Avis de marché (2026-03-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'articles textiles, vêtements de travail, articles chaussants, équipements de protection individuelle pour les agents du SYBERT
Numéro de référence: 26-09A13
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Textiles et articles connexes📦
Valeur estimée hors TVA: 335 004 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“La protection du corps”
Produits/services supplémentaires: Vêtements de protection et de sécurité📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-12 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Relance de la consultation en 2029” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“La protection des pieds” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“La protection des mains” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“La protection de la tête” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Autres équipements” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Numéro d'enregistrement national: 69910
Adresse postale: 4 Rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@sybert.fr📧
Téléphone: 0381878940📞
URL: https://www.sybert.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr🌏
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 78B846BD-A53F-98AF-89A023AE6DC8A6D9
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 78B84697-FDFD-8207-A1B66CC8C89C0D9F
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 78B846E6-CFF8-7CD1-9B5FDAB107D1B11B
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 058-202939 (2026-03-20)