Ght_TRA_2026-055_AOO_Prestation De Transport De Patients

Avis de marché (2026-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ght_TRA_2026-055_AOO_Prestation De Transport De Patients
Numéro de référence: Ght_TRA_2026-055
Brève description: Ght_TRA_2026-055_AOO_Prestation De Transport De Patients
Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 à 25 confère RC
Description du marché: Lot 1 à 25 confère RC
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: 25 lots mono attributaires
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 25
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-03-30 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu saint etienne
Numéro d'enregistrement national: 26420030400808
Adresse postale: Chu st etienne
Code postal: 42055
Commune postale: SAINT ETIENNE CEDEX 2
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
URL: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif lyon
Numéro d'enregistrement national: 176900058
Adresse postale: 184 rue DUGUESCLIN
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: référé précontractuel 11 jours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 049-167750 (2026-03-09)