Avis de marché (2026-02-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation des schémas directeurs d'assainissement de Cellettes, Chouzy sur Cisse (2 systèmes d'assainissement), Monteaux et Sambin
Brève description:
“Réalisation des schémas directeurs d'assainissement de Cellettes, Chouzy sur Cisse (2 systèmes d'assainissement), Monteaux et Sambin.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques📦 Description
Description du marché:
“Études des 5 systèmes d'assainissement comprenant :
* État des lieux et pré-diagnostic,
* Campagnes de Mesures,
* Investigations complémentaires,
* Synthèse...”
Description du marché
Études des 5 systèmes d'assainissement comprenant :
* État des lieux et pré-diagnostic,
* Campagnes de Mesures,
* Investigations complémentaires,
* Synthèse du fonctionnement,
* Réalisation des schémas directeurs,
Modélisations hydrauliques du système d'assainissement de Cellettes et de Sambin.
Modélisations hydrauliques des réseaux de Chouzy sur Cisse et Monteaux en tranches optionnelles
Étude du potentiel de déconnexion des eaux pluviales sur les secteurs raccordés au réseau unitaire en Tranche Ferme et secteurs raccordés au réseau séparatif en tranches optionnelles.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieu (x) d'exécution :
Commune de Cellettes;
Commune de Chouzy sur Cisse;
Commune de Monteaux;
Communes de Sambin;”
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
“* Objet et étendue de la consultation : se référer aux articles 1.1 à 1.5 du règlement de la consultation (RC);
* Présentation des candidatures et des...”
* Objet et étendue de la consultation : se référer aux articles 1.1 à 1.5 du règlement de la consultation (RC);
* Présentation des candidatures et des offres : se référer à l'article 5 du règlement de la consultation (RC);
* Conditions d'envoi ou de remise des plis : se référer à l'article 6 du règlement de la consultation (RC);
* Examen des candidatures et des offres : se référer à l'article 7 du règlement de la consultation (RC);
* Durée et délais d'exécution : se référer aux articles 3.1 à 3.3 du CCAP;
* Conditions d'exécution des prestations : se référer à l'article 8 du CCAP:
* Développement durable : se référer à l'article 9 du CCAP;
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer à l'article 9.2 du règlement de la consultation (RC).” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 029-099588 (2026-02-09)