Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R2162-4-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). La consultation donnera lieu à un accord-cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, en application des articles R.2161-2 à R.2161-5, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Volume de commande maximum, tous postes confondus, sur la période initiale : 140 000 euro(s) HT. Volume de commande maximum, tous postes confondus, sur la durée totale : 280 000 euro(s) HT. L'accord cadre est décomposé en 3 postes : o Poste 1 : ALTEMED o Poste 2 : ACM HABITAT o Poste 3 : GIE SERM SA3M
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-09.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-09.
Avis de marché (2026-01-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'imprimes personnalises et travaux de creation studio pour les services d'altemed
Numéro de référence: F26.01
Brève description:
“Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R2162-4-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique).
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à...”
Brève description
Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R2162-4-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique).
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, en application des articles R.2161-2 à R.2161-5, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Volume de commande maximum, tous postes confondus, sur la période initiale : 140 000 euro(s) HT. Volume de commande maximum, tous postes confondus, sur la durée totale : 280 000 euro(s) HT.
L'accord cadre est décomposé en 3 postes :
o Poste 1 : ALTEMED
o Poste 2 : ACM HABITAT
o Poste 3 : GIE SERM SA3M
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Imprimés divers📦 Description
Description du marché:
“Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R2162-4-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique).
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à...”
Description du marché
Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R2162-4-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique).
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, en application des articles R.2161-2 à R.2161-5, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Volume de commande maximum, tous postes confondus, sur la période initiale : 140 000 euro(s) HT. Volume de commande maximum, tous postes confondus, sur la durée totale : 280 000 euro(s) HT.
L'accord cadre est décomposé en 3 postes :
o Poste 1 : ALTEMED
o Poste 2 : ACM HABITAT
o Poste 3 : GIE SERM SA3M
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Produits/services supplémentaires: Imprimés divers📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-19 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montpellier
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature. Le détail de la pondération ainsi que le système...”
La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature. Le détail de la pondération ainsi que le système de notation sont présentés dans le règlement de la consultation. Par application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, Altemed se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50 % du montant du marché initial
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 66EF9EFE-0C3C-A160-0294B536C01182F1
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf : Ci-dessus le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 008-020878 (2026-01-09)
Avis de marché (2026-02-05) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-19 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: C2CB86A2-E2D2-E3D8-A95674BCDD923228
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr📧
Téléphone: 0491155050📞
Fax: 0491544290 📠
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 09/02/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 13/02/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/02/2026 à 09h00 au plus tard. Lire 19/02/2026 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 026-087258 (2026-02-05)