Fouilles archéologiques préventives ZAR2 à Fessenheim
Communauté de communes Alsace Rhin Brisach
La présente consultation a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives de la section 53 de la ZAR2 située à Fessenheim. Ces fouilles ont été prescrites par arrêté préfectoral SRA n°2025/A111 en date du 24 avril 2025.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fouilles archéologiques préventives ZAR2 à Fessenheim
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-11 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Alsace Rhin Brisach
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 rue de Neuf Brisach
Code postal: 68600
Commune postale: Volgelsheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.ccprb@alsacerhinbrisach.fr 📧
Téléphone: 0389725649 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.klekoon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.klekoon.com 🌏
URL de participation: www.klekoon.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Article 9 du Règlement de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 025-082824 (2026-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fouilles archéologiques préventives ZAR2 à Fessenheim
Numéro de référence:
2026/02
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives de la section 53 de la ZAR2 située à Fessenheim.
Ces fouilles ont été prescrites par arrêté préfectoral SRA n°2025/A111 en date du 24 avril 2025.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne:
2026/02
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Critères d'attribution
Critère:
Prix : 50 points
Valeur technique : 50 points
Détail : article 6 du Règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-11 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Alsace Rhin Brisach
Numéro d'enregistrement national:
20006602500012
Adresse postale: 16 rue de Neuf Brisach
Code postal: 68600
Commune postale: Volgelsheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.ccprb@alsacerhinbrisach.fr 📧
Téléphone: 0389725649 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.klekoon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.klekoon.com 🌏
URL de participation: www.klekoon.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Article 9 du Règlement de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 025-082824 (2026-02-03)
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