MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 28 logements sociaux Parcelles B 511 & B 513 DOMESSARGUES
Un toit pour tous
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 28 logements sociaux Parcelles B 511 & B 513 DOMESSARGUES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-15 | Avis de marché |
| 2026-02-12 | Avis de marché |
| 2026-05-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 28 logements sociaux Parcelles B 511 & B 513 DOMESSARGUES
Numéro de référence: 2026-01 MOE DOMESSARGUES
Brève description:
“MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 28 logements sociaux Parcelles B 511 & B 513 DOMESSARGUES”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1765588
Titre: MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 28 logements sociaux Parcelles B 511 & B 513 DOMESSARGUES
Description du marché:
“MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 28 logements sociaux Parcelles B 511 & B 513 DOMESSARGUES”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code postal: 30350
Ville: Domessargues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 42 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nimes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-16 14:00:00 📅
Lieu:
“Nimes”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Un toit pour tous
Numéro d'enregistrement national: 54131
Adresse postale: 8 bis, avenue Georges Pompidou
Cs 77199
Code postal: 30914
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Un toit pour tous
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0430061000 📞
URL: http://www.untoitpourtous.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1765588 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1765588 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 900BA8E0-03F0-54CC-98A0AC70A052373C
Adresse postale: 6, rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Fax: 0491544290 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 011-033353 (2026-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 28 logements sociaux Parcelles B 511 & B 513 DOMESSARGUES
Numéro de référence: 2026-01 MOE DOMESSARGUES
Brève description:
“MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 28 logements sociaux Parcelles B 511 & B 513 DOMESSARGUES”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1765588
Titre: MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 28 logements sociaux Parcelles B 511 & B 513 DOMESSARGUES
Description du marché:
“MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 28 logements sociaux Parcelles B 511 & B 513 DOMESSARGUES”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code postal: 30350
Ville: Domessargues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 42 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nimes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-16 14:00:00 📅
Lieu:
“Nimes”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Un toit pour tous
Numéro d'enregistrement national: 54131
Adresse postale: 8 bis, avenue Georges Pompidou
Cs 77199
Code postal: 30914
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Un toit pour tous
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0430061000 📞
URL: http://www.untoitpourtous.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1765588 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1765588 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 900BA8E0-03F0-54CC-98A0AC70A052373C
Adresse postale: 6, rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Fax: 0491544290 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 011-033353 (2026-01-15)
Avis de marché (2026-02-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-20 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-20 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 387060BE-CCFC-FB00-4596EB3A8F9DF147
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 16/02/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 20/02/2026 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/02/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 20/02/2026 à 14h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7207166b-5e0e-4a93-8543-611375e62b84-01
Source: OJS 2026/S 032-108045 (2026-02-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-20 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-20 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 387060BE-CCFC-FB00-4596EB3A8F9DF147
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 16/02/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 20/02/2026 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/02/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 20/02/2026 à 14h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7207166b-5e0e-4a93-8543-611375e62b84-01
Source: OJS 2026/S 032-108045 (2026-02-12)
Avis d'attribution de marché (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 184 350 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 26-0017-1765588
Date de conclusion du contrat: 2026-04-07 📅
Titre: Marche De Maitrise D'Oeuvre Construction de 28 logements sociaux Parcelles B 511 & B 513 Domessargues
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 184 350 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Architectes rhone ceze & types
Numéro d'enregistrement national: 1765588-1-0-1
Adresse postale: 8 Rue De La Laune
Code postal: 30400
Commune postale: Villeneuve-Les-Avignon
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@arc-et-types.com 📧
Téléphone: 0490270900 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: AC3A85B3-B052-4D5D-3E9D9D430A06CFFD
Source: OJS 2026/S 087-311851 (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 184 350 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 26-0017-1765588
Date de conclusion du contrat: 2026-04-07 📅
Titre: Marche De Maitrise D'Oeuvre Construction de 28 logements sociaux Parcelles B 511 & B 513 Domessargues
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 184 350 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Architectes rhone ceze & types
Numéro d'enregistrement national: 1765588-1-0-1
Adresse postale: 8 Rue De La Laune
Code postal: 30400
Commune postale: Villeneuve-Les-Avignon
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@arc-et-types.com 📧
Téléphone: 0490270900 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: AC3A85B3-B052-4D5D-3E9D9D430A06CFFD
Source: OJS 2026/S 087-311851 (2026-05-05)
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