Le présent accord-cadre concerne des missions d'étude de groupes froids dont les groupes froids fonctionnant à l'ammoniac pour les différents sites de la Ville de Lyon
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-09.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-09.
Avis de marché (2026-01-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Etudes de groupes froids dont ammoniac pour différents sites de la Ville de Lyon
Numéro de référence: A6DC60021
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne des missions d'étude de groupes froids dont les groupes froids fonctionnant à l'ammoniac pour les différents sites de la...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne des missions d'étude de groupes froids dont les groupes froids fonctionnant à l'ammoniac pour les différents sites de la Ville de Lyon
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études📦
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne des missions d'étude de groupes froids dont les groupes froids fonctionnant à l'ammoniac pour les différents sites de la...”
Description du marché
Le présent accord-cadre concerne des missions d'étude de groupes froids dont les groupes froids fonctionnant à l'ammoniac pour les différents sites de la Ville de Lyon
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Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-07 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Les prestations, faisant suite à la présente consultation, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées...”
Les prestations, faisant suite à la présente consultation, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes : ressources propres ; budget principal de la Ville de Lyon.
Après réalisation de la prestation, le paiement sera effectué, par mandat administratif, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande d'acompte ou de la facture par la Ville, sauf désaccord du service gestionnaire de l'accord-cadre.
Les intérêts de retard éventuel seront calculés sur la base du taux d'intérêt légal en vigueur à la date d'émission de la facture augmenté de deux points.
Règlement du marché par mandat administratif.
L'avance sera accordée au titre des bons de commande et marchés subséquents notifiés, dans les conditions prévues à l'article 11 du Ccap.
L'estimation indiquée de la valeur hors taxe est annuelle.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 200 000 euro(s) Ht pour la période initiale d'un an et par période de reconduction d'une année
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 5AAA7008-B398-5747-75A2D36447311B26
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 5AAA7019-F46D-3A40-84D27BA271FF694E
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635200📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 007-018741 (2026-01-09)