MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 28 logements sociaux Parcelles B 511 & B 513 DOMESSARGUES
Un toit pour tous
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 28 logements sociaux Parcelles B 511 & B 513 DOMESSARGUES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-15 | Avis de marché |
| 2026-02-12 | Avis de marché |
| 2026-05-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 28 logements sociaux Parcelles B 511 & B 513 DOMESSARGUES
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 28 logements sociaux Parcelles B 511 & B 513 DOMESSARGUES
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code postal: 30350
Ville: Domessargues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 42 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nimes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-16 14:00:00 📅
Lieu: Nimes
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Un toit pour tous
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 bis, avenue Georges Pompidou
Cs 77199
Code postal: 30914
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Un toit pour tous
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0430061000 📞
URL: http://www.untoitpourtous.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1765588 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1765588 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Fax: 0491544290 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 011-033353 (2026-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 28 logements sociaux Parcelles B 511 & B 513 DOMESSARGUES
Numéro de référence:
2026-01 MOE DOMESSARGUES
Brève description:
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
Construction de 28 logements sociaux
Parcelles B 511 & B 513
DOMESSARGUES
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1765588
Titre: MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 28 logements sociaux Parcelles B 511 & B 513 DOMESSARGUES
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code postal: 30350
Ville: Domessargues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 42 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nimes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-16 14:00:00 📅
Lieu: Nimes
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Un toit pour tous
Numéro d'enregistrement national:
54131
Adresse postale: 8 bis, avenue Georges Pompidou
Cs 77199
Code postal: 30914
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Un toit pour tous
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0430061000 📞
URL: http://www.untoitpourtous.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1765588 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1765588 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
900BA8E0-03F0-54CC-98A0AC70A052373C
Adresse postale: 6, rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Fax: 0491544290 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 011-033353 (2026-01-15)
Avis de marché (2026-02-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-20 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-20 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7207166b-5e0e-4a93-8543-611375e62b84-01
Source: OJS 2026/S 032-108045 (2026-02-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-20 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-20 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
387060BE-CCFC-FB00-4596EB3A8F9DF147
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 16/02/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 20/02/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/02/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 20/02/2026 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 7207166b-5e0e-4a93-8543-611375e62b84-01
Source: OJS 2026/S 032-108045 (2026-02-12)
Avis d'attribution de marché (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 184 350 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-07 📅
Titre: Marche De Maitrise D'Oeuvre Construction de 28 logements sociaux Parcelles B 511 & B 513 Domessargues
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 184 350 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Architectes rhone ceze & types
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 Rue De La Laune
Code postal: 30400
Commune postale: Villeneuve-Les-Avignon
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@arc-et-types.com 📧
Téléphone: 0490270900 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 087-311851 (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 184 350 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
26-0017-1765588
Date de conclusion du contrat: 2026-04-07 📅
Titre: Marche De Maitrise D'Oeuvre Construction de 28 logements sociaux Parcelles B 511 & B 513 Domessargues
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 184 350 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Architectes rhone ceze & types
Numéro d'enregistrement national:
1765588-1-0-1
Adresse postale: 8 Rue De La Laune
Code postal: 30400
Commune postale: Villeneuve-Les-Avignon
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@arc-et-types.com 📧
Téléphone: 0490270900 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
AC3A85B3-B052-4D5D-3E9D9D430A06CFFD
Source: OJS 2026/S 087-311851 (2026-05-05)
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