FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX ET ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE L’ONaCVG
ONaCVG
FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX ET ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE L’ONaCVG
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-25.
Qui ?- • ONaCVG
- • Alsace › Bas-Rhin
- • Alsace › Haut-Rhin
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Champagne-Ardenne › Marne
- • Extra-Regio NUTS 2 › Extra-Regio NUTS 3
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Ile-de-France › Paris
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Meuse
- • Lorraine › Moselle
- • Lorraine › Vosges
- • Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais
- • Picardie › Oise
- • Picardie › Somme
- • Poitou-Charentes › Charente
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX ET ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE L’ONaCVG
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Valeur estimée hors TVA: 732 600 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Titre: Fourniture et livraison de végétaux : sites de metz/sarrebourg et raon/colmar
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX : SITES DE METZ/SARREBOURG ET RAON/COLMAR
Informations complémentaires:
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Calendrier estimatif : mars 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconductible tacitement 1 mois avant l’échéance de l’accord-cadre
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Fourniture et livraison d'articles d’entretien et d’aménagement des espaces verts : sites de metz/sarrebourg et raon/colmar
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Fourniture et livraison de végétaux : site de suippes/verdun
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX : SITE DE SUIPPES/VERDUN
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Fourniture et livraison d'articles d’entretien et d’aménagement des espaces verts : site de suippes/verdun
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Fourniture et livraison de végétaux : site de bray
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX : SITE DE BRAY
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Fourniture et livraison d'articles d’entretien et d’aménagement des espaces verts : site de bray
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Fourniture et livraison de végétaux : sites d'île-de-france et tours
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX : SITES D'ÎLE-DE-FRANCE ET TOURS
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Fourniture et livraison d'articles d’entretien et d’aménagement des espaces verts : sites d'île-de-france et tours
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Titre: Fourniture et livraison de végétaux : sites de villeurbanne et lyon
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX : SITES DE VILLEURBANNE ET LYON
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Titre: Fourniture et livraison d'articles d’entretien et d’aménagement des espaces verts : sites de villeurbanne et lyon
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Titre: Fourniture et livraison de végétaux : site de bordeaux
Description du marché: FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX : SITE DE BORDEAUX
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Titre: Fourniture et livraison d'articles d’entretien et d’aménagement des espaces verts : site de bordeaux
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Titre: Fourniture et livraison de végétaux : site de toulon/marseille
Valeur estimée hors TVA: 13 400 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX : SITE DE TOULON/MARSEILLE
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Titre: Fourniture et livraison d'articles d’entretien et d’aménagement des espaces verts : site de toulon/marseille
Valeur estimée hors TVA: 19 200 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Extra-Regio NUTS 3 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux de livraisons sont précisés à l'article 1.1.2 du CCP
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 14
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-19 12:00:00 📅
Informations complémentaires:
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement conjoint, solidarité du mandataire
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ONaCVG
Numéro d'enregistrement national:
Département: Département des achats
Adresse postale: Hôtel national des Invalides
129 rue de grenelle
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département des achats
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Téléphone: +331 44 42 33 05 📞
URL: https://www.onacvg.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2956818&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2956818&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise. 🌏
Nom: Place
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction des affaires juridiques Secrétariat du CCIRA de Paris
Adresse postale: CCIRA de Paris Préfecture de la région Île de France Préfecture de Paris
5, rue Leblanc
Code postal: 7591
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des affaires juridiques Secrétariat du CCIRA de Paris
Courrier électronique: ccira@parisidf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 82 52 42 72 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiabledes-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 4 5 44 00 📞
URL: http://paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 061-212655 (2026-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX ET ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE L’ONaCVG
Numéro de référence:
CC_26001
Brève description:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX ET ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE L’ONaCVG
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Valeur estimée hors TVA: 732 600 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Titre: Fourniture et livraison de végétaux : sites de metz/sarrebourg et raon/colmar
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX : SITES DE METZ/SARREBOURG ET RAON/COLMAR
Informations complémentaires:
La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
L’administration a décidé de s’engager dans une logique de « zéro phyto », de préservation de la biodiversité et de limitation de l’empreinte carbone.
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’adaptation au changement climatique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Calendrier estimatif : mars 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Si cela s’avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l’acheteur
se réserve la possibilité d’utiliser les dispositions des articles R.21227, R.21941 à R.219410 du Code de la
commande publique et de l’article25 du CCAG/FCS pour: - modifier des prestations prévues initialement, -
ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché, -
réaliser des prestations complémentaires à celles du marché initial, - en cas de circonstances
exceptionnelles.
Afficher plus
Options ✅
Description des options: Reconductible tacitement 1 mois avant l’échéance de l’accord-cadre
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
Prix : 50%
Valeur technique : 30%
Valeurs environnementale et sociale : 20%
La méthode de jugement des offres est précisée à l'article 5.2.2 du RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Fourniture et livraison d'articles d’entretien et d’aménagement des espaces verts : sites de metz/sarrebourg et raon/colmar
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS : SITES DE METZ/SARREBOURG ET RAON/COLMAR
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Fourniture et livraison de végétaux : site de suippes/verdun
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX : SITE DE SUIPPES/VERDUN
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Fourniture et livraison d'articles d’entretien et d’aménagement des espaces verts : site de suippes/verdun
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS : SITE DE SUIPPES/VERDUN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Fourniture et livraison de végétaux : site de bray
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX : SITE DE BRAY
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Fourniture et livraison d'articles d’entretien et d’aménagement des espaces verts : site de bray
Description du marché:
FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS : SITE DE BRAY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: Fourniture et livraison de végétaux : sites d'île-de-france et tours
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX : SITES D'ÎLE-DE-FRANCE ET TOURS
Lieu d'exécution:
Calvados
🏙️
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Titre: Fourniture et livraison d'articles d’entretien et d’aménagement des espaces verts : sites d'île-de-france et tours
Description du marché:
FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS : SITES D'ÎLE-DE-FRANCE ET TOURS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Titre: Fourniture et livraison de végétaux : sites de villeurbanne et lyon
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX : SITES DE VILLEURBANNE ET LYON
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre: Fourniture et livraison d'articles d’entretien et d’aménagement des espaces verts : sites de villeurbanne et lyon
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS : SITES DE VILLEURBANNE ET LYON
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Titre: Fourniture et livraison de végétaux : site de bordeaux
Description du marché: FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX : SITE DE BORDEAUX
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Titre: Fourniture et livraison d'articles d’entretien et d’aménagement des espaces verts : site de bordeaux
Description du marché:
FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS : SITE DE BORDEAUX
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Titre: Fourniture et livraison de végétaux : site de toulon/marseille
Valeur estimée hors TVA: 13 400 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÉGÉTAUX : SITE DE TOULON/MARSEILLE
Lieu d'exécution:
Var
🏙️
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Titre: Fourniture et livraison d'articles d’entretien et d’aménagement des espaces verts : site de toulon/marseille
Valeur estimée hors TVA: 19 200 EUR 💰
Description du marché:
FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARTICLES D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS : SITE DE TOULON/MARSEILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Description
Lieu d'exécution: Extra-Regio NUTS 3 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux de livraisons sont précisés à l'article 1.1.2 du CCP
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 14
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-19 12:00:00 📅
Informations complémentaires:
Les offres inappropriées, irrégulières ou inacceptables, sont
éliminées. Toutefois, l’acheteur peut autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres
irrégulières dans un délai approprié, à condition qu’elles ne soient pas anormalement basses et que cette
régularisation n’ait pas pour effet de modifier les caractéristiques substantielles des offres. L’acheteur peut
demander aux soumissionnaires de préciser la teneur de leur offre. Cette demande ne peut ni aboutir à une
négociation ni à une modification de l’offre.
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement conjoint, solidarité du mandataire
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ONaCVG
Numéro d'enregistrement national:
18000701500019
Département: Département des achats
Adresse postale: Hôtel national des Invalides
129 rue de grenelle
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département des achats
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Téléphone: +331 44 42 33 05 📞
URL: https://www.onacvg.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2956818&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2956818&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise. 🌏
Nom: Place
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750000600024
Département: Direction des affaires juridiques Secrétariat du CCIRA de Paris
Adresse postale: CCIRA de Paris Préfecture de la région Île de France Préfecture de Paris
5, rue Leblanc
Code postal: 7591
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des affaires juridiques Secrétariat du CCIRA de Paris
Courrier électronique: ccira@parisidf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1 82 52 42 72 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiabledes-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 4 5 44 00 📞
URL: http://paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Délai de suspension de 11 jours à compter de
l’envoi du courrier de rejet
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 061-212655 (2026-03-25)
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