Ght_TRA_2026-055_AOO_Prestation De Transport De Patients

Avis de marché (2026-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ght_TRA_2026-055_AOO_Prestation De Transport De Patients
Numéro de référence: Ght_TRA_2026-055
Brève description:
“Ght_TRA_2026-055_AOO_Prestation De Transport De Patients”
Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 à 25 confère RC
Description du marché:
“Lot 1 à 25 confère RC”
Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“25 lots mono attributaires”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 25
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-03-30 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu saint etienne
Numéro d'enregistrement national: 26420030400808
Adresse postale: Chu st etienne
Code postal: 42055
Commune postale: SAINT ETIENNE CEDEX 2
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
URL: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif lyon
Numéro d'enregistrement national: 176900058
Adresse postale: 184 rue DUGUESCLIN
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel 11 jours”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 049-167750 (2026-03-09)