Prestations de transport, de chargement et de déchargement d'armoires de stérilisation au profit de l'Hôpital National d'Instruction des Armées (HNIA) Laveran à Marseille (13).
le besoin réside dans la réalisation de prestations de transport , de chargement et d'acheminement d'une à quatre armoires de stérilisation de dispositifs chirurgicaux, à partir de l'unité de lavage et de recomposition de l'hopital national d'instruction des armées (HNIA) Laveran de Marseille , vers le service de stérilisation de l'hopital national d'instruction des armées Sainte Anne de Toulon ou d'autres services de stérilisation selon differents cycles décrits aux CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-23.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-10.
Avis de marché (2026-03-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport, de chargement et de déchargement d'armoires de stérilisation au profit de l'Hôpital National d'Instruction des Armées (HNIA) Laveran à Marseille (13).
Numéro de référence: DAF_2025_001602
Brève description:
“le besoin réside dans la réalisation de prestations de transport , de chargement et d'acheminement d'une à quatre armoires de stérilisation de dispositifs...”
Brève description
le besoin réside dans la réalisation de prestations de transport , de chargement et d'acheminement d'une à quatre armoires de stérilisation de dispositifs chirurgicaux, à partir de l'unité de lavage et de recomposition de l'hopital national d'instruction des armées (HNIA) Laveran de Marseille , vers le service de stérilisation de l'hopital national d'instruction des armées Sainte Anne de Toulon ou d'autres services de stérilisation selon differents cycles décrits aux CCTP.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier📦
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“le besoin réside dans la réalisation de prestations de transport , de chargement et d'acheminement d'une à quatre armoires de stérilisation de dispositifs...”
Description du marché
le besoin réside dans la réalisation de prestations de transport , de chargement et d'acheminement d'une à quatre armoires de stérilisation de dispositifs chirurgicaux, à partir de l'unité de lavage et de recomposition de l'hopital national d'instruction des armées (HNIA) Laveran de Marseille , vers le service de stérilisation de l'hopital national d'instruction des armées Sainte Anne de Toulon ou d'autres services de stérilisation selon differents cycles décrits aux CCTP.
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Informations complémentaires:
“en cas de groupement conjoint le mandataire est solidaire pour l'execution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles...”
Informations complémentaires
en cas de groupement conjoint le mandataire est solidaire pour l'execution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Les montants indiqués dans le présent avis (estimés et maximum) sont annuels.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“HNIA Laveran”
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-23 11:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le financement s'effectue à partir de ressources propres du ministère des armées et des anciens combattants. Le reglement des sommes dues s'effectue par...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
le financement s'effectue à partir de ressources propres du ministère des armées et des anciens combattants. Le reglement des sommes dues s'effectue par virement sur le compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. le délai global de paiement est fixé à trente jours.
“l'accord cadre est conclu avec un minimum annuel correspondant au montant des prestations forfaitaires et un maximum annuel de 270 000 Euros H.T. Les...”
l'accord cadre est conclu avec un minimum annuel correspondant au montant des prestations forfaitaires et un maximum annuel de 270 000 Euros H.T. Les prestations ont lieu entre les départements du Var et des bouches du Rhone. les montants indiqués sont annuels.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/ Bureau expertise juridique
Numéro d'enregistrement national: 13001537000017
Adresse postale: BCRM TOULON - BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: olivier.delvaux@intradef.gouv.fr📧
Téléphone: +33 422435921📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Plate-forme commissariat Sud (Toulon)
Numéro d'enregistrement national: 13001537300017
Adresse postale: BCRM TOULON - BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-sud-esp-ext.ach.fct@intradef.gouv.fr📧
Téléphone: +33 422426108📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 050-172878 (2026-03-10)