Avis de marché (2026-02-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation des plans de gestion de la sécurité sanitaire des Eaux d'Agglopolys (PGSSE)
Numéro de référence: A26-AOO-TE2-003
Brève description:
“Réalisation des plans de gestion de la sécurité sanitaire des Eaux d'Agglopolys (PGSSE)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦 Description
Description du marché:
“Réalisation des plans de gestion de la sécurité sanitaire des Eaux d'Agglopolys (PGSSE)”
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconduction : se référer à l'article 3.3 du CCAP” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“* Objet de la consultation : se référer à l'article 1.1 du règlement de la consultation (RC);
* Type et forme de contrat : se référer à l'article 1.3 du...”
* Objet de la consultation : se référer à l'article 1.1 du règlement de la consultation (RC);
* Type et forme de contrat : se référer à l'article 1.3 du règlement de la consultation (RC);
* Présentation des candidatures et des offres : se référer à l'article 5 du règlement de la consultation (RC);
* Conditions d'envoi ou de remise des plis : se référer à l'article 6 du règlement de la consultation (RC);
* Examen des candidatures et des offres : se référer à l'article 7 du règlement de la consultation (RC);
* Échanges dématérialisés pendant la consultation : se référer à l'article 8 du règlement de la consultation (RC);
* Dispositions générales du contrat : se référer aux articles 1.1 à 1.6 du CCAP;
* Durée et délais d'exécution : se référer aux articles 3.1 à 3.3 du CCAP;
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Admnistratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: Orlénas
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Admnistratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: Orlénas
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Admnistratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: Orlénas
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer à l'article 9.2 du règlement de la consultation (RC)” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 025-085055 (2026-02-03)