Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages situés sur la zone nord de la DT Nord-Est de VNF et les terrains situés sur les Ports Lorrains
Voies Navigables de France DTNE
L’objet de l’accord-cadre est de réaliser les études de la faune, de la flore et des habitats naturels préalables aux opérations d’investissement ou d’entretien sur le territoire nord de la Direction Territoriale Nord Est et sur les territoires des Ports Lorrains; et à établir les dossiers réglementaires qui en découlent.Le marché concerne à la fois la biodiversité terrestre et les milieux aquatiques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-13 | Avis de marché |
| 2026-04-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages situés sur la zone nord de la DT Nord-Est de VNF et les terrains situés sur les Ports Lorrains
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 352615.75 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1, Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages situés sur la zone nord de la DT Nord-Est de VNF
Valeur estimée hors TVA: 215979.75 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 1 pour toute la durée du marché s'élève à 325 000 € HT
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-29 📅
Date de fin: 2028-12-18 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2, Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages et les terrains situés sur les Ports Lorrains
Valeur estimée hors TVA: 136 636 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 2 pour toute la durée du marché s'élève à 150 000 € HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-23 15:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Le droit français est applicable.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France DTNE
Numéro d'enregistrement national:
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 169 rue de New Castle
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Unité Marchés et Achat
Courrier électronique: marches-achat.dtne@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 3 83 95 30 01 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 83 17 43 43 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 052-179341 (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages situés sur la zone nord de la DT Nord-Est de VNF et les terrains situés sur les Ports Lorrains
Numéro de référence:
41-2025-26
Brève description:
L’objet de l’accord-cadre est de réaliser les études de la faune, de la flore et des habitats naturels préalables aux opérations d’investissement ou d’entretien sur le territoire nord de la Direction Territoriale Nord Est et sur les territoires des Ports Lorrains; et à établir les dossiers réglementaires qui en découlent.Le marché concerne à la fois la biodiversité terrestre et les milieux aquatiques.
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Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 352615.75 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1, Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages situés sur la zone nord de la DT Nord-Est de VNF
Valeur estimée hors TVA: 215979.75 EUR 💰
Description du marché:
L’objet de l’accord-cadre est de réaliser les études de la faune, de la flore et des habitats naturels préalables aux opérations d’investissement ou d’entretien sur le territoire nord de la Direction Territoriale Nord Est et sur les territoires des Ports Lorrains; et à établir les dossiers réglementaires qui en découlent.
Le marché concerne à la fois la biodiversité terrestre et les milieux aquatiques.
Chaque bon de commande décrira les éléments d’étude retenus pour un site particulier.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-29 📅
Date de fin: 2028-12-18 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2, Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages et les terrains situés sur les Ports Lorrains
Valeur estimée hors TVA: 136 636 EUR 💰
Description du marché:
L’objet de l’accord-cadre est de réaliser les études de la faune, de la flore et des habitats naturels préalables aux opérations d’investissement ou d’entretien sur le territoire nord de la Direction Territoriale Nord Est et sur les territoires des Ports Lorrains; et à établir les dossiers réglementaires qui en découlent. Le marché concerne à la fois la biodiversité terrestre et les milieux aquatiques. Chaque bon de commande décrira les éléments d’étude retenus pour un site particulier.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Conformément à la convention de groupement de commande, la procédure de passation de l’accord-cadre sera assurée par Voies Navigables de France. Le groupement de commande n’est constitué que pour la passation des marchés. Chaque membre sera responsable du suivi et de l’exécution du marché le concernant.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-23 15:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Le droit français est applicable.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France DTNE
Numéro d'enregistrement national:
13001779101404
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 169 rue de New Castle
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Unité Marchés et Achat
Courrier électronique: marches-achat.dtne@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 3 83 95 30 01 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540005000019
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 83 17 43 43 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 052-179341 (2026-03-13)
Avis de marché (2026-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 352615.75 EUR 💰
Description
215979.75 EUR 💰
136 636 EUR 💰
Changements
Autres informations complémentaires
Date limite de réception des offres déplacée au jeudi 7 mai 2026 à 15:00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6b590236-888a-473a-91b1-d3723720f125-01
Source: OJS 2026/S 070-245490 (2026-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 352615.75 EUR 💰
Description
215979.75 EUR 💰
136 636 EUR 💰
Changements
Autres informations complémentaires
Date limite de réception des offres déplacée au jeudi 7 mai 2026 à 15:00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6b590236-888a-473a-91b1-d3723720f125-01
Source: OJS 2026/S 070-245490 (2026-04-09)
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