Étude de diagnostic et de lutte contre le risque d’inondation par ruissellement dans le cadre du PAPI Tille Vouges Ouche
Communauté de Communes de Gevrey Chambertin (21)
Étude de diagnostic et de lutte contre le risque d'inondation par ruissellement dans le cadre du PAPI Tille Vouges Ouche
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-25.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude de diagnostic et de lutte contre le risque d’inondation par ruissellement dans le cadre du PAPI Tille Vouges Ouche
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Description du marché:
Code postal: 21700
Ville: Nuits-Saint-Georges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de Gevrey Chambertin (21)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue Jean Moulin
Code postal: 21700
Commune postale: Nuits-Saint-Georges
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mohamed.benachour@ccgevrey-nuits.com 📧
Téléphone: +33 380270476 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ccgevrey-chambertin.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 040-136220 (2026-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude de diagnostic et de lutte contre le risque d’inondation par ruissellement dans le cadre du PAPI Tille Vouges Ouche
Numéro de référence:
202-240-001
Brève description:
Étude de diagnostic et de lutte contre le risque d'inondation par ruissellement dans le cadre du PAPI Tille Vouges Ouche
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Description du marché:
Étude de diagnostic et de lutte contre le risque d’inondation par ruissellement dans le cadre du PAPI Tille Vouges Ouche
Adresse postale: 3 rue Jean Moulin
Code postal: 21700
Ville: Nuits-Saint-Georges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de Gevrey Chambertin (21)
Numéro d'enregistrement national:
20007089400015
Adresse postale: 3 Rue Jean Moulin
Code postal: 21700
Commune postale: Nuits-Saint-Georges
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mohamed.benachour@ccgevrey-nuits.com 📧
Téléphone: +33 380270476 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ccgevrey-chambertin.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 040-136220 (2026-02-25)
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