Fourniture de boissons pour le Crous Bourgogne-Franche-Comté

Crous Bourgogne-Franche-Comté

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-16.

Qui ?

• Crous Bourgogne-Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-01-16	Avis de marché

Avis de marché (2026-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de boissons pour le Crous Bourgogne-Franche-Comté
Numéro de référence: 2025-032-FCS
Brève description: Fourniture de boissons pour le Crous Bourgogne-Franche-Comté
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: fourniture de boissons diverses
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Ce lot concerne la fourniture d’un large éventail de boissons, incluant des boissons alcoolisées et non alcoolisées, telles que des sodas, des jus de fruits et autres boissons courantes, conformément aux principes de développement durable du Crous Bourgogne-Franche-Comté, avec un objectif de zéro plastique.

Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: fourniture d’eau en contenant aluminium réutilisable
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot porte sur la fourniture d’eau conditionnée dans des contenants en aluminium, réutilisables et respectueux de l’environnement, conformément aux principes de développement durable du Crous Bourgogne-Franche-Comté, avec un objectif de zéro plastique.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: fourniture de boissons locales sans alcool de la région Bourgogne-Franche-Comté
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot vise la fourniture de boissons produites localement et sans alcool, permettant de valoriser les producteurs régionaux et de promouvoir les circuits courts, conformément aux principes de développement durable du Crous Bourgogne-Franche-Comté, avec un objectif de zéro plastique.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Crous Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 13002443300018
Adresse postale: 32, avenue de l’Observatoire
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sous-direction des Achats
Courrier électronique: marches@crous-bfc.fr 📧
Téléphone: 0381484652 📞
URL: http://www.crous-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2925422&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2925422&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

L'instance chargée des procédures de recours et le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est le : Tribunal administratif de BESANCON 30, rue Charles Nodier 25044 BESANCON Cedex 3 Tél. : 03.81.82.60.00 / fax : 03.81.82.60.01 Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel (article L.551-1 du Code de Justice Administrative (CJA)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ; - Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ; - Référé contractuel (article L.551-13 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ; - Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation, n°291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché ; - Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du CJA), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.

Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen

L'instance chargée des procédures de recours et le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est le :

Tribunal administratif de BESANCON
30, rue Charles Nodier
25044 BESANCON Cedex 3
Tél. : 03.81.82.60.00 / fax : 03.81.82.60.01
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :

- Référé précontractuel (article L.551-1 du Code de Justice Administrative (CJA)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ;

- Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;

- Référé contractuel (article L.551-13 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ;
- Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation, n°291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché ;

- Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du CJA), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 012-035564 (2026-01-16)

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