Marché pour l'achat de denrées alimentaires pour le groupement de commande JURAVENIR
cc Bresse Haute Seille
Marché pour l'achat de denrées alimentaires pour le groupement de commande JURAVENIR
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Légumes › Légumes-fruits
- • Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Jura
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-18 | Avis de marché |
| 2026-02-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché pour l'achat de denrées alimentaires pour le groupement de commande JURAVENIR
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣
Titre: Lot 1
Description du marché: Fromages, produits laitiers, ovo produits et matières grasses autres
Produits/services: Produits laitiers 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère: Voir détails dans le RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot 2
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot 3
Description du marché: Fromages et ovo produits durables et de qualité
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Lot 4
Description du marché: Fromages et produits laitiers spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Lot 5
Description du marché: Épicerie durable et de qualité et autres
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Lot 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Lot 7
Description du marché: Viandes fraîches de boeuf, veau, agneau et porc durables et de qualité et autres
Produits/services: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Lot 8
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Titre: Lot 9
Description du marché: Légumes surgelés durables et de qualité et autres
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Titre: Lot 10
Description du marché: Légumes surgelés issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Titre: Lot 11
Description du marché: Poissons frais
Produits/services: Poissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Titre: Lot 12
Description du marché: Poissons et produits divers de la mer, surgelés durables et de qualité et autres
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Titre: Lot 13
Description du marché: Viandes et produits élaborés surgelés durables et de qualité et autres
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Titre: Lot 14
Description du marché: Viandes et produits élaborés surgelés issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Titre: Lot 15
Description du marché: Charcuteries durables et de qualité et autres
Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Titre: Lot 16
Description du marché: Fruits et légumes de 1ère, 4e et 5e gammes durables et de qualité et autres
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Titre: Lot 17
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Titre: Lot 18
Description du marché: Pâtisseries fraîches
Produits/services: Pâtisserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Titre: Lot 19
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Titre: Lot 20
Description du marché: Produits mixés et de régimes spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Voir détails dans le CCAP
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-30 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-03-30 14:30:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Bresse Haute Seille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 avenue Jean de Chalon Arlay
Code postal: 39140
Commune postale: Bletterans
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Groupement Juravenir
Courrier électronique: groupementjuravenir@gmail.com 📧
Téléphone: 0384444904 📞
URL: https://www.bressehauteseille.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ccbressehauteseille.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ccbressehauteseille.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23572_1146897.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 036-120867 (2026-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché pour l'achat de denrées alimentaires pour le groupement de commande JURAVENIR
Numéro de référence:
052601
Brève description:
Marché pour l'achat de denrées alimentaires pour le groupement de commande JURAVENIR
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣
Titre: Lot 1
Description du marché: Fromages, produits laitiers, ovo produits et matières grasses autres
Produits/services: Produits laitiers 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère: Voir détails dans le RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2
Description du marché:
Fromages, produits laitiers, ovo produits et matières grasses issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot 3
Description du marché: Fromages et ovo produits durables et de qualité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot 4
Description du marché: Fromages et produits laitiers spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Lot 5
Description du marché: Épicerie durable et de qualité et autres
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Lot 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: Lot 7
Description du marché: Viandes fraîches de boeuf, veau, agneau et porc durables et de qualité et autres
Produits/services: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Titre: Lot 8
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Titre: Lot 9
Description du marché: Légumes surgelés durables et de qualité et autres
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre: Lot 10
Description du marché: Légumes surgelés issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Titre: Lot 11
Description du marché: Poissons frais
Produits/services: Poissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Titre: Lot 12
Description du marché: Poissons et produits divers de la mer, surgelés durables et de qualité et autres
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Titre: Lot 13
Description du marché: Viandes et produits élaborés surgelés durables et de qualité et autres
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Titre: Lot 14
Description du marché: Viandes et produits élaborés surgelés issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Titre: Lot 15
Description du marché: Charcuteries durables et de qualité et autres
Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Titre: Lot 16
Description du marché: Fruits et légumes de 1ère, 4e et 5e gammes durables et de qualité et autres
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Titre: Lot 17
Description du marché:
Fruits et légumes de 1ère, 4e et 5e gammes issues de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Titre: Lot 18
Description du marché: Pâtisseries fraîches
Produits/services: Pâtisserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Titre: Lot 19
Description du marché:
Groupements d'agriculteurs et coopératives agricoles issues de l'agriculture biologique et/ou durable et de qualité
Sous lots :
lot 19-1 Produits laitiers 10
lot 19-2 : Huiles 4
lot 19-3 : Fruits et légumes frais 5
lot 19-4 : Jus de fruits 3
lot 19-5 : Légumes secs 4
lot 19-6 : Les Viandes 3
lot 19-7 : pâtes
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣0️⃣
Titre: Lot 20
Description du marché: Produits mixés et de régimes spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Voir détails dans le CCAP
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-30 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-03-30 14:30:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Bresse Haute Seille
Numéro d'enregistrement national:
20006961500207
Adresse postale: 2 avenue Jean de Chalon Arlay
Code postal: 39140
Commune postale: Bletterans
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Groupement Juravenir
Courrier électronique: groupementjuravenir@gmail.com 📧
Téléphone: 0384444904 📞
URL: https://www.bressehauteseille.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ccbressehauteseille.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ccbressehauteseille.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23572_1146897.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
13000125900015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 036-120867 (2026-02-18)
Avis de marché (2026-02-25)
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Version de l’avis antérieur à modifier: 1a0065b6-f751-46d4-be4f-459e2420a642-01
Source: OJS 2026/S 041-140361 (2026-02-25)
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Nouvelle valeur
Texte:
La clause de révision de prix comprends dès à présent les lots 7,10,11,12,18, qui manquait.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1a0065b6-f751-46d4-be4f-459e2420a642-01
Source: OJS 2026/S 041-140361 (2026-02-25)
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- Produits alimentaires et produits secs divers (>20)
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