Fourniture de vaccins humains pour le Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 07 : Vaccins contre la grippe saisonnière
Département du territoire de Belfort
Fourniture de vaccins humains pour le Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 07 : Vaccins contre la grippe saisonnière
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-25.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vaccins humains pour le Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 07 : Vaccins contre la grippe saisonnière
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Vaccins antigrippe 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Identifiant interne:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Territoire de Belfort
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Département du Territoire de Belfort - DCPM6 Place de la Révolution française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909090 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marchespublics90@territoiredebelfort.fr 📧
URL de participation: www.marchespublics90@territoiredebelfort.fr 📧
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 040-134731 (2026-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vaccins humains pour le Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 07 : Vaccins contre la grippe saisonnière
Numéro de référence:
Fourniture de vaccins humains pour le Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 07 : Vaccins contre la grippe saisonnière
Brève description:
Fourniture de vaccins humains pour le Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 07 : Vaccins contre la grippe saisonnière
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaccins antigrippe 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Identifiant interne:
2026C022
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Territoire de Belfort
Numéro d'enregistrement national:
22900001300040
Adresse postale: Département du Territoire de Belfort - DCPM6 Place de la Révolution française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909090 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marchespublics90@territoiredebelfort.fr 📧
URL de participation: www.marchespublics90@territoiredebelfort.fr 📧
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national:
172 500 050 00015
Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 040-134731 (2026-02-25)
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