FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX ET ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE L’ONaCVG

Avis de marché (2026-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX ET ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE L’ONaCVG
Numéro de référence: CC_26001
Brève description:
“FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX ET ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE L’ONaCVG”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Valeur estimée hors TVA: 732 600 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX : SITES DE METZ/SARREBOURG ET RAON/COLMAR”
Informations complémentaires:
“La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique”
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Calendrier estimatif : mars 2030”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconductible tacitement 1 mois avant l’échéance de l’accord-cadre”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
“Prix : 50% Valeur technique : 30% Valeurs environnementale et sociale : 20% La méthode de jugement des offres est précisée à l'article 5.2.2 du RC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS : SITES DE METZ/SARREBOURG ET RAON/COLMAR”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX : SITE DE SUIPPES/VERDUN”
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS : SITE DE SUIPPES/VERDUN”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX : SITE DE BRAY”
Lieu d'exécution: Somme 🏙️
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS : SITE DE BRAY”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX : SITES D'ÎLE-DE-FRANCE ET TOURS”
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS : SITES D'ÎLE-DE-FRANCE ET TOURS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX : SITES DE VILLEURBANNE ET LYON”
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS : SITES DE VILLEURBANNE ET LYON”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX : SITE DE BORDEAUX”
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS : SITE DE BORDEAUX”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX : SITE DE TOULON/MARSEILLE”
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS : SITE DE TOULON/MARSEILLE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement conjoint, solidarité du mandataire”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ONaCVG
Numéro d'enregistrement national: 18000701500019
Adresse postale: Hôtel national des Invalides
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Téléphone: +331 44 42 33 05 📞
URL: https://www.onacvg.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2956818&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2956818&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise. 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: CCIRA de Paris Préfecture de la région Île de France Préfecture de Paris
Code postal: 7591
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@parisidf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 82 52 42 72 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiabledes-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 4 5 44 00 📞
URL: http://paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 4 5 44 00 📞
URL: http://paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délai de suspension de 11 jours à compter de l’envoi du courrier de rejet”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 061-212655 (2026-03-25)