Fourniture de Pains frais, Viennoiseries, Sandwicherie et Pâtisseries fraîches pour les services du Conseil Départemental du Var
Conseil départemental du Var
Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental et le budget annexe du Centre Départemental de l'Enfance du Var
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Pains frais, Viennoiseries, Sandwicherie et Pâtisseries fraîches pour les services du Conseil Départemental du Var
Numéro de référence: 260005
Brève description:
“Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental et le budget annexe du Centre Départemental de l'Enfance du Var”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Secteur Le Pradet”
Informations complémentaires:
“N° du lot : 1 Montants minimum annuels en euro(s) Ht : 20 000 Montants maximum annuels en euro(s) Ht : 80 000”
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“6 mois avant la date de fin”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-3. et R. 2194-1. à R. 2194-9 .du Ccp. Les clauses de...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Secteur Draguignan”
Informations complémentaires:
“N° du lot : 2 Montants minimum annuels en euro(s) Ht : 3 000 Montants maximum annuels en euro(s) Ht : 20 000”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises. En cas de groupement d'entreprises, la composition du...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental du var
Numéro d'enregistrement national: 55460
Adresse postale: Direction de la commande Publique
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0483950569 📞
URL: http://var.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1776475 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1776475 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Des échantillons seront demandés après la date limite de remise des offres aux entreprises dont l'offre n'aura pas été déclarée inappropriée, irrégulière ou...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 00FD2F09-FFE8-A3A2-EEE04638108D9228
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 00FD2EF7-09B1-6970-3250734A7B3B9A5C
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 027-091644 (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Pains frais, Viennoiseries, Sandwicherie et Pâtisseries fraîches pour les services du Conseil Départemental du Var
Numéro de référence: 260005
Brève description:
“Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental et le budget annexe du Centre Départemental de l'Enfance du Var”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Secteur Le Pradet”
Informations complémentaires:
“N° du lot : 1 Montants minimum annuels en euro(s) Ht : 20 000 Montants maximum annuels en euro(s) Ht : 80 000”
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“6 mois avant la date de fin”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-3. et R. 2194-1. à R. 2194-9 .du Ccp. Les clauses de...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Secteur Draguignan”
Informations complémentaires:
“N° du lot : 2 Montants minimum annuels en euro(s) Ht : 3 000 Montants maximum annuels en euro(s) Ht : 20 000”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises. En cas de groupement d'entreprises, la composition du...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental du var
Numéro d'enregistrement national: 55460
Adresse postale: Direction de la commande Publique
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0483950569 📞
URL: http://var.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1776475 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1776475 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Des échantillons seront demandés après la date limite de remise des offres aux entreprises dont l'offre n'aura pas été déclarée inappropriée, irrégulière ou...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 00FD2F09-FFE8-A3A2-EEE04638108D9228
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 00FD2EF7-09B1-6970-3250734A7B3B9A5C
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 027-091644 (2026-02-06)
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