Etude préalable à l’évolution du site patrimonial de Clamart

Vallée Sud - Grand Paris (92)

Etude préalable à l'évolution du site patrimonial de Clamart

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-02-26 Avis de marché
2026-03-20 Avis de marché
2026-06-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude préalable à l’évolution du site patrimonial de Clamart
Brève description: Etude préalable à l'évolution du site patrimonial de Clamart
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Description
Description du marché: Etude préalable à l’évolution du site patrimonial de Clamart
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Code postal: 92140
Ville: Clamart
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-02 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Si groupement conjoint, le mandataire est solidaire

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vallée Sud - Grand Paris (92)
Numéro d'enregistrement national: 20005796600018
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celeste.samain@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 155958400 📞
Fax: +33 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.valleesud.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Informations complémentaires de la procédure: La durée de l’accord cadre est déterminée à compter de la date de l'ordre de service de démarrage et s’étend jusqu’à la remise de l’ensemble des livrables de la phase 2, sans dépasser une durée totale de 4 ans. L'accord-cadre n'est pas alloti en raison du caractère homogène de la prestation. Pas de variantes autorisées prestations supplémentaires ou modificatives pouvant être prescrites par l’acheteur dans les conditions fixees par le CCAP. Il s'agit d'un accord cadre à prix composites. Le montant maximum de la partie à bons de commande pour toute la durée de l'accord-cadre est de 60 000 euros HT. Les pièces à produire pour la candidature et pour l’offre sont précisées dans le règlement de la consultation. Les critères du choix de l’offre sont définis dans le RC. Les doivent être obligatoirement déposes sur la plateforme https://marches-securises.fr/. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise.
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
URL: https://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 042-142226 (2026-02-26)
Avis de marché (2026-03-20)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-09 15:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de remise des offres est décalée au 09 avril 2026 à 15h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 142226-2026
Source: OJS 2026/S 057-197787 (2026-03-20)
Avis d'attribution de marché (2026-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 60 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 60 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Territoire VSGP
Durée de l'accord: 4 années

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 26PRI02
Date de conclusion du contrat: 2026-06-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: CAPLA
Chef de file du soumissionnaire
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Capla
Numéro d'enregistrement national: 75293685600034
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie.jouveau@caplarchitecture.com 📧
Téléphone: +33 688732223 📞
Nom: Chroniques conseil
Numéro d'enregistrement national: 81870946100037
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: contact@chroniquesconseil.com 📧
Téléphone: +33 253350886 📞
Nom: Atelier d’Aménagement Durable SAS
Numéro d'enregistrement national: 81357528900026
Code postal: 76680
Commune postale: Saint-saëns
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: damien.garnier@2ad-environnement.net 📧
Téléphone: +33 784175926 📞

Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Source: OJS 2026/S 119-431699 (2026-06-22)