-venissieux.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1796040 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1796040 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 057-199548 (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Reconfiguration du groupe scolaire leo lagrange construction du nouveau batiment elementaire comprenant les locaux médico-sociaux et la rehabilitation-extension du restaurant scolaire comprenant les locaux periscolaires
Numéro de référence:
2025F36
Brève description:
Reconfiguration du groupe scolaire Léo Lagrange
Tranche 1 - Construction du nouveau bâtiment élémentaire comprenant les locaux médico-sociaux et la réhabilitation-extension du restaurant scolaire comprenant les locaux périscolaires
Dans l'objet du marché et les développements qui suivent, le terme « tranche » est utilisé dans une acception strictement technique et ne revêt aucune portée juridique. Il désigne les deux phases opérationnelles du projet de reconfiguration du groupe scolaire Léo Lagrange, organisées comme suit :
- Tranche 1 : construction du nouveau bâtiment élémentaire intégrant les locaux médico-sociaux (2 422 m²), ainsi que la réhabilitation et l'extension du restaurant scolaire existant, incluant les locaux périscolaires ;
- Tranche 2 : réhabilitation et extension du bâtiment élémentaire B en vue de l'accueil de la nouvelle école maternelle (1 636 m²), démolition des bâtiments de la maternelle et de l'élémentaire A, et aménagement des espaces extérieurs.
La tranche 1 constitue l'objet de la présente consultation. La tranche 2 fera l'objet d'une consultation distincte, prévue entre mars 2027 et juillet 2027.
Chaque tranche constitue donc une opération de travaux spécifique, avec sa propre consultation.
Planning prévisionnel de l'opération
Le calendrier prévisionnel de l'opération est établi comme suit :
Consultation des entreprises :
- Tranche 1 : de mars à mai 2026 ;
- Tranche 2 : de mars à juillet 2027.
Réalisation des travaux :
- Tranche 1 : de juin 2026 à décembre 2028 ;
- Tranche 2 : de septembre 2028 à septembre 2030.
Les travaux s'inscrivent dans l'opération de reconfiguration du groupe scolaire Léo Lagrange existant qui regroupe 2 élémentaires A et B, une maternelle et un restaurant.
Cette opération fait partie du nouveau programme de renouvellement urbain Vénissieux Minguettes - Saint Fons Clochettes afin de désenclaver le quartier Léo Lagrange par la création d'une nouvelle voie reliant la rue Léo Lagrange et les rues Albert Einstein/A Blanqui/P.Langevin.
La création de cette nouvelle voie a pour conséquence de reconfigurer lourdement le groupe scolaire. Le programme de l'opération prévoit :
- La construction d'un bâtiment regroupant les 2 bâtiments de l'école élémentaire
- La restructuration/extension du restaurant scolaire
- La réhabilitation extension de l'élémentaire B pour l'accueil de l'école maternelle
- La démolition des bâtiments impactés par le tracé de la nouvelle voirie (maternelle et élémentaire A)
- L'aménagement des abords de la parcelle en lien avec l'opération de création de la nouvelle voirie par la métropole.
Les travaux sont organisés en 2 tranches.
L'objet de ce marché porte sur les travaux tous corps d'états inscrits dans la première tranche de construction d'un bâtiment d'élémentaire (en RDJ+ RDC+ étage) et la restructuration avec extension du restaurant scolaire.
Comme indiqué ci-dessus, les travaux seront réalisés par phases afin de permettre la réalisation en site occupé
Afficher plus
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Désamiantage
Description du marché: Désamiantage
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 49 Rue Leo Lagrange
Code postal: 69200
Ville: Vénissieux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 29 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Démolition - curage
Description du marché: Démolition - curage
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Gros oeuvre - charpente
Description du marché: Gros oeuvre - charpente
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Couverture
Description du marché: Couverture
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Etanchéité
Description du marché: Etanchéité
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Façades
Description du marché: Façades
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Menuiseries- extérieures -Occultations
Description du marché: Menuiseries- extérieures -Occultations
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Serrurerie
Description du marché: Serrurerie
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Menuiseries intérieures - Aménagements
Description du marché: Menuiseries intérieures - Aménagements
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Cloisons - Faux-plafonds-Peintures- Nettoyage
Description du marché: Cloisons - Faux-plafonds-Peintures- Nettoyage
Produits/services supplémentaires: Cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Carrelages - Faïences
Description du marché: Carrelages - Faïences
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Sols souples
Description du marché: Sols souples
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Ascenseur
Description du marché: Ascenseur
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Cfo cfa ssi
Description du marché: CFO CFA SSI
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Cvc pbs
Description du marché: CVC PBS
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
2 tranches optionnelles pour ce lot : 1ère tranche optionnelle : pose de caissons adiabatiques / 2ème tranche optionnelle : utilisation de tube Per pour alimentation eau froide - circuits chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Cuisine
Description du marché: Cuisine
Produits/services supplémentaires: Installation de cuisines équipées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Voirie et Réseaux Divers
Description du marché: Voirie et Réseaux Divers
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Espaces verts
Description du marché: Espaces verts
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-27 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Vénissieux
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-27 13:00:00 📅
Lieu: Vénissieux
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution du présent marché comporte une clause sociale d'insertion professionnelle. Les modalités ainsi que les lots concernés figurent à l'article 1.6.3 du CCAP
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vénissieux
Numéro d'enregistrement national:
56296
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël
Code postal: 69200
Commune postale: Vénissieux
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PICARD Michèle
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: 0472214444 📞
URL: https://www.ville-venissieux.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ville-venissieux.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1796040 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1796040 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La visite est obligatoire pour les lots n°1 (Désamiantage), n°2 (Démolition et curage), n°3 (Gros oeuvre et charpente), n°4 (Couverture), n°15 (Cvc Pbs), n°16 (Cuisine) et n°17 (Vrd). Pour tous les autres lots, elle reste facultative.
Les rendez-vous de visite devront être pris auprès de :
Mairie de Vénissieux
Direction du Patrimoine
Mouna Karafi
Responsable d'opérations
mkarafi@ville-venissieux.fr
07-77-96-01-23
Calendrier des visites :
- 2 dates de visites les 31 Mars 2026 et 09 Avril 2026.
- Visite de site entre 9h & 10h30 pour les lots 1, 2, 3, 4, 15, 16, 17 (lots dans lesquels la visite est obligatoire).
- Visite de site entre 10h30 & 12h pour les lots 5 à 14 et 18 (lots dans lesquels la visite est facultative)
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
4077300C-0738-470A-4A9A44B2CC09D84A
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 057-199548 (2026-03-19)
Avis de marché (2026-04-09)
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d1cccba0-788b-49d3-a6bb-087047d6c744-01
Source: OJS 2026/S 071-248657 (2026-04-09)
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
7CD88AF4-9ECD-211E-6B137FA048A8C8D9
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Renseignements complémentaires : Au lieu de La visite est obligatoire pour les lots n°1 (Désamiantage), n°2 (Démolition et curage), n°3 (Gros oeuvre et charpente), n°4 (Couverture), n°15 (Cvc Pbs), n°16 (Cuisine) et n°17 (Vrd). Pour tous les autres lots, elle reste facultative.
Les rendez-vous de visite devront être pris auprès de :
Mairie de Vénissieux
Direction du Patrimoine
Mouna Karafi
Responsable d'opérations
mkarafi
Afficher plus
ville-venissieux.fr
07-77-96-01-23
Calendrier des visites :
- 2 dates de visites les 31 Mars 2026 et 09 Avril 2026.
- Visite de site entre 9h & 10h30 pour les lots 1, 2, 3, 4, 15, 16, 17 (lots dans lesquels la visite est obligatoire).
- Visite de site entre 10h30 & 12h pour les lots 5 à 14 et 18 (lots dans lesquels la visite est facultative), lire 6.4 - Visites sur site
La visite est obligatoire pour les lots n°1 (Désamiantage), n°2 (Démolition et curage), n°3 (Gros oeuvre et
charpente), n°4 (Couverture), n°15 (Cvc Pbs), n°16 (Cuisine) et n°17 (Vrd). Pour tous les autres lots, elle
reste facultative.
Les rendez-vous de visite devront être pris auprès de :
Mairie de Vénissieux
Direction du Patrimoine
Mouna Karafi
Responsable d'opérations
mkarafi
Afficher plus
ville-venissieux.fr
07 77 96 80 64
Calendrier des visites :
- 2 dates de visites les 31 Mars 2026 et 09 Avril 2026.
- Visite de site entre 9h & 10h30 pour les lots 1, 2, 3, 4, 15, 16, 17 (lots dans lesquels la visite est
obligatoire).
- Visite de site entre 10h30 & 12h pour les lots 5 à 14 et 18 (lots dans lesquels la visite est facultative).
- Pour le lot 1 uniquement, deux créneaux supplémentaires sont proposés :
- le 10 avril 2026 de 9h00 à 10h00 ;
- le 21 avril 2026 de 10h00 à 11h00
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Source: OJS 2026/S 071-248657 (2026-04-09)
Avis d'attribution de marché (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 6058182.33 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-15 📅
Titre: Désamiantage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8828.07 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Anne juraschek/metamiante
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Rue Du Vieux Mas
Code postal: 01150
Commune postale: Sainte-Julie
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 29472.35 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Qualit'r
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 78 Av Des Bruyeres
Code postal: 69150
Commune postale: Decines-Charpieu
Région: Rhône 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1386350.55 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise peix
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 61 Rte De Lyon
Code postal: 69960
Commune postale: Corbas
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 132113.25 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Andre vaganay
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rte De Chasse
Code postal: 69360
Commune postale: Solaize
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 178 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Etancheite renovation isolation couverture
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Rue Joseph Marie Jacquard
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 733944.56 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Avantages eco energie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 200 Rue Leon Blum
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 384 995 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie genevrier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Av Benoit Fourneyron
Code postal: 42160
Commune postale: Andrezieux-Boutheon
Région: Loire 🏙️
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 191512.46 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Solinas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 26 Rue De L Eygala
Code postal: 38430
Commune postale: Moirans
Région: Isère 🏙️
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 394435.43 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissement pierre giraud
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 Che Des Pres Secs
Code postal: 69380
Commune postale: Civrieux D'Azergues
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 446665.22 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL servbat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Eugene Marechal
Code postal: 69200
Commune postale: Venissieux
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 222 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Synergie batiment
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Av Du Docteur Schweitzer
Code postal: 69330
Commune postale: Meyzieu
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 53292.28 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas sds
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 982 Rte De Chartreuse
Code postal: 38850
Commune postale: Chirens
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22 460 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Tk elevator france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 Rue Francois Cevert
Code postal: 49000
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 380 672 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Reverchon electricite
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 73 Rue Mathieu Dussurgey
Code postal: 69190
Commune postale: Saint-Fons
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 774582.95 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Skl
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Jules Ferry
Commune postale: Saint Symphorien D'Ozon
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 105119.66 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Martinon mse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 46 Rue Elsa Triolet
Commune postale: Communay
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 237985.68 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Soterly
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Des Coquelicots
Code postal: 69780
Commune postale: Mions
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 375752.87 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 506 All De Fetan
Code postal: 01600
Commune postale: Trevoux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: BOUMERTIT Idir
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 148-538108 (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 6058182.33 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025f3601
Date de conclusion du contrat: 2026-07-15 📅
Titre: Désamiantage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8828.07 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Anne juraschek/metamiante
Numéro d'enregistrement national:
1796040-1-1-1
Adresse postale: 16 Rue Du Vieux Mas
Code postal: 01150
Commune postale: Sainte-Julie
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 29472.35 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Qualit'r
Numéro d'enregistrement national:
1796040-1-2-1
Adresse postale: 78 Av Des Bruyeres
Code postal: 69150
Commune postale: Decines-Charpieu
Région: Rhône 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1386350.55 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise peix
Numéro d'enregistrement national:
1796040-1-3-1
Adresse postale: 61 Rte De Lyon
Code postal: 69960
Commune postale: Corbas
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 132113.25 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Andre vaganay
Numéro d'enregistrement national:
1796040-1-4-1
Adresse postale: Rte De Chasse
Code postal: 69360
Commune postale: Solaize
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 178 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Etancheite renovation isolation couverture
Numéro d'enregistrement national:
1796040-1-5-1
Adresse postale: 11 Rue Joseph Marie Jacquard
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 733944.56 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Avantages eco energie
Numéro d'enregistrement national:
1796040-1-6-1
Adresse postale: 200 Rue Leon Blum
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 384 995 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie genevrier
Numéro d'enregistrement national:
1796040-1-7-1
Adresse postale: Av Benoit Fourneyron
Code postal: 42160
Commune postale: Andrezieux-Boutheon
Région: Loire 🏙️
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 191512.46 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Solinas
Numéro d'enregistrement national:
1796040-1-8-1
Adresse postale: 26 Rue De L Eygala
Code postal: 38430
Commune postale: Moirans
Région: Isère 🏙️
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 394435.43 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissement pierre giraud
Numéro d'enregistrement national:
1796040-1-9-1
Adresse postale: 12 Che Des Pres Secs
Code postal: 69380
Commune postale: Civrieux D'Azergues
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 446665.22 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL servbat
Numéro d'enregistrement national:
1796040-1-10-1
Adresse postale: 1 Rue Eugene Marechal
Code postal: 69200
Commune postale: Venissieux
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 222 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: Synergie batiment
Numéro d'enregistrement national:
1796040-1-11-1
Adresse postale: 6 Av Du Docteur Schweitzer
Code postal: 69330
Commune postale: Meyzieu
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 53292.28 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas sds
Numéro d'enregistrement national:
1796040-1-12-1
Adresse postale: 982 Rte De Chartreuse
Code postal: 38850
Commune postale: Chirens
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22 460 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Nom: Tk elevator france
Numéro d'enregistrement national:
1796040-1-13-1
Adresse postale: 20 Rue Francois Cevert
Code postal: 49000
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 380 672 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Nom: Reverchon electricite
Numéro d'enregistrement national:
1796040-1-14-1
Adresse postale: 73 Rue Mathieu Dussurgey
Code postal: 69190
Commune postale: Saint-Fons
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 774582.95 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0015
Nom et adresse du contractant
Nom: Skl
Numéro d'enregistrement national:
1796040-1-15-1
Adresse postale: Rue Jules Ferry
Commune postale: Saint Symphorien D'Ozon
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 105119.66 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0016
Nom et adresse du contractant
Nom: Martinon mse
Numéro d'enregistrement national:
1796040-1-16-1
Adresse postale: 46 Rue Elsa Triolet
Commune postale: Communay
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 237985.68 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0017
Nom et adresse du contractant
Nom: Soterly
Numéro d'enregistrement national:
1796040-1-17-1
Adresse postale: Rue Des Coquelicots
Code postal: 69780
Commune postale: Mions
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 375752.87 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0018
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national:
1796040-1-18-1
Adresse postale: 506 All De Fetan
Code postal: 01600
Commune postale: Trevoux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: BOUMERTIT Idir
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Dans le respect des règles relatives au secret commercial et industriel protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté à l'adresse de l'organisme acheteur sur demande écrite
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Numéro d'enregistrement national:
352A04AF-EF82-8585-87CE468B950B7F51
Source: OJS 2026/S 148-538108 (2026-07-31)
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